Accords d'entreprise : Fabrication d'articles en fils métalliques, de chaînes et de ressorts

HENDRICKSON FRANCE S.A.S

Accord d'entreprise HENDRICKSON FRANCE S.A.S 17/05/2023
Avenant à l’Accord collectif d’entreprise instituant un régime de prévoyance complémentaire « Incapacité, Invalidité, Décès »
AVENANT

Accord d'entreprise HENDRICKSON FRANCE S.A.S 17/05/2023
Avenant n°3 à l’accord collectif d’entreprise instituant un régime complémentaire de remboursement de « frais de santé »
AVENANT

Accord d'entreprise HENDRICKSON FRANCE S.A.S 28/09/2023
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR LA PERIODICITE DE LA NEGOCIATION SUR L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise HENDRICKSON FRANCE S.A.S 04/03/2024
Accord NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise HENDRICKSON FRANCE S.A.S 12/03/2024
Avenant portant révision à l'accord d'entreprise instituant un compte épargne temps
AVENANT

Accord d'entreprise HENDRICKSON FRANCE S.A.S 24/02/2025
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE 2025 AU TITRE DE LA REMUNERATION, DE LA DUREE EFFECTIVE DU TRAVAIL, DE L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL, DE L’EPARGNE SALARIALE, DES ECARTS DE REMUNERATION ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET DU PAR
ACCORD

Accord d'entreprise HENDRICKSON FRANCE S.A.S 24/03/2026
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE 2026 AU TITRE DE LA REMUNERATION, DE LA DUREE EFFECTIVE DU TRAVAIL, DE L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL, DE L’EPARGNE SALARIALE, DES ECARTS DE REMUNERATION ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET DU PAR
ACCORD

HENDRICKSON FRANCE SAS

Accord d'entreprise HENDRICKSON FRANCE SAS 12/12/2019
avenant 2 à l'accord collectif du 26 janvier 2001 relatif à la protection sociale - frais de santé
AVENANT

INTERSIG FRANCE

Accord d'entreprise INTERSIG FRANCE 15/02/2024
Adaptation du régime conventionnel de modulation concernant la périodicité du paiement des heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise INTERSIG FRANCE 19/11/2025
Accord collectif d'entreprise
ACCORD

KP1 ARMATURES

Accord d'entreprise KP1 ARMATURES 21/10/2019
Protocole d'accord pré électoral pour les élections du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise KP1 ARMATURES 10/02/2021
Accord sur réduction du temps de repos entre deux postes de travail 2021
ACCORD

Accord d'entreprise KP1 ARMATURES 10/01/2022
Accord sur la réduction du temps de repos entre deux postes de travail 2022
ACCORD

Accord d'entreprise KP1 ARMATURES 25/09/2023
Accord sur la réduction du temps de repos 2023
ACCORD

KP1 Armatures

Accord d'entreprise KP1 Armatures 27/01/2020
Accord sur réduction du temps de repos en deux postes de travail
ACCORD

Accord d'entreprise KP1 Armatures 10/10/2023
Accord d'entreprise relatif au vote électronique
ACCORD

KYOCERA FASTENING SOLUTIONS FRANCE

Accord d'entreprise KYOCERA FASTENING SOLUTIONS FRANCE 03/07/2025
UN ACCORD D’ENTREPRISE CONCERNANT LES NEGOCIATIONS SALARIALES
ACCORD

Accord d'entreprise KYOCERA FASTENING SOLUTIONS FRANCE 15/12/2025
ACCORD D’ENTREPRISE SUR L’ETALEMENT DES VACANCES
ACCORD

Accord d'entreprise KYOCERA FASTENING SOLUTIONS FRANCE 15/12/2025
ACCORD D’ENTREPRISE SUR L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise KYOCERA FASTENING SOLUTIONS FRANCE 15/12/2025
ACCORD d'ENTREPRISE SUR LA JOURNEE de SOLIDARITE
ACCORD

Accord d'entreprise KYOCERA FASTENING SOLUTIONS FRANCE 12/03/2026
Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

KYOCERA SENCO FRANCE

Accord d'entreprise KYOCERA SENCO FRANCE 26/06/2023
UN ACCORD ENTREPRISE CONCERNANT LES SALAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise KYOCERA SENCO FRANCE 02/02/2024
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'ETALEMENT DES VACANCES
ACCORD

Accord d'entreprise KYOCERA SENCO FRANCE 02/02/2024
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA JOURNEE DE SOLIDARITE
ACCORD

Accord d'entreprise KYOCERA SENCO FRANCE 06/03/2024
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES/HOMMES
ACCORD

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