Accords d'entreprise : Fabrication d'articles en fils métalliques, de chaînes et de ressorts

MLT MINET LACING TECHNOLOGY

Accord d'entreprise MLT MINET LACING TECHNOLOGY 25/09/2023
Protocole Accord NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise MLT MINET LACING TECHNOLOGY 25/10/2024
Protocole Accord NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise MLT MINET LACING TECHNOLOGY 25/10/2024
Réalisation et conséquences d'un bénéfice exceptionnel
ACCORD

Accord d'entreprise MLT MINET LACING TECHNOLOGY 24/10/2025
Protocole accord NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise MLT MINET LACING TECHNOLOGY 23/06/2026
ACCORD RELATIF AU DIALOGUE SOCIAL ET A LA PERIODICITE DES NEGOCIATIONS EN MATIERES D EGALITE PROFESSIONNELLE ET DE QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise MLT MINET LACING TECHNOLOGY 23/06/2026
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE ET SALARIALE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

OUEST ARMATURES

Accord d'entreprise OUEST ARMATURES 24/04/2022
Accord relatif au compte Epargne Temps (CET)
ACCORD

PLACE CLOTURES

Accord d'entreprise PLACE CLOTURES 09/03/2020
ACCORD D'ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise PLACE CLOTURES 07/10/2020
ACCORD D'ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise PLACE CLOTURES 08/01/2021
ACCORD ASTREINTES SERVICE MAINTENANCE
ACCORD

Accord d'entreprise PLACE CLOTURES 03/11/2021
ACCORD ANNUALISATION 2022 2023
ACCORD

Accord d'entreprise PLACE CLOTURES 29/09/2021
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise PLACE CLOTURES 14/04/2023
ACCORD RELATIF AUX SALAIRES EFFECTIFS ET A L’EGALITE DE REMUNERATION ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise PLACE CLOTURES 26/01/2024
ACCORD D’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise PLACE CLOTURES 01/03/2024
ACCORD RELATIF AUX SALAIRES EFFECTIFS ET A L’EGALITE DE REMUNERATION ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise PLACE CLOTURES 10/01/2025
ACCORD AMENAGEMENT TEMPS TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise PLACE CLOTURES 14/11/2024
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise PLACE CLOTURES 07/02/2025
ACCORD RELATIF AUX SALAIRES EFFECTIFS ET A L’EGALITE DE REMUNERATION ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise PLACE CLOTURES 17/12/2025
ACCORD AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

PRO ARMATURE ALPES

Accord d'entreprise PRO ARMATURE ALPES 11/01/2023
Accord portant sur le délai de carence en maladie
ACCORD

PRO ARMATURE AQUITAINE

Accord d'entreprise PRO ARMATURE AQUITAINE 22/06/2023
Accord de prorogation des mandats de CSE
ACCORD

Accord d'entreprise PRO ARMATURE AQUITAINE 11/01/2023
Accord portant sur le délai de carence en maladie
ACCORD

PRO ARMATURE CHAMPAGNE

Accord d'entreprise PRO ARMATURE CHAMPAGNE 11/01/2023
Accord portant sur le délai de carence en maladie
ACCORD

PRO ARMATURE MARTIGUES

Accord d'entreprise PRO ARMATURE MARTIGUES 22/06/2023
Accord de prorogation des mandats de CSE
ACCORD

RAPIC

Accord d'entreprise RAPIC 23/02/2026
accord interessement
ACCORD

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