Accords d'entreprise : Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs
A BLOK
Accord d'entreprise A BLOK 23/11/2023
UN ACCORD RELATIF A L'ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
AEROKART
Accord d'entreprise AEROKART 14/02/2019
Accord d'entreprise sur l'organisation et l'aménagement du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise AEROKART 17/06/2024
Accord relatif au télétravail
ACCORD
ANGEL PARACHUTISME
Accord d'entreprise ANGEL PARACHUTISME 07/06/2022
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE FIXANT LES CONDITIONS DE RECOURS AU FORFAIT EN JOURS
ACCORD
AQUA RENNES
Accord d'entreprise AQUA RENNES 06/09/2024
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L ADHESION DE LA SOCIETE AQUARENNES AU CASCI
ACCORD
ASS NEIGE ET SOLEIL
Accord d'entreprise ASS NEIGE ET SOLEIL 01/12/2017
PROTOCOLE D'ACCORD DE NEGOCIATIONS
ACCORD
ASS SPORTIVE DU GOLF PAYS DE SARREBOURG
Accord d'entreprise ASS SPORTIVE DU GOLF PAYS DE SARREBOURG 19/05/2022
Accord relatif au forfait annuel en jours
ACCORD
ASSOCIATION POUR LA PROMOTION DES METIERS DE L'ANIMATION ET DU SPORT GRAND EST
Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LA PROMOTION DES METIERS DE L'ANIMATION ET DU SPORT GRAND EST 18/12/2025
Accord sur la variabilité quotidienne, hebdomadaire, annuelle et les temps de déplacement hors temps de travail
ACCORD
CENTRE VIE EN YOGA
Accord d'entreprise CENTRE VIE EN YOGA 08/12/2017
ACCORD DE PARTICIPATION
ACCORD
CLUB HIPPIQUE DE SAVERNE
Accord d'entreprise CLUB HIPPIQUE DE SAVERNE 20/03/2023
accord d'entreprise sur le compte epargne temps
ACCORD
CPFRANCE2
Accord d'entreprise CPFRANCE2 03/02/2025
Accord forfait jour
ACCORD
DEZERT POINT ECOLE DE SURF DE PORS CARN
Accord d'entreprise DEZERT POINT ECOLE DE SURF DE PORS CARN 19/10/2018
UN ACCORD COLLECTIF DE MODULATION DU TEMPS DE TRAVAIL TEMPS PARTIEL ADOPTE PAR REFERENDUM
ACCORD
ECOLE DE PARACHUTISME VANNES
Accord d'entreprise ECOLE DE PARACHUTISME VANNES 31/07/2020
Accord collectif d'entreprise instaurant des avantages collectifs suite à changement de CCN
ACCORD
EQUILIBRE SPORT SARL
Accord d'entreprise EQUILIBRE SPORT SARL 03/06/2020
ACCORD SUR L'INDIVIDUALISATION DE L'ACTIVITE PARTIELLE DANS LE CADRE DU COVID 19 - PERIODE DU 03 06 AU 31 08 2020
ACCORD
EQUISERVICES 82
Accord d'entreprise EQUISERVICES 82 18/01/2021
Accord collectif de modulation du temps de travail adopté par référendum
ACCORD
ESTAC
Accord d'entreprise ESTAC 27/10/2022
Accord forfait jours
ACCORD
Accord d'entreprise ESTAC 31/05/2023
Accord collectif aménagement du temps de travail Congés Payés
ACCORD
FEDERATION FRANCAISE DE CYCLISME
Accord d'entreprise FEDERATION FRANCAISE DE CYCLISME 18/12/2018
accord sur l'organisation et la durée du temps de travail au sein de la FFC
ACCORD
Accord d'entreprise FEDERATION FRANCAISE DE CYCLISME 27/01/2022
Accord d'entreprise sur la mise en place du recours au contrat à durée déterminée à objet défini
ACCORD
Accord d'entreprise FEDERATION FRANCAISE DE CYCLISME 16/09/2025
Plan d'action égalité professionnelle 2025-2026
ACCORD
FEDERATION FRANCAISE DE GYMNASTIQUE
Accord d'entreprise FEDERATION FRANCAISE DE GYMNASTIQUE 04/04/2023
ACCORD DE REVISION A L'ACCORD D'ENTREPRISE - FEDERATION FRANCAISE DE GYMNASTIQUE
AVENANT
Accord d'entreprise FEDERATION FRANCAISE DE GYMNASTIQUE 12/12/2023
ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES ELUS DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE LA FEDERATION FRANÇAISE DE GYMNASTIQUE
ACCORD
FEDERATION FRANCAISE SURF
Accord d'entreprise FEDERATION FRANCAISE SURF 15/12/2025
Accord d'entreprise forfait jour
ACCORD
FÉDÉRATION FRANÇAISE D' AVIRON (CET)
Accord d'entreprise FÉDÉRATION FRANÇAISE D' AVIRON (CET) 24/08/2021
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU COMPTE ÉPARGNE TEMPS
ACCORD
Fédération Française de Cyclisme
Accord d'entreprise Fédération Française de Cyclisme 07/06/2023
Accord relatif au télétravail au sein de la Fédération Française de Cyclisme
ACCORD
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