Accords d'entreprise : Fabrication d'autres produits chimiques organiques de base

Accord d'entreprise NOVAPEX 28/03/2025
UN AVENANT A L'ACCORD DU 29/12/23 RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL EN 2 X 12 H
AVENANT

Accord d'entreprise NOVAPEX 30/04/2025
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL EN 2 X 12 HEURES
ACCORD

Accord d'entreprise NOVAPEX 13/05/2025
UN AVENANT A L'ACCORD DU 30/04/25 RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL EN 2 X 12 HEURES
AVENANT

Accord d'entreprise NOVAPEX 13/05/2025
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN OEUVRE D'UN SERVICE MINIMUM
ACCORD

Accord d'entreprise NOVAPEX SAS 24/11/2025
UN ACCORD RELATIF AUX CONDITIONS DE TRAVAIL DU PERSONNEL 2 X 8
ACCORD

Accord d'entreprise NOVEAL 17/06/2020
Avenant n°8 à l'accord frais de santé
AVENANT

Accord d'entreprise NOVEAL 14/06/2022
AVENANT N° 10 A L’ACCORD COLLECTIF FRAIS DE SANTE
AVENANT

Accord d'entreprise NOVEAL 26/10/2022
AVENANT N°1 A L’ACCORD D’ETABLISSEMENT PORTANT SUR LE RECOURS AU TRAVAIL LE SAMEDI A TOURS EN DATE DU 1ER MARS 2009
AVENANT

Accord d'entreprise NOVEAL 15/12/2022
ACCORD RELATIF AU DIALOGUE SOCIAL ET A LA VALORISATION DES PARCOURS PROFESSIONNELS DES SALARIES DETENTEURS DE MANDATS REPRESENTATIFS ET/OU SYNDICAUX
ACCORD

Accord d'entreprise NOVEAL 13/02/2023
AVENANT N°3 A L'ACCORD RELATIF AUX CLASSIFICATIONS DU 3 DECEMBRE 2009
AVENANT

Accord d'entreprise NOVEAL 23/05/2023
AVENANT N°11 A L'ACCORD COLLECTIF FRAIS DE SANTE
AVENANT

Accord d'entreprise NOVEAL 14/11/2022
Accord d'établissement relatif à un dispositif de cessation anticipée d'activité
ACCORD

Accord d'entreprise NOVEAL 15/12/2023
Avenant N°8 à l'accord conclu le 15 décembre 2008 et à ses avenants
AVENANT

Accord d'entreprise NOVEAL 08/11/2023
Accord relatif à l'indemnité transport supplémentaire
ACCORD

Accord d'entreprise NOVEAL 15/01/2024
PROTOCOLE D ACCORD PREELECTORAL EN VUE DE LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CENTRAL DANS LA SOCIETE NOVEAL
ACCORD

Accord d'entreprise NOVEAL 18/03/2024
AVENANT N°12 A L4ACCORD COLLECTIF FRAIS DE SANTE
AVENANT

Accord d'entreprise NOVEAL 09/02/2024
Avenant à l'accord sur l'indemnité de transport supplémentaire conclu le 8 novembre 2023
AVENANT

Accord d'entreprise NOVEAL 10/07/2023
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (2023 / 2024 / 2025)
ACCORD

Accord d'entreprise NOVEAL 15/12/2023
Avenant n°14 à l'accord conclu le 15 décembre 2004 et à ses avenants
AVENANT

Accord d'entreprise NOVEAL 16/12/2024
AVENANT N°15 A L ACCORD CONCLU LE 15 DECEMBRE 2004 ET A SES AVENANTS
AVENANT

Accord d'entreprise NOVEAL 16/12/2024
Avenant n°11 à l'accord Compte Epargne Temps du 22 novembre 2000
AVENANT

Accord d'entreprise NOVEAL 16/12/2024
Avenant à l'accord relatif aux jours d'ancienneté
AVENANT

Accord d'entreprise NOVEAL 16/12/2024
Avenant N°2 à l'accord collectif "dispositif de solidarité L'Oréal" en date du 11 juillet 2014 et son avenant en date du 26 mars 2018
AVENANT

Accord d'entreprise Noveal 29/06/2020
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise Novéal 25/02/2020
Accord NAO 2020
ACCORD