Accords d'entreprise : Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules

Accord d'entreprise ADASMS LES RIVES DERVOISES 29/05/2019
Un accord sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise AGRIFER 28/02/2020
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ARMOR SEMENCES SCEA 30/12/2020
Accord d'entreprise relatif à la mise en place de conventions de forfait annuel en jours travaillés
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION BIO SOLIDAIRE 11/03/2019
accord d'entreprise relatif à la grille des salaires
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION BIO SOLIDAIRE 11/03/2019
accord entreprise relatif à l'ancienneté des salariés
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION FERMES D'AVENIR 19/09/2018
l'accord de substitution relatif au changement de convention collective
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION JARDINS DE COCAGNE 19/03/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION JARDINS DE COCAGNE 12/02/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION JARDINS DE COCAGNE 11/06/2020
UN AVENANT N° 1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT SIGNE LE 12/02/2020
AVENANT

Accord d'entreprise BONDUELLE EUROPE LONG LIFE 30/01/2019
Accord d'entreprise relatif à la négociation annuelle sur la rémunération, les salaires effectifs et le temps de travail pour 2019
ACCORD

Accord d'entreprise BONDUELLE EUROPE LONG LIFE 07/02/2019
ACCORD NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise BONDUELLE EUROPE LONG LIFE 23/01/2020
ACCORD CADRE AU SEIN DE L’UES BELL FRANCE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE SUR LA REMUNERATION, LES SALAIRES EFFECTIFS ET LE TEMPS DE TRAVAIL POUR 2020
ACCORD

Accord d'entreprise BONDUELLE EUROPE LONG LIFE 02/03/2020
AVENANT DE REVISION A L’ACCORD DE VERSEMENT D’UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D’ACHAT
AVENANT

Accord d'entreprise BONDUELLE EUROPE LONG LIFE 23/01/2020
ACCORD DE VERSEMENT D’UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D’ACHAT AU SEIN DE L’UES BELL FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise BONDUELLE EUROPE LONG LIFE 22/04/2020
AVENANT 2 DE REVISION A L’ACCORD DE VERSEMENT D’UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D’ACHAT
AVENANT

Accord d'entreprise CHAMPICARDE 08/12/2018
Un avenant n°1 relatif à l'accord sur l'aménagement de la durée du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise CHAMPICARDE 30/08/2018
Un accord collectif d'entreprise ralatif à l'aménagement de la
ACCORD

Accord d'entreprise CHAMPICARDE 18/11/2019
Avenant N°2 à l'accord collectif d'entreprise du 30 Août 2018 Aménagement de la durée du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise CHAMPICARDE 16/03/2020
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE DU 16 MARS 2020 RELATIF AUX MODALITES DE COMPENSATION POUR LES SALARIES DU TEMPS DE TRAVAIL EFFECTUE LES DIMANCHES ET JOURS FERIES
ACCORD

Accord d'entreprise CHAMPICARDE 12/06/2020
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE DU 02 JUIN 2020 RELATIF AUX MODALITES DE COMPENSATION POUR LES SALARIES DU TEMPS DE TRAVAIL EFFECTUE LES DIMANCHES
ACCORD

Accord d'entreprise DES PINS 14/11/2019
Accord d’entreprise du 14 novembre 2019 portant sur les heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise EARL PONCON GUILLAUME 20/04/2018
accord portant sur le taux de majoration et sur le paiement des heures supplémentaires et sur la durée du travail pour le personnel
ACCORD

Accord d'entreprise EARL ROUSSELIN 02/05/2018
Accord d'entreprise sur le temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise FERME DE LA GONTIERE - CHAMPIGNONNIERE 27/12/2017
UN PROTOCOLE D'ACCORD NAO
ACCORD

Accord d'entreprise FERME DE LA GONTIERE - CHAMPIGNONNIERES DE WERVICQ SUD 16/12/2020
NAO
ACCORD

Accord d'entreprise GAUTIER SEMENCES SAS 18/12/2020
Accord collectif relatif à l'améngaement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise GSN SEMENCES 08/04/2020
ACCORD RELATIF AUX CONGES PAYES SALARIES U.E.S. 5 BRANCHES
ACCORD

Accord d'entreprise HM.CLAUSE 15/09/2017
UN PROTOCOLE D'ACCORD CONCERNANT LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2017
ACCORD

Accord d'entreprise HM.CLAUSE 09/01/2018
UN ACCORD COLLECTIF SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise HM.CLAUSE 12/09/2018
UN AVENANT N°4 A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA CLASSIFICATION DES EMPLOIS DU 22 JANVIER 2010
AVENANT

Accord d'entreprise HM.CLAUSE 18/09/2018
UN ACCORD DE FIN DE DEBRAYAGE, DE REPRISE DU TRAVAIL ET CONTINUITE DU DIALOGUE SOCIAL
ACCORD

Accord d'entreprise HM.CLAUSE 28/02/2019
UN ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LE VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise HM.CLAUSE 16/04/2019
UN ACCORD COLLECTIF SUR LE FONCTIONNEMENT ET L'ORGANISATION DU DIALOGUE SOCIAL AU SEIN DE HM. CLAUSE SA
ACCORD

Accord d'entreprise HM.CLAUSE 15/09/2019
UN PROTOCOLE D'ACCORD PORTANT SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019
ACCORD

Accord d'entreprise HM.CLAUSE 02/04/2020
UN ACCORD PORTANT SUR L'ADAPTATION DE L'ORGANISATION DU TRAVAIL DANS LE CADRE DE L'EPIDEMIE COVID 19
ACCORD

