Accords d'entreprise : Construction de véhicules automobiles

Accord d'entreprise MAUBEUGE CONSTRUCTION AUTOMOBILE 11/12/2020
Avenant de révision à l'accord du 22 juillet 2020 relatif aux mesures d'accompagnement de l'activité partielle
AVENANT

Accord d'entreprise MAUBEUGE CONSTRUCTION AUTOMOBILE 29/03/2021
Accord relatif à une mesure de dispense d'activité (DA) pour les fins de carrière
ACCORD

Accord d'entreprise MAUBEUGE CONSTRUCTION AUTOMOBILE 29/04/2021
Accord relatif au maintien du fond de solidarité créé en janvier 2020
ACCORD

Accord d'entreprise NOTIN 25/11/2024
ACCORD ANNUALISATION
ACCORD

Accord d'entreprise NOTIN 19/12/2024
ACCORD PRIME DE FIDELITE
ACCORD

Accord d'entreprise NOTIN 23/11/2023
Prime partage de valeur
ACCORD

Accord d'entreprise ORECA MAGNY-COURS 24/10/2024
ACCORD RELATIF A L’AMENAGEMENT ET A LA DUREE DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise PEUGEOT CITROEN POISSY SNC 13/12/2021
Accord d'établissement du 13 décembre 2021 portant sur la durée effective, l'organisation du temps de travail et les congés de l'année 2022
ACCORD

Accord d'entreprise PSA AUTOMOBILES RENNES 29/06/2018
Un Protocoles d'Accord aux Elections Professionnelles 2018
ACCORD

Accord d'entreprise PSA AUTOMOBILES Rennes 29/06/2018
Protocoles électoraux - élections professionnelles 2018
ACCORD

Accord d'entreprise PSA AUTOMOBILES SA 06/10/2017
Avenant local à l'accord sur l'amélioration et l'organisation du travail, la formation et l'emploi
ACCORD

Accord d'entreprise PSA AUTOMOBILES SA 06/10/2017
Avenant local à l'accord sur l'amélioration et l'organisation du travail, la formation et l'emploi
ACCORD

Accord d'entreprise PSA AUTOMOBILES SA 06/10/2017
Avenant local à l'accord sur l'amélioration et l'organisation du travail, la formation et l'emploi
ACCORD

Accord d'entreprise PSA AUTOMOBILES SA 07/12/2017
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION PERIODIQUE OBLIGATOIRE AU SEIN DE L'ENTREPRISE PSA AUTOMOBILES
ACCORD

Accord d'entreprise PSA AUTOMOBILES SA 07/12/2017
ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION DES INFORMATIONS ET CONSULTATIONS AU SEIN DE L'ENTREPRISE PSA AUTOMOBILES
ACCORD

Accord d'entreprise PSA AUTOMOBILES SA 19/12/2017
AVENANT A L'ACCORD NOUVEL ELAN POUR LA CROISSANCE, PORTANT CREATION DU CONGE DE MOBILITE DU 16 JANVIER 2018
AVENANT

Accord d'entreprise PSA AUTOMOBILES SA 17/01/2018
Accord local suite à l'accord d'entreprise portant sur la durée effective, l'organisation du temps de travail et les congés pour l'année 2018
ACCORD

Accord d'entreprise PSA AUTOMOBILES SA 31/01/2018
Accord local suite à l'accord d'entreprise sur le temps de travail de l'année 2018
ACCORD

Accord d'entreprise PSA AUTOMOBILES SA 18/12/2017
Accord local portant sur la durée effective, l'organisation du temps de travail et les congés de l'année 2018
ACCORD

Accord d'entreprise PSA AUTOMOBILES SA 13/04/2018
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DES NOUVELLES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL AU SEIN DE L'ENTREPRISE PSA AUTOMOBILES
ACCORD

Accord d'entreprise PSA AUTOMOBILES SA 30/03/2018
Avenant local aux accords d'établissement sur l'organisation et la durée du travail
AVENANT

Accord d'entreprise PSA AUTOMOBILES SA 13/02/2018
Avenant à l'accord local portant sur la durée effective, l'organisation du temps de travail et les congés de l'année 2018
AVENANT

Accord d'entreprise PSA AUTOMOBILES SA 20/02/2018
ACCORD TEMPS DE TRAVAIL 2018
ACCORD

Accord d'entreprise PSA AUTOMOBILES SA 16/03/2018
Protocole d'accord relatif au nombre et à la composition des collèges électoraux
ACCORD

Accord d'entreprise PSA Automobiles S.A. 02/10/2020
Avenant local à l’accord sur l’amélioration et l’organisation du travail, la formation et l'emploi
AVENANT