Accords d'entreprise : Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs
FEDERATION FRANCAISE SURF
Accord d'entreprise FEDERATION FRANCAISE SURF 15/12/2025
Accord d'entreprise forfait jour
ACCORD
GOLF DE VALGARDE
Accord d'entreprise GOLF DE VALGARDE 13/11/2017
Accord d'entreprise portant sur la mise en place du travail de nuit
ACCORD
Accord d'entreprise GOLF DE VALGARDE 22/01/2019
accord portant sur l'organisation du temps de travail
ACCORD
GOLFY CLUB RESEAU SAS
Accord d'entreprise GOLFY CLUB RESEAU SAS 06/11/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DES CADRES AUTONOMES
ACCORD
GULF STREAM
Accord d'entreprise GULF STREAM 20/04/2021
ACCORD COLLECTIF SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD
HISTOIRE D EAU
Accord d'entreprise HISTOIRE D EAU 29/11/2019
ACCORD « D’ENTREPRISE » PORTANT INSTITUTION D’UN REGIME DE DECOPTE DE LA DUREE DU TRAVAIL DANS LE CADRE DE FORFAITS EN JOURS SUR L’ANNEE
ACCORD
HVM RACING
Accord d'entreprise HVM RACING 04/12/2024
Mise en place du forfait annuel en jours
ACCORD
IDEASPORT
Accord d'entreprise IDEASPORT 22/11/2022
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement de la durée du travail
ACCORD
IFLY PARIS
Accord d'entreprise IFLY PARIS 01/05/2018
Accord entreprise relatif au temps de travail supplémentaire
ACCORD
Accord d'entreprise IFLY PARIS 15/08/2018
ACCORD ENTREPRISE RELATIF AUX CONGES PAYES
ACCORD
Accord d'entreprise IFLY PARIS 11/11/2018
Accord entreprise relatif au travail de nuit
ACCORD
Accord d'entreprise IFLY PARIS 25/12/2018
Accord entreprise relatif à la classification des Chefs de Bord et Chef Moniteur
ACCORD
Accord d'entreprise IFLY PARIS 15/12/2020
Accord entreprise relatif à l’activité partielle et à la fin d’exercice annuel Amende et remplace l’accord collectif du 30 mars 2020
AVENANT
LA COMPAGNIE DES CEVENNES
Accord d'entreprise LA COMPAGNIE DES CEVENNES 26/05/2021
Organisation du temps de travail
ACCORD
LE PRINCE DE PROVENCE
Accord d'entreprise LE PRINCE DE PROVENCE 18/12/2020
Accord d'entreprise relatif à l'activité partielle longue durée
ACCORD
MOURATOGLOU TENNIS ETUDES
Accord d'entreprise MOURATOGLOU TENNIS ETUDES 16/07/2026
Accord collectif d'entreprise relatif aux mesures à durée déterminée
ACCORD
Accord d'entreprise MOURATOGLOU TENNIS ETUDES 16/07/2026
Accord collectif d’entreprise relatif aux mesures à durée indéterminée résultant de la négociation annuelle obligatoire 2026
ACCORD
NO KACHI LYON
Accord d'entreprise NO KACHI LYON 11/03/2019
ACCORD D’ENTREPRISE SUR LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D’ACHAT
ACCORD
OXBOW EXPERIENCE
Accord d'entreprise OXBOW EXPERIENCE 13/04/2026
Accord relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
OYONNAX RUGBY
Accord d'entreprise OYONNAX RUGBY 15/08/2025
Accord d'intéressement
ACCORD
Oxyval
Accord d'entreprise Oxyval 30/09/2020
Accord d'entreprise portant sur l'aménagement du temps de travail sur l'année
ACCORD
RACING ELECTRONIC
Accord d'entreprise RACING ELECTRONIC 20/01/2025
Aménagement du temps de travail
AVENANT
REGIE DEPARTEMENTALE DE LA BASE DE BELLECIN
Accord d'entreprise REGIE DEPARTEMENTALE DE LA BASE DE BELLECIN 28/07/2022
ACCORD COLLECTIF COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD
SOARING
Accord d'entreprise SOARING 20/02/2026
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU CHOIX DE REMPLACEMENT DU PAIEMENT DES HEURES SUPPLÉMENTAIRES PAR UN REPOS COMPENSATEUR DE REMPLACEMENT
ACCORD
iFLY Paris
Accord d'entreprise iFLY Paris 30/03/2020
Accord entreprise relatif à l’activité partielle et à la fin d’exercice annuel
ACCORD
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