Accords d'entreprise : Fabrication d'articles en fils métalliques, de chaînes et de ressorts

Accord d'entreprise SCHERDEL BEAUVAIS 23/11/2021
Accord collectif portant sur la mise en place de l'activité réduite pour le maintien en emploi (dispositif ARME)
ACCORD

Accord d'entreprise SCHERDEL BEAUVAIS 12/05/2022
ACCORD D'ENTREPRISE POUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise SCHERDEL BEAUVAIS 12/05/2022
ACCORD D'ENTREPRISE NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise SCHERDEL BEAUVAIS 31/03/2025
ACCORD ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise SCHERDEL BEAUVAIS 15/03/2023
ACCORD D'ENTREPRISE NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise SCHERDEL BEAUVAIS 05/07/2023
ACCORD RELATIF AU PERIMETRE DE MISE EN PLACE DES ELECTIONS DES MEMBRES DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SCHERDEL BEAUVAIS 17/10/2023
Accord relatif à la réduction de la durée du mandat du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise SCHERDEL BEAUVAIS 01/07/2026
Accord relatif à l'égalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise SCHERTZ 30/05/2023
ACCORD COLLECTIF ANTICIPE DE TRANSITION
ACCORD

Accord d'entreprise SCHERTZ 29/07/2024
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET SALARIALE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise SEFARD SCOP 20/11/2017
ACCORD NAO
ACCORD

Accord d'entreprise SEFARD SCOP 18/05/2022
Temps de travail en forfait jours période de référence
ACCORD

Accord d'entreprise SELECTARC 20/01/2021
accord relatif à la durée et a l'amenagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SELECTARC 25/01/2023
Accord portant sur la durée et l'aménagement du temps de travail pour l'établissement de SELECTARC à GRANDVILLARS
ACCORD

Accord d'entreprise SELECTARC 11/10/2023
VOTE PAR VOIE ELECTRONIQUE POUR L'ELECTION DES MEMBRES DU PERSONNEL AINSI QUE POUR TOUTES CONSULTATIONS DES SALARIES
ACCORD

Accord d'entreprise SELECTARC WELDING 21/12/2017
Accord relatif à la durée et l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SOC BORDELAISE FABRICATIONS METALLIQUES 21/05/2025
Accord collectif d'entreprise instituant un compte épargne-temps
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE ARMATURES SPECIALES 05/06/2020
Un Accord relatif à la Prime Exceptionnelle de Pouvoir d'Achat (PEPA) au titre de l'année 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'ARMATURES SPECIALES 22/12/2017
LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017/2018.
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'ARMATURES SPECIALES 31/01/2019
LA COMMISSION SANTE, SECURITE & CONDITIONS DE TRAVAIL - (CSSCT)
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'ARMATURES SPECIALES 19/02/2019
LES MESURES D'URGENCES ECONOMIQUES & SOCIALES - VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'ARMATURES SPECIALES 10/12/2019
LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'ARMATURES SPECIALES 18/12/2020
Un Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire (NAO) pour l'année 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'ARMATURES SPECIALES 25/11/2021
Un Accord collectif d'entreprise relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire au titre de l'année 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'ARMATURES SPECIALES 25/11/2021
Un Accord d'Entreprise aménageant les Entretiens Professionnels
ACCORD