Accords d'entreprise : Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs

Accord d'entreprise A BLOK 23/11/2023
UN ACCORD RELATIF A L'ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise AEROKART 14/02/2019
Accord d'entreprise sur l'organisation et l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ANGEL PARACHUTISME 07/06/2022
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE FIXANT LES CONDITIONS DE RECOURS AU FORFAIT EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise ASS NEIGE ET SOLEIL 01/12/2017
PROTOCOLE D'ACCORD DE NEGOCIATIONS
ACCORD

Accord d'entreprise ASS SPORTIVE DU GOLF PAYS DE SARREBOURG 19/05/2022
Accord relatif au forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE VIE EN YOGA 08/12/2017
ACCORD DE PARTICIPATION
ACCORD

Accord d'entreprise CLUB HIPPIQUE DE SAVERNE 20/03/2023
accord d'entreprise sur le compte epargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise DEZERT POINT ECOLE DE SURF DE PORS CARN 19/10/2018
UN ACCORD COLLECTIF DE MODULATION DU TEMPS DE TRAVAIL TEMPS PARTIEL ADOPTE PAR REFERENDUM
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE DE PARACHUTISME VANNES 31/07/2020
Accord collectif d'entreprise instaurant des avantages collectifs suite à changement de CCN
ACCORD

Accord d'entreprise EQUILIBRE SPORT SARL 03/06/2020
ACCORD SUR L'INDIVIDUALISATION DE L'ACTIVITE PARTIELLE DANS LE CADRE DU COVID 19 - PERIODE DU 03 06 AU 31 08 2020
ACCORD

Accord d'entreprise EQUISERVICES 82 18/01/2021
Accord collectif de modulation du temps de travail adopté par référendum
ACCORD

Accord d'entreprise ESTAC 27/10/2022
Accord forfait jours
ACCORD

Accord d'entreprise ESTAC 31/05/2023
Accord collectif aménagement du temps de travail Congés Payés
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION FRANCAISE DE CYCLISME 18/12/2018
accord sur l'organisation et la durée du temps de travail au sein de la FFC
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION FRANCAISE DE CYCLISME 27/01/2022
Accord d'entreprise sur la mise en place du recours au contrat à durée déterminée à objet défini
ACCORD

Accord d'entreprise Fédération Française de Cyclisme 07/06/2023
Accord relatif au télétravail au sein de la Fédération Française de Cyclisme
ACCORD

Accord d'entreprise GOLF DE VALGARDE 13/11/2017
Accord d'entreprise portant sur la mise en place du travail de nuit
ACCORD

Accord d'entreprise GOLF DE VALGARDE 22/01/2019
accord portant sur l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise GOLFY CLUB RESEAU SAS 06/11/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DES CADRES AUTONOMES
ACCORD

Accord d'entreprise GULF STREAM 20/04/2021
ACCORD COLLECTIF SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise HISTOIRE D EAU 29/11/2019
ACCORD « D’ENTREPRISE » PORTANT INSTITUTION D’UN REGIME DE DECOPTE DE LA DUREE DU TRAVAIL DANS LE CADRE DE FORFAITS EN JOURS SUR L’ANNEE
ACCORD

Accord d'entreprise IDEASPORT 22/11/2022
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement de la durée du travail
ACCORD

Accord d'entreprise IFLY PARIS 01/05/2018
Accord entreprise relatif au temps de travail supplémentaire
ACCORD

Accord d'entreprise IFLY PARIS 15/08/2018
ACCORD ENTREPRISE RELATIF AUX CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise IFLY PARIS 11/11/2018
Accord entreprise relatif au travail de nuit
ACCORD