Accords d'entreprise : Entretien et réparation de véhicules automobiles légers
HERBIGNAC AUTOMOBILES
Accord d'entreprise HERBIGNAC AUTOMOBILES 29/06/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ACCOMPLISSEMENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES, AU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES ET A LA DUREE MAXIMALE DE TRAVAIL
ACCORD
HERIC AUTOMOBILES
Accord d'entreprise HERIC AUTOMOBILES 07/01/2026
Accord d'entreprise relatif à l’organisation du temps de travail, de rémunération, de sécurité et de gestion des congés
ACCORD
HOLDING IRIS
Accord d'entreprise HOLDING IRIS 24/02/2020
UN ACCORD RELATIF AU CONTINGENT ANNUEL D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
HYDRO NORMANDIE
Accord d'entreprise HYDRO NORMANDIE 07/07/2020
L'AMENAGEMENT PLURI-HEBDOMADAIRE DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
ILE DE FRANCE POIDS LOURDS
Accord d'entreprise ILE DE FRANCE POIDS LOURDS 24/01/2018
Un avenant à l'accord NAO 2017 du 01/06/2017
AVENANT
INTERPAREBRISE
Accord d'entreprise INTERPAREBRISE 14/04/2023
Accord relatif au contingent d'heures supplémentaires
ACCORD
JONEAU AND CO
Accord d'entreprise JONEAU AND CO 17/11/2025
Accord collectif sur le contingent d'heures supplémentaires
ACCORD
JULIEN MAZZOTTI
Accord d'entreprise JULIEN MAZZOTTI 30/04/2024
Accord d'entreprise relatif à l'augmentation du contingent annuel d'heures supplémentaires
ACCORD
K2N AUTOSERVICE
Accord d'entreprise K2N AUTOSERVICE 29/01/2025
Accord d'entreprise portant sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD
KEOS EPERNAY SEZANNE BY AUTOSPHERE
Accord d'entreprise KEOS EPERNAY SEZANNE BY AUTOSPHERE 02/12/2022
Un accord portant sur la détermination du nombre et du périmètre des établissements distincts
ACCORD
KEOS EVIAN BY AUTOSPHERE
Accord d'entreprise KEOS EVIAN BY AUTOSPHERE 11/02/2022
Accord collectif d’entreprise relatif aux négociations obligatoires
ACCORD
KEOS GRAND LAC BY AUTOSPHERE
Accord d'entreprise KEOS GRAND LAC BY AUTOSPHERE 25/06/2024
Accord d’entreprise relatif au partage de la valeur en cas d’augmentation exceptionnelle du bénéfice net fiscal
ACCORD
Accord d'entreprise KEOS GRAND LAC BY AUTOSPHERE 21/02/2025
Accord collectif d’entreprise relatif aux négociations obligatoires 2025
ACCORD
Accord d'entreprise KEOS GRAND LAC BY AUTOSPHERE 21/02/2025
ACCORD D Adaptation des règles de la négociation collective obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise KEOS GRAND LAC BY AUTOSPHERE 20/03/2026
Accord collectif relatif à l’Egalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD
KEOS GRAND LAC by autosphere
Accord d'entreprise KEOS GRAND LAC by autosphere 18/02/2022
Accord collectif d’entreprise relatif aux négociations obligatoires
ACCORD
Accord d'entreprise KEOS GRAND LAC by autosphere 09/06/2023
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
KITS ET SERVICES
Accord d'entreprise KITS ET SERVICES 23/01/2026
Accord d’entreprise relatif au contingent annuel d’heures supplémentaires
ACCORD
L ATELIER DU MOTEUR
Accord d'entreprise L ATELIER DU MOTEUR 25/02/2021
Accord d'entreprise portant sur le contingent des heures supplémentaires
ACCORD
L'ATELIER VO SECLINOIS
Accord d'entreprise L'ATELIER VO SECLINOIS 08/11/2022
ACCORD SUBSTITUTION TEMPS DE TRAVAIL CLASSIFICATION DIALOGUE SOCIAL
ACCORD
Accord d'entreprise L'ATELIER VO SECLINOIS 16/11/2022
ACCORD SUBSTITUTION GPEC QVT STATUT SOCIAL
ACCORD
LACQ AS
Accord d'entreprise LACQ AS 15/11/2023
ACCORD ENTREPRISE CONTINGENT HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
LARZAC POIDS LOURDS
Accord d'entreprise LARZAC POIDS LOURDS 06/10/2025
Accord d'entreprise relatif au relevement du contingent annuel d'heures supplémentaires
ACCORD
LAVATRANS FONDEYRE
Accord d'entreprise LAVATRANS FONDEYRE 13/12/2021
AVENANT DE REVISION A L'ACCORD SUR LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL CONCLU DANS LE CADRE DE LA LOI DU 13 JUIN 1998 ET DU 19 JANVIER 1999
AVENANT
LE CARROSSE D'OR
Accord d'entreprise LE CARROSSE D'OR 30/03/2026
ACCORD D'ENTREPRISE LA SOCIETE LE CARROSSE D'OR
ACCORD
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