Accords d'entreprise : Fabrication d'autres articles métalliques

Accord d'entreprise ARAYMOND FRANCE SAS 05/01/2024
UN AVENANT A L'ACCORD DU 22/06/16 RELATIF AUX HEURES SUPPLEMENTAIRES ET A LA CONTREPARTIE OBLIGATOIRE EN REPOS
AVENANT

Accord d'entreprise ARAYMOND FRANCE SAS 23/01/2024
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ARM 37 25/02/2019
Accord d'entreprise organisant les modalités de décompte de l'horaire de travail sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise ARTIFIL 04/10/2017
un avenant de mise en conformité de l'accord de participation du 08/10/2007
AVENANT

Accord d'entreprise ARTIFIL 04/10/2017
Un avenant de mise en conformité du PEE du 08/10/2007
AVENANT

Accord d'entreprise ARTUB 20/12/2017
UN AVENANT A L'ACCORD DU 20/12/07 SUR LES GARANTIES COLLECTIVES REMBOURSEMENT DE FRAIS MEDICAUX NON CADRES
AVENANT

Accord d'entreprise ARTUB 20/12/2017
UN AVENANT A L'ACCORD DU 15/01/08 SUR LES GARANTIES COLLECTIVES REMBOURSEMENT DE FRAIS MEDICAUX CADRES
AVENANT

Accord d'entreprise ARTUB 18/01/2018
UN ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ARTUB 22/11/2018
UN Accord de révisionde l'accord collectif d'entreprise sur la durée du travail, l'améngament et l'organisation du temps de travail signé le 3 mai 2004
ACCORD

Accord d'entreprise ARTUB 22/01/2019
UN ACCORD RELATIF A LA PRIME EXCEPTIONNELLE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise ARTUB 29/01/2019
UN ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ARTUB 15/04/2019
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE INDEMNITE DE TRANSPORT
ACCORD

Accord d'entreprise ARTUB 10/05/2019
UN ACCORD RELATIF AU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ARTUB 02/02/2021
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ARTUB 03/05/2023
UN AVENANT A L'ACCORD DU 10/05/19 RELATIF AU CSE
AVENANT

Accord d'entreprise BARTHELEMY BRONZE 22/11/2021
UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR UNE PERIODE SUPERIEURE A LA SEMAINE
ACCORD

Accord d'entreprise BLAISE FRERES 01/02/2019
ACCORD RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise BLUETEK 26/09/2023
Accord de Négociation Annuelle Obligatoire 2024
ACCORD

Accord d'entreprise BMI 19/06/2025
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise BMI 30/06/2025
ACCORD COLLECTIF POUR LA MISE EN PLACE D'UN COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise BMI 20/10/2025
ACCORD COLLECTIF POUR LA MISE EN PLACE D'UN COMPTE EPARGNE TEMPS (CET) - Révision
ACCORD

Accord d'entreprise BMS METAL 30/07/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ANNUALISATION ET AU CONTINGENT ANNUEL D'HEURES SUPPLEMENTAIRES SAS BMS METAL
ACCORD

Accord d'entreprise BOSCHER SIGNALETIQUE ET IMAGE 22/01/2021
Accord d'entreprise relatif au complément salarial employeur au cours d'un arrêt de travail pour maladie (professionnelle ou de droit commun)
ACCORD

Accord d'entreprise BOSCHER SIGNALETIQUE ET IMAGE 27/01/2021
Accord d'entreprise relatif aux congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise BOSCHER SIGNALETIQUE ET IMAGE 05/03/2025
ACCORD COLLECTIF PORTANT ATTRIBUTION D'UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD