Accords d'entreprise : Construction de réseaux électriques et de télécommunications

Accord d'entreprise CEPECA 15/01/2021
ACCORD TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CEPECA 22/12/2021
ACCORD NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise CEPECA 27/01/2022
ACCORD RELATIF AUX INDEMNITES DE PETITS DEPLACEMENTS
ACCORD

Accord d'entreprise CEPECA 05/05/2022
ACCORD RELATIF AUX INDEMNITES DE PETITS DEPLACEMENTS
ACCORD

Accord d'entreprise CEPECA 16/11/2022
ACCORD DE TRANSITION RELATIF A L'HARMONISATION DES STATUTS COLLECTIFS. CESSION DE FONDS DE COMMERCE DE CEPECA MONTAUBAN VERS LA SOCIETE DEMARAIS
ACCORD

Accord d'entreprise CEPECA 14/12/2022
ACCORD TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CEPECA 14/12/2022
ACCORD NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise CEPECA 21/04/2023
ACCORD D ENTREPRISE SUR LA RECONNAISSANCE DES ETABLISSEMENTS DISTINCTS ET LA MISE EN PLACE D UNE COMMISSION SANTE ET SECURITE DES CONDITIONS DE TRAVAIL AU SEIN DES COMITES SOCIAUX ET ECONOMIQUES
ACCORD

Accord d'entreprise CEPECA 19/10/2023
Avenant de révision de l'accord de fonctionnement du comité social et économique de la société CEPECA
AVENANT

Accord d'entreprise CEPECA 18/12/2023
ACCORD NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise CEPECA 18/06/2025
ACCORD COLLECTIF VISANT A ACCOMPAGNER LA MOBILITE DURABLE DES SALARIES
ACCORD

Accord d'entreprise CEPECA 19/06/2025
ACCORD EN FAVEUR DE L EGALITE PROFESSIONNELLE ET SALARIALE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise CEPECA 15/12/2025
Accord sur les salaires, la durée effective et l’organisation du temps de travail, l’égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise CEPECA 02/02/2026
ACCORD EN FAVEUR DE L EGALITE PROFESSIONNELLE ET SALARIALE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise CER 17/03/2022
ACCORD AMENAGEMENT TEMPS DE TRAVAIL ET TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CITEOS 05/08/2020
Accord sur la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences
ACCORD

Accord d'entreprise CITEOS 15/11/2021
UN ACCORD D'ETABLISSEMENT CONCERNANT LE FORFAIT EN JOURS DES CADRES
ACCORD

Accord d'entreprise CITEOS 23/01/2023
UN AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'AMENAGEMENT ET LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL SIGNE LE 06/12/2012
AVENANT

Accord d'entreprise CITEOS 25/05/2023
Accord fixant les modalités de fonctionnement du CSE et du CSSCT
ACCORD

Accord d'entreprise CITEOS 01/09/2023
UN ACCORD RELATIF AU FONCTIONNEMENT DU CSE ET DES REFERENTS TECHNIQUES
ACCORD

Accord d'entreprise CITEOS 26/10/2023
UN ACCORD D'ETABLISSEMENT CONCERNANT LE FONCTIONNEMENT CSE-CSSCT
ACCORD

Accord d'entreprise CITEOS BESANCON 19/06/2023
ACCORD DE FONCTIONNEMENT DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise CITEOS REIMS 05/04/2024
Un accord portant sur le forfait en jours des cadres
ACCORD

Accord d'entreprise CITEOS SANTERNE CAMARGUE 27/06/2023
L'ACCORD DE FONCTIONNEMENT DU CSE DE LA CSSCT T DU CSEC
ACCORD

Accord d'entreprise CITEOS TOULOUSE 29/10/2021
Accord instituant une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat 2021
ACCORD