Accords d'entreprise : Construction de réseaux électriques et de télécommunications

Accord d'entreprise CEGELEC 29/10/2021
ACCORD INSTITUANT UNE PRIME EXEPTIONNELLE DE POUVOIR D ACHAT 2021
ACCORD

Accord d'entreprise CEGELEC INFRA BASSIN DE LOIRE 03/09/2019
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes des entreprises de la société CEGELEC IBDL
ACCORD

Accord d'entreprise CEGELEC INFRA BASSIN DE LOIRE 19/11/2018
Accord de mise en place du comité social économique des entreprises de CEGELEC IBDL
ACCORD

Accord d'entreprise CEGELEC INFRA BASSIN DE LOIRE 11/04/2019
Accord relatif au fonctionnement et aux attributions du Comité Social Economique Central de al Société CEGELEC IBDL et de ses CSE d'établissement
ACCORD

Accord d'entreprise CEGELEC INFRA BASSIN DE LOIRE 25/09/2020
Accord relatif au fonctionnement et aux modalités de l'astreinte
ACCORD

Accord d'entreprise CEGELEC INFRA BASSIN DE LOIRE 23/04/2021
Accord sur l'aménagement et réduction du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise CEGELEC INFRA BASSIN DE LOIRE 08/11/2021
Accord instituant une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise CEGELEC INFRA BASSIN DE LOIRE 20/06/2023
Accord relatif à l'Égalité Professionnelle entre les Femmes et les Hommes
ACCORD

Accord d'entreprise CEGELEC INFRA BASSIN DE LOIRE 15/05/2023
Accord n° 1 relatif aux fonctionnements et aux attributions du comité social et économique central (CSEC) de Cegelec Infra Bassin de Loire et de ses comité social et économique (CSE) d'établissement du 11/04/2019
AVENANT

Accord d'entreprise CEGELEC INFRA BASSIN DE LOIRE 12/02/2024
ACCORD PORTANT SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise CEGELEC INFRA BASSIN DE LOIRE 18/12/2025
ACCORD SUR LA NEGOCATION ANNUELLE D ENTREPRISE POUR L ANNEE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise CEGELEC INFRA BASSIN DE LOIRE - CEGELEC ANGERS INFRAS 26/10/2022
Accord relatif aux modalités d'organisation par vote électronique des élections professionnelles
ACCORD

Accord d'entreprise CEGELEC INFRA BASSIN DE LOIRE SAS 29/05/2020
Accord relatif au fonctionnement et aux modalités d'astreinte
ACCORD

Accord d'entreprise CEGELEC NUCLEAIRE SUD EST 20/12/2023
UN ACCORD RELATIF A LA MOBILITE
ACCORD

Accord d'entreprise CEGELEC NUCLEAIRE SUD EST 20/12/2023
UN ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES - Egalité professionnelle Femmes/Hommes - Qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise CEGELEC RESEAUX AUVERGNE DROME ARDECHE 19/11/2021
Avenant de révision de l'accord d'entreprise relative à l'aménagement du temps de travail au sein de la société Cegelec Réseaux Auvergne Drôme Ardèche
AVENANT

Accord d'entreprise CEGELEC RESEAUX AUVERGNE DROME ARDECHE 16/10/2023
Accord relatif à la reconnaissance des établissements distincts de la société CEGELEC RESEAUX AUVERGNE DROME ARDECHE
ACCORD

Accord d'entreprise CEGELEC RESEAUX BEARN 22/01/2020
Accord de Fonctionnement du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise CEGELEC RESEAUX BEARN 17/12/2020
ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CEGELEC RESEAUX BEARN 26/07/2022
Accord de fonctionnement du CSE - Avenant 1
AVENANT

Accord d'entreprise CEGELEC RESEAUX BEARN 22/09/2023
ACCORD RELATIF A LA DETERMINATION DES ETABLISSEMENTS DISTINCTS POUR LA MISE EN PLACE DU CSE ET D'UNE CSSCT
ACCORD

Accord d'entreprise CEGELEC RESEAUX BEARN 18/12/2025
AVENANT 1 - Accord d'Astreinte Cegelec Réseaux Béarn
AVENANT

Accord d'entreprise CEGELEC RODEZ 29/01/2018
NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CEGELEC RODEZ 12/09/2017
CONTRAT DE GENERATION
ACCORD

Accord d'entreprise CEGELEC RODEZ 16/05/2018
Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD