Accords d'entreprise : Découpage, emboutissage
SOCIETE DE TOLERIE ET DE SERVICE MAYENNAIS
Accord d'entreprise SOCIETE DE TOLERIE ET DE SERVICE MAYENNAIS 27/12/2022
Accord Mutuelle Cadre
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE DE TOLERIE ET DE SERVICE MAYENNAIS 27/12/2022
Accord Prévoyance Cadre
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE DE TOLERIE ET DE SERVICE MAYENNAIS 27/12/2022
Accord Prévoyance Non Cadre
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE DE TOLERIE ET DE SERVICE MAYENNAIS 05/02/2025
Négociation annuelle des salaires 2025
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE DE TOLERIE ET DE SERVICE MAYENNAIS 16/05/2025
Accord collectif du 16 mai 2025 portant sur l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
SOCIETE NOISEENNE OUTILLAGE DE PRESSE
Accord d'entreprise SOCIETE NOISEENNE OUTILLAGE DE PRESSE 04/10/2021
ACCORD COLLECTIF D’ÉTABLISSEMENT SUR LA MISE EN PLACE DE ARME
ACCORD
SOCIETE NOUVELLE MECALASER
Accord d'entreprise SOCIETE NOUVELLE MECALASER 21/12/2022
Accord visant à supprimer l'indemnisation des jours de carence des arrêts de travail au sein de la SN MECALASER
ACCORD
SOCIETE PRECITOL
Accord d'entreprise SOCIETE PRECITOL 14/04/2020
Accord collectif d'entreprise relatif aux mesures exceptionnelles de fixation et de modification des dates de congés payés pour faire face à l'épidémie de COVID-19
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE PRECITOL 01/06/2021
Accord d’entreprise relatif à la gestion des congés payés légaux
ACCORD
SOCIETE ROUENNAISE DE DEROULAGE
Accord d'entreprise SOCIETE ROUENNAISE DE DEROULAGE 31/10/2023
Accord relatif au contingent d'heures supplémetnaires
ACCORD
SODESE-SRCA
Accord d'entreprise SODESE-SRCA 22/12/2025
ACCORD REFERENDAIRE D'UN REGIME COLLECTIF ET OBLIGATOIRE DE FRAIS DE SANTE
ACCORD
SOFEDIT
Accord d'entreprise SOFEDIT 21/12/2020
Accord d'Etablissement relatif aux équipes de suppléance
ACCORD
SOUDATOL
Accord d'entreprise SOUDATOL 12/03/2019
Accord portant attribution d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD
Accord d'entreprise SOUDATOL 12/11/2020
Prime exceptionnelle Pouvoir d'achat
ACCORD
Accord d'entreprise SOUDATOL 21/07/2021
Accord Prime Exceptionnelle Pouvoir d'Achat
ACCORD
Accord d'entreprise SOUDATOL 10/06/2022
Accord relatif à une prime de transport, à effet du 01/06/2022 au 31/07/2022
ACCORD
Accord d'entreprise SOUDATOL 15/11/2022
Accord Prime de Partage de la Valeur
ACCORD
Accord d'entreprise SOUDATOL 16/05/2023
Prime de transport
ACCORD
Accord d'entreprise SOUDATOL 02/07/2025
Accord Prime Partage de la Valeur
ACCORD
STEVA LIMOUSIN
Accord d'entreprise STEVA LIMOUSIN 11/06/2019
Accord majoritaire total sur le projet de licenciements collectifs pour motif économique (article L631-19 du code du commerce - cession) et le projet de plan de sauvegarde de l'emploi.
ACCORD
SVDECOUPAGE
Accord d'entreprise SVDECOUPAGE 15/02/2018
ACCORD NAO 2018
ACCORD
Accord d'entreprise SVDECOUPAGE 21/03/2018
ACCORD NAO 2018 COMPLéMENTAIRES
ACCORD
Accord d'entreprise SVDECOUPAGE 26/06/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DU CSE
ACCORD
Accord d'entreprise SVDECOUPAGE 14/11/2018
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRE PARTIELLES 2019
ACCORD
Societe Emboutissage Precis
Accord d'entreprise Societe Emboutissage Precis 12/02/2024
Accord collectif fixant la date de la journée de la solidarité
ACCORD
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