Accords d'entreprise : Fabrication d'autres produits alimentaires nca

Accord d'entreprise DAUNAT BOURGOGNE 27/05/2025
Accord relatif au paiement majoré d'heures de modulation en cours de période de référence
ACCORD

Accord d'entreprise DAUNAT BOURGOGNE 27/05/2025
Accord d'entreprise relatif au paiement anticipe d'heures supplementaires tout au long de l'année
ACCORD

Accord d'entreprise DAUNAT BOURGOGNE 27/05/2025
Accord intéressement 2025 DAUNAT BOURGOGNE
ACCORD

Accord d'entreprise DAUNAT BRETAGNE 21/12/2017
L'AVENANT n° 1 de L'ACCORD D'ENTREPRISE du 01/04/2011 concernant LES CLASSIFICATIONS ET REMUNERATIONS
AVENANT

Accord d'entreprise DAUNAT BRETAGNE 21/12/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE concernant LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise DAUNAT BRETAGNE 29/06/2018
DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise DAUNAT BRETAGNE 29/06/2018
ACCORD RELATIF A LA PRIME DE REMPLACEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise DAUNAT BRETAGNE 17/01/2019
Accord collectif d'entreprise relatif à la mise en place d'une grille interne de salaires
ACCORD

Accord d'entreprise DAUNAT BRETAGNE 17/01/2019
Accord collectif d’entreprise : Négociation annuelle pour l’année 2019
ACCORD

Accord d'entreprise DAUNAT BRETAGNE 31/01/2019
Accord de suppression de mentions de l’accord collectif d’entreprise relatif à la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise DAUNAT BRETAGNE 27/06/2019
ACCORD RELATIF A LA PREVENTION DE LA PENIBILITE
ACCORD

Accord d'entreprise DAUNAT BRETAGNE 12/07/2019
Accord sur l'adoption du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise DAUNAT BRETAGNE 20/01/2020
Accord collectif d'entreprise : Négociation annuelle pour l'année 2020
ACCORD

Accord d'entreprise DAUNAT BRETAGNE 20/01/2020
Accord collectif d'entreprise portant attribution d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise DAUNAT BRETAGNE 20/12/2019
Accord relatif à la constitution, aux moyens, aux modalités de fonctionnement et aux attributions du comité social et économique de l'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise DAUNAT BRETAGNE 18/06/2020
Accord d'entreprise relatif au paiement majoré d'heures de modulation en cours de période de référence
ACCORD

Accord d'entreprise DAUNAT BRETAGNE 18/06/2020
Accord d'entreprise de reprise d'activité post confinement
ACCORD

Accord d'entreprise DAUNAT BRETAGNE 28/01/2021
Accord collectif d'entreprise : Négociation annuelle pour l'année 2021
ACCORD

Accord d'entreprise DAUNAT BRETAGNE 15/04/2021
Accord collectif sur la rémunération des banques d'heures en cours de période
ACCORD

Accord d'entreprise DAUNAT BRETAGNE 15/04/2021
Accord relatif à la prime de remplacement
ACCORD

Accord d'entreprise DAUNAT BRETAGNE 09/09/2020
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE AU SEIN DE DAUNAT BRETAGNE
ACCORD

Accord d'entreprise DAUNAT BRETAGNE 28/10/2021
Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'un compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise DAUNAT BRETAGNE 15/12/2022
Accord d'entreprise relatif à l'activité partielle longue durée au sein de Daunat Bretagne
ACCORD

Accord d'entreprise DAUNAT BRETAGNE 16/09/2022
Accord collectif sur le don d'heures de repos entre salarié
ACCORD

Accord d'entreprise DAUNAT BRETAGNE 20/01/2022
Accord d'entreprise relatif aux négociations annuelles obligatoires pour l'année 2022
ACCORD