Accords d'entreprise : Fabrication d'autres produits alimentaires nca

Accord d'entreprise BESTFOODS FRANCE INDUSTRIES - BFI 18/06/2020
Avenant n°2 à l'accord portant sur le régime de prévoyance collectif obligatoire
AVENANT

Accord d'entreprise BESTFOODS FRANCE INDUSTRIES - BFI 10/03/2021
NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise BESTFOODS FRANCE INDUSTRIES - BFI 27/04/2022
Négociation Annuelle 2022
ACCORD

Accord d'entreprise BESTFOODS FRANCE INDUSTRIES - BFI 15/06/2023
Prorogation des mandats des membres du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise BIO SPRINGER 26/02/2019
Relevé de décisions prises à l'issue de la réunion de négociation de fin de grève du 26/02/2019
ACCORD

Accord d'entreprise BIO SPRINGER 26/02/2019
Accord relatif au report des élections professionnelles et prorogation des mandats
ACCORD

Accord d'entreprise BIO SPRINGER 26/02/2019
Accord relatif aux deux établissements distincts de la société Bio Springer en vue de la mise en place des CSE d'établissement
ACCORD

Accord d'entreprise BIO SPRINGER 20/06/2019
Protocole d'accord relatif à la mise en place du Comité Social et Economique au sein de Bio Springer
ACCORD

Accord d'entreprise BIO SPRINGER 28/08/2019
Protocole d'accord Préélectoral pour les élections 2019 des CSE et CSEC
ACCORD

Accord d'entreprise BIO SPRINGER 06/06/2019
Avenant au protocole d'accord du 26/02/19 relatif au report de la date des élections professionnelles et à la prorogation des mandats
AVENANT

Accord d'entreprise BIO SPRINGER (AVT1 NAO 2018) 20/12/2018
AVENANT N° 1 A L'ACCORD NAO 2018
AVENANT

Accord d'entreprise BIO SPRINGER (Avt3 Classification 01.10.2002) 25/01/2023
Un Avenant n°3 à l'Accord relatif à la Classification des Postes signé le 01.10.2002
AVENANT

Accord d'entreprise BIO SPRINGER (Egalité Prof H-F - Accord - CONFORME) 15/07/2024
Un Protocole d'Accord 2024-2027 sur l'Egalité Professionnelle entre les Femmes et les Hommes et la Qualité de Vie et Conditions de Travail
ACCORD

Accord d'entreprise BIO SPRINGER (Egalité Prof H-F - Accord 2018) 13/03/2018
Un ACCORD d'ACTION en faveur de l'EGALITE PROFESSIONNELLE entre les FEMMES et les HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise BIO SPRINGER (Fin de mouvement social) 22/10/2021
Relevé de décisions prises à l'issue de la réunion relative à la fin du mouvement social de l'Etablissement de Strasbourg
ACCORD

Accord d'entreprise BIO SPRINGER (GPEC) 06/07/2018
Protocole d'accord sur la Gestion Prévisionnelle des emplois et des compétences, dispositions relatives aux établissements de Maisons-Alfort et Strasbourg
ACCORD

Accord d'entreprise BIO SPRINGER (Généraliste - Avt1 Révision Accord Télétravail 11.09.20) 03/03/2025
Un Avenant n°1 de Révision du Protocole d'Accord du 11/09/2020 relatif à la Mise en Place du Télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise BIO SPRINGER (NAO 2020) 17/01/2020
Protocole d'accord au terme de la négociation annuelle obligatoire 2020
ACCORD

Accord d'entreprise BIO SPRINGER (NAO 2023) 19/12/2022
Accord Négociation annuelle obligatoire 2023
ACCORD

Accord d'entreprise BIO SPRINGER (NAO 2026) 17/12/2025
Protocole d'accord au terme de la négociation annuelle obligatoire 2026
ACCORD

Accord d'entreprise BIO SPRINGER (Télétravail) 11/09/2020
Accord relatif à la mise en place du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise BIO SPRINGER SA (Avt1 CET 13.06.2000 - CET) 25/01/2023
Un Avenant n°1 à l'Accord relatif au Compte Epargne Temps signé le 13.06.2000
AVENANT

Accord d'entreprise BIO SPRINGER SA (Gestion Emplois et Parcours Professionnels) 13/09/2023
Un Accord relatif à la Gestion des Emplois et des Parcours Professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise BIO SPRINGER SA (PAP Elections CSEE et CSEC) 27/07/2023
Un Protocole d'Accord Préélectoral pour les Elections en 2023 des Comités Sociaux et Economiques d'Etablissement (CSE4) et du Comité Social et Economique Central (CSEC)
ACCORD

Accord d'entreprise Bio Springer (NAO 2024) 11/12/2023
Protocole d'accord au terme de la négociation annuelle obligatoire 2024
ACCORD