Accords d'entreprise : Fabrication d'articles en fils métalliques, de chaînes et de ressorts

Accord d'entreprise KYOCERA SENCO FRANCE 06/03/2024
UNN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise KYOCERA SENCO FRANCE 26/06/2024
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LES NEGOCIATIONS SALARIALES 2024
ACCORD

Accord d'entreprise KYOCERA SENCO FRANCE 19/12/2024
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'ETALEMENT DES VACANCES
ACCORD

Accord d'entreprise KYOCERA SENCO FRANCE 19/12/2024
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA JOURNEE DE SOLIDARITE
ACCORD

Accord d'entreprise KYOCERA SENCO FRANCE 09/01/2025
UN ACCORD D’ENTREPRISE CONCERNANT L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES/HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise KYOCERA SENCO FRANCE 09/01/2025
UN ACCORD D’ENTREPRISE CONCERNANT LE DROIT D’EXPRESSION DIRECTE ET COLLECTIVE
ACCORD

Accord d'entreprise LA MAISON DU DECOLLETAGE ET DU PIVOTAGE 25/06/2025
ACCORD D'INTERESSEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise LACHANT SPRING 28 20/05/2019
ACCORD MISE EN PLACE CSE
ACCORD

Accord d'entreprise LAROSA INDUSTRIE 02/02/2023
Accord portant sur le délai de carence en maladie
ACCORD

Accord d'entreprise LAROSA INDUSTRIE 22/06/2023
Accord de prorogation des mandats de CSE
ACCORD

Accord d'entreprise LEFEVERE INDUSTRIE 16/11/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCLU DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE
ACCORD

Accord d'entreprise LEFEVERE INDUSTRIE 19/11/2019
NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise LEFEVERE INDUSTRIE 19/11/2020
NAO
ACCORD

Accord d'entreprise LEFEVERE INDUSTRIE 06/12/2022
NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise MANUFACTURE FRANCAISE PNEUMATIQUE MICHELIN 13/09/2018
UN ACCORD CONCERNANT LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITE D'ETABLISSEMENT, DES DELEGUES DU PERSONNEL ET DES MEMBRES DU CHSCT
ACCORD

Accord d'entreprise MANUFACTURE PNEUMATIQUES MICHELIN 04/06/2021
UN ACCORD D'ETABLISSEMENT CONCERNANT UN PLAN DE COMPETITIVITE
ACCORD

Accord d'entreprise MATERIAUX DE L OUEST 05/06/2020
Un Avenant à l'accord d'entreprise sur les mesures exceptionnelles dans le cadre de l'épidémie COVID-19
AVENANT

Accord d'entreprise MATERIAUX DE L OUEST 31/03/2020
Un Accord d'entreprise visant la mise en place de mesures exceptionnelles dans le cadre de l'épidémie Covid-19
ACCORD

Accord d'entreprise MATERIAUX DE L OUEST 27/07/2021
Un Accord Prime Fidélité
ACCORD

Accord d'entreprise MATERIAUX DE L OUEST 26/01/2022
Un Avenant de Révision à l'Accord sur l'Aménagement du Temps de Travail de 2000
AVENANT

Accord d'entreprise MATERIAUX DE L OUEST 25/10/2022
ACCORD PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD

Accord d'entreprise MATERIAUX DE L OUEST 30/03/2026
HS Mensualisées
AVENANT

Accord d'entreprise METAL DEPLOYE 24/09/2018
ACCORD SALARIAL 2018
ACCORD

Accord d'entreprise METAL DEPLOYE 22/07/2019
accord salarial 2019
ACCORD

Accord d'entreprise METAL DEPLOYE 15/10/2020
Accord salarial 2020
ACCORD