Accords d'entreprise : Construction de véhicules automobiles

PSA AUTOMOBILES SA

Accord d'entreprise PSA AUTOMOBILES SA 19/12/2017
AVENANT A L'ACCORD NOUVEL ELAN POUR LA CROISSANCE, PORTANT CREATION DU CONGE DE MOBILITE DU 16 JANVIER 2018
AVENANT

Accord d'entreprise PSA AUTOMOBILES SA 17/01/2018
Accord local suite à l'accord d'entreprise portant sur la durée effective, l'organisation du temps de travail et les congés pour l'année 2018
ACCORD

Accord d'entreprise PSA AUTOMOBILES SA 31/01/2018
Accord local suite à l'accord d'entreprise sur le temps de travail de l'année 2018
ACCORD

Accord d'entreprise PSA AUTOMOBILES SA 18/12/2017
Accord local portant sur la durée effective, l'organisation du temps de travail et les congés de l'année 2018
ACCORD

Accord d'entreprise PSA AUTOMOBILES SA 13/04/2018
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DES NOUVELLES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL AU SEIN DE L'ENTREPRISE PSA AUTOMOBILES
ACCORD

Accord d'entreprise PSA AUTOMOBILES SA 30/03/2018
Avenant local aux accords d'établissement sur l'organisation et la durée du travail
AVENANT

Accord d'entreprise PSA AUTOMOBILES SA 13/02/2018
Avenant à l'accord local portant sur la durée effective, l'organisation du temps de travail et les congés de l'année 2018
AVENANT

Accord d'entreprise PSA AUTOMOBILES SA 20/02/2018
ACCORD TEMPS DE TRAVAIL 2018
ACCORD

Accord d'entreprise PSA AUTOMOBILES SA 16/03/2018
Protocole d'accord relatif au nombre et à la composition des collèges électoraux
ACCORD

Accord d'entreprise PSA AUTOMOBILES SA 16/03/2018
Protocole d'accord relatif au nombre et à la répartition des sièges entre les collèges électoraux pour l'élection des membres du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise PSA AUTOMOBILES SA 16/03/2018
Protocole d'accord préélectoral modalités relatives à l'organisation du scrutin
ACCORD

Accord d'entreprise PSA AUTOMOBILES SA 19/12/2017
un accord d'établissement portant sur la durée effective , l'organisation du temps de travail et les congés de l'année 2018
ACCORD

Accord d'entreprise PSA AUTOMOBILES SA 16/05/2018
Accord d'établissement portant sur la durée effective, l'organisation du temps de travail et les congés 2018
ACCORD

Accord d'entreprise PSA AUTOMOBILES SA 06/04/2018
Avenant au protocole d'accord préélectoral modalités relatives à l'organisation du scrutin
AVENANT

Accord d'entreprise PSA AUTOMOBILES SA 05/02/2018
ACCORD D'EtABLISSEMENT PORTANT SUR LA DUREE EFFECTIVE, L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ET LES CONGES DE L'ANNEE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise PSA AUTOMOBILES SA 06/07/2018
AVENANT N°4 A L'AVENANT LOCAL A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'AMELIORATION DE L'ORGANISATION ET LA DUREE DU TRAVAIL, LA FORMATION ET L'EMPLOI DU 04 MARS 1999
AVENANT

Accord d'entreprise PSA AUTOMOBILES SA 08/10/2018
Protocoles d'accord pré électoraux
ACCORD

Accord d'entreprise PSA AUTOMOBILES SA 29/06/2018
Un Protocoles électoraux élections professionnelles 2018
ACCORD

Accord d'entreprise PSA AUTOMOBILES SA 30/03/2018
AVENANT LOCAL AUX ACCORDS D'ETABLISSEMENT SUR L'ORGANISATION ET LA DUREE DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise PSA AUTOMOBILES SA 14/09/2018
Avenant local à l'accord d'établissement portant sur la durée effective, l'organisation du temps de travail et les congés de l'année 2018
AVENANT

Accord d'entreprise PSA AUTOMOBILES SA 20/11/2018
Accord d'établissement sur la durée effective, l'organisation du temps de travail et les congés de l'année 2019
ACCORD

Accord d'entreprise PSA AUTOMOBILES SA 26/10/2018
Avenant local à l'accord d'établissement portant sur la durée effective, l'organisation du temps de travail de l'année 2018
AVENANT

Accord d'entreprise PSA AUTOMOBILES SA 20/12/2018
ACCORD TEMPS DE TRAVAIL 2019
ACCORD

Accord d'entreprise PSA AUTOMOBILES SA 19/12/2018
Accord local suite à l'accord d'entreprise portant sur la durée effective, l'organisation du temps de travail et les congés pour l'année 2019
ACCORD

Accord d'entreprise PSA AUTOMOBILES SA 24/01/2019
DEPOT DE L'ACCORD D'ETABLISSEMENT PORTANT SUR LA DUREE EFFECTIVE, L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ET LES CONGES AU TITRE DE L'ANNEE 2019
ACCORD

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Sécurité juridique
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Un avocat vous accompagne

Faites le premier pas