Accords d'entreprise : Fabrication d'autres produits alimentaires nca

Accord d'entreprise DAUNAT BOURGOGNE 08/11/2023
AVENANT NUMERO 1 A L ACCORD D ENTREPRISE RELATIF AU PAIEMENT ANTICIPE D HEURES SUPPLEMENTAIRES TOUT AU LONG DE L ANNEE
AVENANT

Accord d'entreprise DAUNAT BOURGOGNE 09/04/2024
Procès verbal accord Négociation annuelle année 2024
ACCORD

Accord d'entreprise DAUNAT BOURGOGNE 18/06/2024
Accord relatif au paiement majoré d'heures de modulation en cours de période de référence
ACCORD

Accord d'entreprise DAUNAT BOURGOGNE 18/06/2024
Accord d'entreprise relatif au paiement anticipe d'heures supplementaires tout au long de l'année
ACCORD

Accord d'entreprise DAUNAT BOURGOGNE 18/06/2024
Accord relatif aux elements variables de paie
ACCORD

Accord d'entreprise DAUNAT BOURGOGNE 27/05/2025
Accord relatif au paiement majoré d'heures de modulation en cours de période de référence
ACCORD

Accord d'entreprise DAUNAT BOURGOGNE 27/05/2025
Accord d'entreprise relatif au paiement anticipe d'heures supplementaires tout au long de l'année
ACCORD

Accord d'entreprise DAUNAT BOURGOGNE 27/05/2025
Accord intéressement 2025 DAUNAT BOURGOGNE
ACCORD

Accord d'entreprise DAUNAT BOURGOGNE 22/06/2026
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX MEDAILLE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise DAUNAT BOURGOGNE 10/06/2026
ACCORD RELATIF AU PAIEMENT ANTICIPE D'HEURES SUPPLEMENTAIRES TOUT AU LONG DE L'ANNEE
ACCORD

Accord d'entreprise DAUNAT BOURGOGNE 10/06/2026
ACCORD RELATIF AU PAIEMENT MAJORE D'HEURES DE MODULATION EN COURS DE PERIODE DE REFERENCE
ACCORD

Accord d'entreprise DAUNAT BRETAGNE 21/12/2017
L'AVENANT n° 1 de L'ACCORD D'ENTREPRISE du 01/04/2011 concernant LES CLASSIFICATIONS ET REMUNERATIONS
AVENANT

Accord d'entreprise DAUNAT BRETAGNE 21/12/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE concernant LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise DAUNAT BRETAGNE 29/06/2018
DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise DAUNAT BRETAGNE 29/06/2018
ACCORD RELATIF A LA PRIME DE REMPLACEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise DAUNAT BRETAGNE 17/01/2019
Accord collectif d'entreprise relatif à la mise en place d'une grille interne de salaires
ACCORD

Accord d'entreprise DAUNAT BRETAGNE 17/01/2019
Accord collectif d’entreprise : Négociation annuelle pour l’année 2019
ACCORD

Accord d'entreprise DAUNAT BRETAGNE 31/01/2019
Accord de suppression de mentions de l’accord collectif d’entreprise relatif à la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise DAUNAT BRETAGNE 27/06/2019
ACCORD RELATIF A LA PREVENTION DE LA PENIBILITE
ACCORD

Accord d'entreprise DAUNAT BRETAGNE 12/07/2019
Accord sur l'adoption du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise DAUNAT BRETAGNE 20/01/2020
Accord collectif d'entreprise : Négociation annuelle pour l'année 2020
ACCORD

Accord d'entreprise DAUNAT BRETAGNE 20/01/2020
Accord collectif d'entreprise portant attribution d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise DAUNAT BRETAGNE 20/12/2019
Accord relatif à la constitution, aux moyens, aux modalités de fonctionnement et aux attributions du comité social et économique de l'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise DAUNAT BRETAGNE 18/06/2020
Accord d'entreprise relatif au paiement majoré d'heures de modulation en cours de période de référence
ACCORD

Accord d'entreprise DAUNAT BRETAGNE 18/06/2020
Accord d'entreprise de reprise d'activité post confinement
ACCORD