Accords d'entreprise : Construction de réseaux pour fluides
PASCAL GUINOT TRAVAUX PUBLICS
Accord d'entreprise PASCAL GUINOT TRAVAUX PUBLICS 17/07/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU CONTINGENT D'HEURES SUPPLÉMENTAIRES ET AUX INDEMNITÉS DE TRAJET
ACCORD
Accord d'entreprise PASCAL GUINOT TRAVAUX PUBLICS 12/05/2020
Accord collectif d'entreprise relatif à l'aménagement temporaire de l'organisation du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise PASCAL GUINOT TRAVAUX PUBLICS 02/06/2025
Accord collectif d'entreprise relatif à l'aménagement temporaire de l'organisation du temps de travail
ACCORD
PETAVIT
Accord d'entreprise PETAVIT 08/01/2018
UN AVENANT A L ACCORD DU 29-11-2013 RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE COUVERTURE COLLECTIVE FRAIS DE SANTE OBLIGATOIRE
AVENANT
Accord d'entreprise PETAVIT 31/10/2018
Avenant relatif à la mise en place d'une couverture collective frais de santé obligatoire
AVENANT
Accord d'entreprise PETAVIT 08/01/2019
Procès-verbal d'accord de la négociation annuelle obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise PETAVIT 02/12/2019
Avenant n°1 à l'accord du 31/01/2014 relatif à la mise en place d'un régime complémentaire de prévoyance obligatoire (cadres, art. 4, 4bis et 36)
AVENANT
Accord d'entreprise PETAVIT 27/09/2019
Accord d'entreprise relatif au Comité Social et Economique (C.S.E)
ACCORD
Accord d'entreprise PETAVIT 26/03/2021
ACCORD COLLECTIF AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise PETAVIT 15/12/2023
AVENANT n°2 à l'ACCORD D'ENTREPRISE du 31 janvier 2014 relatif à la mise en place d'un régime complémentaire de prévoyance obligatoire (cadres, art.4, 4bis et 36)
AVENANT
Accord d'entreprise PETAVIT 08/03/2024
Accord d'entreprise du 08/03/2024 relatif à la mise en place des astreintes dans l'entreprise
ACCORD
Accord d'entreprise PETAVIT 06/12/2024
Avenant N°3 à l'accord d'entreprise du 31/01/2014 relatif à la mise en place d'un régime complémentaire de prévoyance obligatoire (salariés relevant des articles 2.1 et 2.2 de l'ANI du 17/11/2017 et ceux ayant fait l'objet d'un agrément APEC)
ACCORD
Accord d'entreprise PETAVIT 06/12/2024
Avenant à l'accord d'entreprise relatif à la mise en place d'un régime complémentaire de prévoyance obligatoire rente conjoint
ACCORD
PETAVIT TUYAUTERIE SOUDURE
Accord d'entreprise PETAVIT TUYAUTERIE SOUDURE 24/05/2022
Accord collectif d'entreprise relatif aux heures supplémentaires
ACCORD
PICO OCEAN INDIEN
Accord d'entreprise PICO OCEAN INDIEN 24/05/2023
Avenant du 27 Avril 2023 venant modifier l’article 5 ACCORD D’ENTREPRISE DU 27 Juin 2013 RELATIF AU TRAVAIL DE NUIT DES OUVRIERS, DES ETAM
AVENANT
PIPELINE
Accord d'entreprise PIPELINE 30/07/2020
ACCORD PIPELINE NEGOCIATION 2020
ACCORD
Accord d'entreprise PIPELINE 12/03/2021
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire PIPELINE 2021
ACCORD
PRESTINI T.P
Accord d'entreprise PRESTINI T.P 18/12/2020
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les Femmes et les Hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD
Accord d'entreprise PRESTINI T.P 10/05/2021
Un accord relatif à la mise en place de l'Activité Partielle de Longue Durée dans le cadre de la crise sanitaire COVID 19
ACCORD
PRESTINI TP
Accord d'entreprise PRESTINI TP 14/12/2021
Un accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD
RE-GROUPE
Accord d'entreprise RE-GROUPE 06/02/2025
ACCORD D'ENTREPRISE FOFAIT JOURS
ACCORD
RESEAUX
Accord d'entreprise RESEAUX 20/12/2024
AMENAGEMENT TPS TRAVAIL
ACCORD
RESEAUX TRAVAUX PUBLICS SA
Accord d'entreprise RESEAUX TRAVAUX PUBLICS SA 25/11/2020
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES AU SEIN DE L’ENTREPRISE RESEAUX TRAVAUX PUBLICS – URBATIS
ACCORD
REUNIONNAISE DE TRAVAUX
Accord d'entreprise REUNIONNAISE DE TRAVAUX 21/10/2022
Accord d'Entreprise
ACCORD
ROBINET SAS
Accord d'entreprise ROBINET SAS 04/06/2020
accord d'entreprise du 04/06/2020 portant sur les congés payés au sein de la société ROBINET SAS
ACCORD
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Un avocat vous accompagne
Faites le premier pas