Accords d'entreprise : Fabrication d'autres produits chimiques organiques de base

Accord d'entreprise NAPHTACHIMIE 07/12/2022
Accord séniorité
ACCORD

Accord d'entreprise NAPHTACHIMIE 01/06/2023
Accord relatif au versement d'une prime de partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise NOVAPEX 08/10/2018
Accord de création du Comité Social et Économique de NOVAPEX
ACCORD

Accord d'entreprise NOVAPEX 11/03/2019
Accord sur l'attribution d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise NOVAPEX 11/03/2019
Négociation Annuelle Obligatoire 2019 sur les salaires, effectifs, la durée et l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise NOVAPEX 08/11/2018
Accord relatif aux attributions et fonctionnement du Comité Social et Économique de NOVAPEX
ACCORD

Accord d'entreprise NOVAPEX 08/01/2021
UN ACCORD SUR LES CONDITIONS DE TRAVAIL DU PERSONNEL POSTE EN FEU CONTINU ET EN 2 X 8
ACCORD

Accord d'entreprise NOVAPEX 29/12/2023
UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL EN 2 X 12 HEURES
ACCORD

Accord d'entreprise NOVAPEX 06/02/2024
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN OEUVRE D'UN SERVICE MINIMUM
ACCORD

Accord d'entreprise NOVAPEX 11/03/2024
UN AVENANT A L'ACCORD DU 29/12/23 RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL 2 X 12 H
AVENANT

Accord d'entreprise NOVAPEX 28/03/2025
UN AVENANT A L'ACCORD DU 29/12/23 RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL EN 2 X 12 H
AVENANT

Accord d'entreprise NOVAPEX 30/04/2025
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL EN 2 X 12 HEURES
ACCORD

Accord d'entreprise NOVAPEX 13/05/2025
UN AVENANT A L'ACCORD DU 30/04/25 RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL EN 2 X 12 HEURES
AVENANT

Accord d'entreprise NOVAPEX 13/05/2025
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN OEUVRE D'UN SERVICE MINIMUM
ACCORD

Accord d'entreprise NOVAPEX SAS 24/11/2025
UN ACCORD RELATIF AUX CONDITIONS DE TRAVAIL DU PERSONNEL 2 X 8
ACCORD

Accord d'entreprise NOVEAL 17/06/2020
Avenant n°8 à l'accord frais de santé
AVENANT

Accord d'entreprise NOVEAL 14/06/2022
AVENANT N° 10 A L’ACCORD COLLECTIF FRAIS DE SANTE
AVENANT

Accord d'entreprise NOVEAL 26/10/2022
AVENANT N°1 A L’ACCORD D’ETABLISSEMENT PORTANT SUR LE RECOURS AU TRAVAIL LE SAMEDI A TOURS EN DATE DU 1ER MARS 2009
AVENANT

Accord d'entreprise NOVEAL 15/12/2022
ACCORD RELATIF AU DIALOGUE SOCIAL ET A LA VALORISATION DES PARCOURS PROFESSIONNELS DES SALARIES DETENTEURS DE MANDATS REPRESENTATIFS ET/OU SYNDICAUX
ACCORD

Accord d'entreprise NOVEAL 13/02/2023
AVENANT N°3 A L'ACCORD RELATIF AUX CLASSIFICATIONS DU 3 DECEMBRE 2009
AVENANT

Accord d'entreprise NOVEAL 23/05/2023
AVENANT N°11 A L'ACCORD COLLECTIF FRAIS DE SANTE
AVENANT

Accord d'entreprise NOVEAL 14/11/2022
Accord d'établissement relatif à un dispositif de cessation anticipée d'activité
ACCORD

Accord d'entreprise NOVEAL 15/12/2023
Avenant N°8 à l'accord conclu le 15 décembre 2008 et à ses avenants
AVENANT

Accord d'entreprise Noveal 29/06/2020
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise Novéal 25/02/2020
Accord NAO 2020
ACCORD