Accords d'entreprise : Entretien et réparation de véhicules automobiles légers

Accord d'entreprise LECAPITAINE TECHNIC 15/03/2023
ACCORD ANNUEL SUR LES SALAIRES EFFECTIFS, LES AVANTAGES SOCIAUX, LES ÉCARTS DE RÉMUNÉRATION ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES ET LES MODALITÉS D’ACCOMPLISSEMENT DE LA JOURNÉE DE SOLIDARITÉ POUR 2023
ACCORD

Accord d'entreprise LECAPITAINE TECHNIC 28/06/2023
Accord d'entreprise relatif au vote par voie électronique pour l'élection des membres du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise LECAPITAINE TECHNIC 10/10/2023
AVENANT DU 10 OCTOBRE 2023 A L’ACCORD RELATIF À L’AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LECAPITAINE TECHNIC
AVENANT

Accord d'entreprise LECOQ RIVIERA 05/01/2021
APLD
ACCORD

Accord d'entreprise LEGRAND AUTO 24 04/07/2025
Accord d'entreprise pour la gestion des forfaits jours
ACCORD

Accord d'entreprise LEGRAND AUTO 24 04/07/2025
Accord d'entreprise pour la gestion des forfaits jours
ACCORD

Accord d'entreprise LOISIRS CARROSSERIE 26 27/03/2024
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONTINGENT
ACCORD

Accord d'entreprise LONGNES AUTOMOBILES 26/02/2019
Accord entreprise versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise LORIENT CARROSSERIE 13/11/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise LRPI REMANUFACTURING 03/06/2025
Accord d'intéressement
ACCORD

Accord d'entreprise LS AUTO 30 01/01/2023
L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU CONTINGENT ANNUEL
ACCORD

Accord d'entreprise LUCAR AUTO 37 01/06/2025
Accord d'entreprise fixant les modalités de mise en oeuvre du contingent annuel d'heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise M2S 30/10/2025
ACCORD PORTANT SUR L’ORGANISATION ET L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL CONCLU AU SEIN DE LA SOCIETE M2S SAS
ACCORD

Accord d'entreprise MALEZIEUX SERVICES ET ENTRETIEN 23/01/2026
Accord de substitution
ACCORD

Accord d'entreprise MARLAU 26/09/2025
Accord d'entreprise relatif à la modification de la période de référence pour l'acquisition et la prise des congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise MARLAU 26/09/2025
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise MASCAREIGNES SERVICE AUTOMOBILE 15/05/2018
NAO 2017
ACCORD

Accord d'entreprise MASCAREIGNES SERVICE AUTOMOBILE 11/04/2018
Avenant n°1 à l'accord en faveur de l'égalité professionnelle entre les Hommes et les Femmes et la qualité de vie au travail
AVENANT

Accord d'entreprise MASCAREIGNES SERVICE AUTOMOBILE 30/01/2019
PROTOCOLE D'ACCORD NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise MASCAREIGNES SERVICE AUTOMOBILE 19/06/2019
ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DE LA DELEGATION UNIQUE DU PERSONNEL DE LA SOCIETE MIDAS
ACCORD

Accord d'entreprise MASCAREIGNES SERVICE AUTOMOBILE 24/10/2019
ACCORD DE MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise MASCAREIGNES SERVICE AUTOMOBILE 11/12/2019
Protocole d'accord négociation annuelle obligatoire 2019 portant sur la rémunération, temps de travail et partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise MASCAREIGNES SERVICE AUTOMOBILE 10/03/2020
Accord de fonctionnement du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise MASCAREIGNES SERVICE AUTOMOBILE 26/05/2020
Avenant N°1 à l'accord relatif de la journée de solidarité et de ses modalités d'accomplissement signé le 10 avril 2013
AVENANT

Accord d'entreprise MASCAREIGNES SERVICE AUTOMOBILE 27/08/2020
Accord en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail 2020
ACCORD