Accords d'entreprise : Exploitation forestière

Accord d'entreprise CFBL (SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE) 03/12/2020
Procès verbal d'engagement des négociations tendant à la diminution des écarts de rémunération entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise CFBL (SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE) 30/03/2022
AVENANT A L'ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DE LA DUREE DU TRAVAIL ET A L'INSTITUTION D'UN COMPTE EPARGNE TEMPS
AVENANT

Accord d'entreprise CFBL (SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE) 15/11/2022
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE HOMMES/FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise CFBL (SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE) 21/10/2022
Accord relatif à la prorogation des mandats des membres du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise CFBL (SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE) 13/09/2022
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA PRIME SALISSURE
ACCORD

Accord d'entreprise CFBL (SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE) 16/01/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DE LA CSSCT
ACCORD

Accord d'entreprise CFBL (SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE) 08/04/2024
Avenant à l'accord collectif d'entreprise relatif a un régime de prévoyance complémentaire "incapacité, invalidité et décès"
AVENANT

Accord d'entreprise CFBL (SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE) 05/11/2025
Négociation annuelle obligatoire 2025 Proces-verbal de fin de négociation
ACCORD

Accord d'entreprise CFBL (SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE) 05/11/2025
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025 – CFBL PROCES-VERBAL D’ENGAGEMENT DES NEGOCIATIONS TENDANT A LA DIMINUTION DES ECARTS DE REMUNERATION ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise CK FORET 10/06/2024
Accord d'entreprise relatif aux conventions de forfaits annuels en jours
ACCORD

Accord d'entreprise COOP FORESTIERE BOURGOGNE LIMOUSIN 23/11/2017
PROCES VERBAL NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017
ACCORD

Accord d'entreprise COOP FORESTIERE BOURGOGNE LIMOUSIN 25/09/2018
ACCORD RELATIF AU RENOUVELLEMENT DE L'UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE CFBL/BBAL
ACCORD

Accord d'entreprise COOPERATIVE AGRICOLE LIGNEO 02/12/2024
AVENANT SUR L'ACCORD DU COMPTE EPARGNE TEMPS
AVENANT

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS SEGUIN 24/02/2022
Accord entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise EURL BEST 27/07/2022
accord d'entreprise sur la durée du travail et heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise EXPLOITATION FORESTIERE DE L'EST 17/02/2026
ACCORD CONTINGENT HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise FOREST EXPERT SOLUTIONS 19/08/2024
UN ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise FORET D'ICI 12/07/2024
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LE RECOURS A LA VISIOCONFERENCE AU SEIN DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise FORET D'ICI 17/10/2024
Un accord d'entreprise relatif à l’égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise FORET D'ICI 05/11/2024
UN AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA CLASSIFICATION DES EMPLOIS ET LA MISE EN PLACE DES MODALITES DE REMUNERATION SIGNE LE 27/11/2019
AVENANT

Accord d'entreprise FORET D'ICI 03/10/2025
Accord d'entreprise portant sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise FORET D'ICI 15/12/2025
ACCORD D'ENTREPRISE INSTITUANT UN COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise FORETS ET BOIS DE L'EST 27/11/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA CLASSIFICATION DES EMPLOIS ET LA MISE EN PLACE DES MODALITES DE REMUNERATION
ACCORD

Accord d'entreprise FORETS ET BOIS DE L'EST 01/07/2022
UN ACCORD D'ENTREPRISE CNCERNANT LA DUREE DU TRAVAIL, L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL, LE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise FORETS ET BOIS DE L'EST 13/12/2023
ACCORD D'ENTREPRISE INSTITUANT UN REGIME DE PREVOYANCE COMPLEMENTAIRE INVALIDITE INCAPCITE DECES
ACCORD