Accords d'entreprise : Fabrication d'autres produits alimentaires nca
CORLEONE DISTRIBUTION
Accord d'entreprise CORLEONE DISTRIBUTION 03/12/2022
un Accord collectif d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
DANIVAL
Accord d'entreprise DANIVAL 27/08/2019
Accord relatif au périmètre du Comité Social et Economique
ACCORD
Accord d'entreprise DANIVAL 27/08/2019
Accord sur le périmètre du Comité Social et Economique
ACCORD
DAT-SCHAUB FRANCE SAS (Avt6 Prévoyance, Aménagement Temps Travail 16.03.2009)
Accord d'entreprise DAT-SCHAUB FRANCE SAS (Avt6 Prévoyance, Aménagement Temps Travail 16.03.2009) 12/12/2023
Une Avenant n°6 à l'accord d'Entreprise relatif à la Prévoyance et à la Durée et à l'Aménagement du Temps de Travail signé le 16.03.2009
AVENANT
DAUNAT BOURGOGNE
Accord d'entreprise DAUNAT BOURGOGNE 09/11/2017
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX CHEQUES VACANCES
ACCORD
Accord d'entreprise DAUNAT BOURGOGNE 08/01/2018
PROCES VERBAL D'ACCORD Négociation annuelle pour l'année 2018
ACCORD
Accord d'entreprise DAUNAT BOURGOGNE 01/02/2019
PROCES VERBAL D'ACCORD Négociation annuelle pour l'année 2019
ACCORD
Accord d'entreprise DAUNAT BOURGOGNE 06/02/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE PORTANT ATTRIBUTION D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD
Accord d'entreprise DAUNAT BOURGOGNE 13/06/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX EQUIPES SPECIALES
ACCORD
Accord d'entreprise DAUNAT BOURGOGNE 20/01/2020
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD
Accord d'entreprise DAUNAT BOURGOGNE 10/09/2020
ACTIVITE PARTIELLE LONGUE DUREE
ACCORD
Accord d'entreprise DAUNAT BOURGOGNE 29/10/2020
AVENANT N°1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'APLD
AVENANT
Accord d'entreprise DAUNAT BOURGOGNE 23/07/2020
Paiement majoré d'heures de modulation en cours de période de référence
ACCORD
Accord d'entreprise DAUNAT BOURGOGNE 27/07/2020
Paiement majoré d'un sixième jour travaillé dans la semaine
ACCORD
Accord d'entreprise DAUNAT BOURGOGNE 25/08/2020
MISE EN PLACE D'UN COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD
Accord d'entreprise DAUNAT BOURGOGNE 25/01/2021
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD
Accord d'entreprise DAUNAT BOURGOGNE 19/04/2021
MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise DAUNAT BOURGOGNE 19/04/2021
DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD
Accord d'entreprise DAUNAT BOURGOGNE 07/06/2021
Paiement majoré d'heures de modulation en cours de période de référence
ACCORD
Accord d'entreprise DAUNAT BOURGOGNE 07/06/2021
Paiement majoré d'un sixième jour travaillé dans la semaine
ACCORD
Accord d'entreprise DAUNAT BOURGOGNE 08/10/2021
Avenant à l’accord relatif au paiement majoré d’heures de modulation en cours de période de référence
AVENANT
Accord d'entreprise DAUNAT BOURGOGNE 02/03/2022
AVENANT N°1 RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS
AVENANT
Accord d'entreprise DAUNAT BOURGOGNE 12/05/2023
accord relatif au paiement anticipé d'heures supplémentaires tout au long de l'année
ACCORD
Accord d'entreprise DAUNAT BOURGOGNE 25/10/2023
Accord collectif relatif à l'égalité professionnelle Femmes / Hommes
ACCORD
daunat bourgogne
Accord d'entreprise daunat bourgogne 12/06/2023
Accord relatif au paiement majoré d'heures de modulation en cours de période de référence
ACCORD
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