Accord d'entreprise HM.CLAUSE 15/09/2017
UN PROTOCOLE D'ACCORD CONCERNANT LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2017
ACCORD

Accord d'entreprise HM.CLAUSE 07/09/2020
UN ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2020
ACCORD

Accord d'entreprise LE ROUGE GORGE DU THOUET 11/03/2019
ACCORD SALARIAL 2019
ACCORD

Accord d'entreprise LEGUM' LAND 24/01/2018
ACCORD DE NEGOCIATION SALARIALE 2017
ACCORD

Accord d'entreprise LEGUM' LAND 06/07/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE HOMMES FEMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise LEGUM' LAND 22/10/2019
ACCORD NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise LEGUM' LAND 17/08/2020
ACCORD D'ENTREPRISE EN FAVEUR DE L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise LEGUM' LAND 06/11/2020
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2020
ACCORD

Accord d'entreprise LES CHAMPIGNONNIERES DE CHANCELADE 30/08/2018
Protocole d'accord du 30 août 2018 portant sur l'annualisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise LES CHAMPIGNONS DU CANIGOU 13/05/2020
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise LES SERRES DES HAUTS DE FRANCE 26/05/2020
ACCORD AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise PROVENCE PRODUCTION 18/11/2019
Accord d’entreprise du 18 novembre 2019 portant sur les heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise RENAUD & FILS SARL 25/04/2019
Accord relatif au Comité Social et Economique au sein de la société RENAUD Champignons
ACCORD

Accord d'entreprise RIJK ZWAAN FRANCE 30/03/2018
UN ACCCORD CONCERNANT LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise RIJK ZWAAN FRANCE 25/06/2018
UN ACCORD SUR L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise RIJK ZWAAN FRANCE 04/03/2019
UN ACCORD A DUREE DETERMINEE RELATIF AU VERSEMNT DE LA PRIME EXCPETIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise RIJK ZWAAN FRANCE 04/03/2019
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise RIJK ZWAAN FRANCE 29/04/2019
UN ACCORD RELATIF AU TEMPS DE DEPLACEMENTS PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise RIJK ZWAAN FRANCE 12/07/2019
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise RIJK ZWAAN FRANCE 16/12/2019
UN AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN REGIME COMPLEMENTAIRE SANTE SIGNE LE 03/012/2007
AVENANT

Accord d'entreprise RIJK ZWAAN FRANCE 23/03/2020
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise RIJK ZWAAN FRANCE 30/03/2020
Un accord collectif relatif à l'organisation et la périodicité des négociations obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise SARL BM PRODUCTION 05/03/2019
Accord sur l'aménagement et l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SCA CULTURES FRANCE CHAMPIGNON 31/01/2019
Accord Groupe Cultures France Champignon relatif à la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise SCA CULTURES FRANCE CHAMPIGNON 31/01/2019
Accord Groupe Cultures France Champignon relatif à la Politique salariale
ACCORD

Accord d'entreprise SCA CULTURES FRANCE CHAMPIGNON 27/02/2019
Avenant N°1 à l'accord Groupe Cultures France Champignon relatif à la Politique salariale
AVENANT

Accord d'entreprise SCA CULTURES FRANCE CHAMPIGNON 29/04/2019
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SCA CULTURES FRANCE CHAMPIGNON 17/03/2020
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA POLITIQUE SALARIALE 2020 DE LA SCA CULTURES FRANCE CHAMPIGNON
ACCORD

Accord d'entreprise SCA CULTURES FRANCE CHAMPIGNON 17/03/2020
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D’ACHAT DE LA SCA CULTURES FRANCE CHAMPIGNON
ACCORD

Accord d'entreprise SCA CULTURES FRANCE CHAMPIGNON 27/04/2020
AVENANT N°1 DE REVISION A L'ACCORD DE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT AU SEIN DE LA SCA CULTURES FRANCE CHAMPIGNON
AVENANT

Accord d'entreprise SCEA DU SUD EST 15/01/2018
AVENANT DE REVISION A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISES
AVENANT

Accord d'entreprise SCEA DU SUD EST 30/04/2018
Accord collectif d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise SCEA DU SUD EST 01/06/2019
AVENANT DE RÉVISION A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISES
AVENANT

Accord d'entreprise TSP - TERROIR SAVEUR PRODUCTION 23/06/2018
Accord d'entreprise portant sur l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise VILMORIN 02/11/2018
avenant accord vilmorin SA déplacements missions professionnelles et formation
AVENANT

Accord d'entreprise VILMORIN 26/07/2018
Accord d'entreprise organisant les modalités d'utilisation par les organisations syndicales et les IRP des Technologies de l'information et de la Communication (TIC)
ACCORD

Accord d'entreprise VILMORIN 31/12/2018
Accord Vilmorin SA Déplacements missions professionnelles et formation
ACCORD

Accord d'entreprise VILMORIN 16/05/2019
Mise en place et fonctionnement des CSE, du CSE Central et du Dialogue Social
ACCORD

Accord d'entreprise VILMORIN 06/09/2019
Négociations annuelles obligatoires 2019 Protocole d'accord
ACCORD

Accord d'entreprise VILMORIN 15/10/2018
Accord de reconnaissance des compétences et de la performance collective
ACCORD

Accord d'entreprise VILMORIN-MIKADO 02/07/2020
négociations annuelles obligatoires 2020 protocole d'accord
ACCORD