Accords d'entreprise : Fabrication d'autres équipements automobiles
NTN TRANSMISSIONS EUROPE
Accord d'entreprise NTN TRANSMISSIONS EUROPE 11/04/2024
ACCORD SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD
Accord d'entreprise NTN TRANSMISSIONS EUROPE 18/06/2025
NAO 2025
ACCORD
Accord d'entreprise NTN TRANSMISSIONS EUROPE 16/06/2025
Accord portant sur la Prime Partage de la Valeur
ACCORD
OUEST INJECTION
Accord d'entreprise OUEST INJECTION 09/10/2020
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN DISPOSITIF SPECIFIQUE D'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
ACCORD
Accord d'entreprise OUEST INJECTION 09/03/2021
AVENANT N° 1 A L'ACCORD SUR L'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE DU 09/10/2020
AVENANT
Accord d'entreprise OUEST INJECTION 24/06/2021
AVENANT N° 2 ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN DISPOSITIF SPECIFIQUE D'APLD
AVENANT
Accord d'entreprise OUEST INJECTION 08/02/2022
ACCORD DE SUBSTITUTION AU SEIN DE LA SAS OUEST INJECTION
ACCORD
Accord d'entreprise OUEST INJECTION 22/11/2022
AVENANT N° 3 A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN DISPOSITIF D'APLD
AVENANT
Accord d'entreprise OUEST INJECTION 27/08/2024
AVENANT N° 4 A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN DISPOSITIF SPECIFIQUE D'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE APLD
AVENANT
Accord d'entreprise OUEST INJECTION 19/06/2025
PROTOCOLE D'ACCORD DE FIN DE CONFLIT ET DE REPRISE DU TRAVAIL
ACCORD
PEUGEOT JAPY
Accord d'entreprise PEUGEOT JAPY 05/03/2018
Accord de méthodes
ACCORD
PHINIA DELPHI FRANCE
Accord d'entreprise PHINIA DELPHI FRANCE 05/02/2024
Avenant Accord GEPP : Préretraite
AVENANT
Accord d'entreprise PHINIA DELPHI FRANCE 16/02/2024
Accord NAO Salaires 2024
ACCORD
Accord d'entreprise PHINIA DELPHI FRANCE 22/04/2024
Accord de télétravail
ACCORD
PHINIA DELPHI FRANCE SAS
Accord d'entreprise PHINIA DELPHI FRANCE SAS 08/12/2023
Accord collectif à durée indéterminée instituant un régime de garanties collectives obligatoires « frais de santé »
ACCORD
Accord d'entreprise PHINIA DELPHI FRANCE SAS 08/12/2023
Accord collectif à durée indéterminée instituant un régime de garanties collectives obligatoires « Incapacité – Invalidité – Décès»
ACCORD
Accord d'entreprise PHINIA DELPHI FRANCE SAS 08/12/2023
ACCORD RELATIF A LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS 2023-2026
ACCORD
Accord d'entreprise PHINIA DELPHI FRANCE SAS 05/01/2024
Accord Etalement Congés 2024
ACCORD
Accord d'entreprise PHINIA DELPHI FRANCE SAS 05/01/2024
Avenant n° 30 à l’accord ARTT du 14/11/2000 substitué le 12 mars 2012
AVENANT
Accord d'entreprise PHINIA DELPHI FRANCE SAS 10/04/2024
Avenant Accord Egalité Hommes Femmes
AVENANT
PLAST MOULDING
Accord d'entreprise PLAST MOULDING 31/03/2020
Accord d'entreprise relatif à la prise imposée de congés payés dans le cadre du covid-19 au sein de la société Plast-Moulding
ACCORD
Accord d'entreprise PLAST MOULDING 24/10/2022
ACCORD D ENTREPRISE APLD
ACCORD
PLASTIC OMNIUM AUTO EXTERIEUR
Accord d'entreprise PLASTIC OMNIUM AUTO EXTERIEUR 16/02/2018
un avenant à l'accord du 25/09/1995 sur la mise en place d équipe de suppléance complémentaire
AVENANT
Plastic Omnium
Accord d'entreprise Plastic Omnium 06/12/2023
Avenant à durée déterminée à l'accord ARTT du 29 avril 2019
AVENANT
Accord d'entreprise Plastic Omnium 11/12/2025
Accord relatif aux astreintes Plastic Omnium AE Langres
ACCORD
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