Accords d'entreprise : Entreposage et stockage non frigorifique
STACI
Accord d'entreprise STACI 13/01/2025
ACCORD 2025 UES STACI SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise STACI 12/12/2024
ACCORD SUR LA NEGOCIATION OBLIGATOIRE RELATIVE AUX SALAIRES EFFECTIFS DE L'UES STACI
ACCORD
Accord d'entreprise STACI 23/04/2025
ACCORD RELATIF A LA SUBSTITUTION DES AVANTAGES DES ANCIENS SALARIES DES SOCIETES LM2S ET LOGIGONES
ACCORD
Accord d'entreprise STACI 17/09/2025
ACCORD RELATIF A L’EGALITE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES AU SEIN DE L’UES STACI
ACCORD
STANLEY BLACK & DECKER FRANCE SAS
Accord d'entreprise STANLEY BLACK & DECKER FRANCE SAS 13/03/2018
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2018 ETABLISSEMENT DISTRIBUTION
ACCORD
Accord d'entreprise STANLEY BLACK & DECKER FRANCE SAS 04/05/2018
Accord d'Etablissement sur l'Aménagement du temps de travail des non cadres du Centre de Distribution
ACCORD
Accord d'entreprise STANLEY BLACK & DECKER FRANCE SAS 13/03/2018
Protocole d'accord relatif aux NAO 2018
ACCORD
Accord d'entreprise STANLEY BLACK & DECKER FRANCE SAS 26/02/2019
Protocole de l'accord relatif aux NAO 2019
ACCORD
Accord d'entreprise STANLEY BLACK & DECKER FRANCE SAS 03/03/2020
ACCORD DE METHODE LICENCIEMENT COLLECTIF POUR MOTIF ECONOMIQUE
ACCORD
Accord d'entreprise STANLEY BLACK & DECKER FRANCE SAS 05/03/2024
Stanley Black&Decker France Protocole d'accord relatif aux négociations annuelles obligatoires 2024 établissement du centre de distribution
ACCORD
Accord d'entreprise STANLEY BLACK & DECKER FRANCE SAS 14/03/2024
STANLEY BLACK & DECKER FRANCE ACCORD PORTANT ATTRIBUTION D’UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR POUR L’ENSEMBLE DU PERSONNEL DE L’ETABLISSEMENT DISTRIBUTION
ACCORD
STE DERET E.COMMERCE
Accord d'entreprise STE DERET E.COMMERCE 11/06/2018
ACCORD SUR LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITE D'ENTREPRISE ET DES DELEGUES DU PERSONNEL
ACCORD
Accord d'entreprise STE DERET E.COMMERCE 20/06/2019
ACCORD SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019
ACCORD
STE DERET ECOMMERCE
Accord d'entreprise STE DERET ECOMMERCE 27/06/2018
ACCORD SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2018
ACCORD
STE DERET LOGISTIQUE
Accord d'entreprise STE DERET LOGISTIQUE 14/06/2018
ACCORD SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2018
ACCORD
Accord d'entreprise STE DERET LOGISTIQUE 11/04/2019
ACCORD SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019
ACCORD
STE LOGISTIQUE SUD
Accord d'entreprise STE LOGISTIQUE SUD 12/06/2024
Accord d'intéressement et de partage de la valeur en cas d'augmentation exceptionnelle du bénéfice net fiscal
ACCORD
STE PETROLIERE DU VAL DE MARNE - SPVM (ACCORD SUR LE TRAVAIL SEMI-POSTE
Accord d'entreprise STE PETROLIERE DU VAL DE MARNE - SPVM (ACCORD SUR LE TRAVAIL SEMI-POSTE 22/07/2025
ACCORD SUR LE TRAVAIL SEMI-POSTE
ACCORD
STEF
Accord d'entreprise STEF 28/01/2022
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DE PERIODES D'ASTREINTES DES EQUIPES TECHNIQUES
ACCORD
Accord d'entreprise STEF 09/05/2023
PROCES VERBAL D'ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD
Accord d'entreprise STEF 13/02/2023
Accord collectif sur le recours au vote électronique
ACCORD
STEF LOGISTIQUE AIX EN PROVENCE
Accord d'entreprise STEF LOGISTIQUE AIX EN PROVENCE 07/01/2021
ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL ET FORFAITS JOURS
ACCORD
Accord d'entreprise STEF LOGISTIQUE AIX EN PROVENCE 02/02/2021
ACCORD RELATIF A LA NAO 2021 SUR LA REM, TEMPS TRAVAIL ET VALAEUR AJOUTEE
ACCORD
Accord d'entreprise STEF LOGISTIQUE AIX EN PROVENCE 03/02/2022
STEF LOGISTIQUE ACCORD NAO 2022
ACCORD
Accord d'entreprise STEF LOGISTIQUE AIX EN PROVENCE 20/09/2022
Accord Astreinte
ACCORD
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Faites le premier pas