Accords d'entreprise : Fabrication d'autres produits chimiques organiques de base

Accord d'entreprise ORGAPHARM 16/12/2019
Accord collectif sur les conséquences de la modification de l'organisation du travail
ACCORD

Accord d'entreprise ORGAPHARM 02/06/2020
Accord collectif relatif à la conversion de l'indemnité de départ à la retraite en temps
ACCORD

Accord d'entreprise ORGAPHARM 03/12/2020
Accord salarial NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ORGAPHARM 23/06/2021
Avenant à l'accord Temps de Travail
AVENANT

Accord d'entreprise ORGAPHARM 08/09/2021
Avenant à l'accord temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise ORGAPHARM 07/12/2021
ACCORD NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ORGAPHARM 22/03/2023
Avenant n° 1 à l'accord du 16 décembre 2022 sur le temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise ORGAPHARM 22/06/2023
Avenant n°2 à l'accord du 16 décembre 2022 sur le temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise ORGAPHARM 21/11/2023
ACCORD NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ORGAPHARM 15/12/2023
Accord collectif instaurant un régime collectif et obligatoire de frais de santé
ACCORD

Accord d'entreprise ORGAPHARM 15/12/2023
Accord collectif d'entreprise instituant des garanties complémentaires "incapacité, invalidité et décès"
ACCORD

Accord d'entreprise ORGAPHARM 02/10/2024
Accord sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes (Exercices du 02/10/2024 au 01/10/2028)
ACCORD

Accord d'entreprise ORGAPHARM 02/12/2024
Avenant n°1 à l'accord collectif du 15 décembre 2023 instaurant un régime collectif et obligatoire de frais de santé
AVENANT

Accord d'entreprise ORGAPHARM 02/12/2024
Avenant n°1 à l'accord collectif d'entreprise du 15 décembre 2023 instituant des garanties complémentaires incapacité, invalidité et décès
AVENANT

Accord d'entreprise ORIL INDUSTRIE 10/10/2018
Accord sur l'adoption du vote electronique
ACCORD

Accord d'entreprise ORIL INDUSTRIE 26/02/2019
Accord relatif aux moyens et au fonctionnement des instances représentatives du personnel de la société ORIL
ACCORD

Accord d'entreprise ORIL INDUSTRIE 08/12/2020
ACCORD SUR LA PREVENTION DE LA PENIBILITE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ORIL INDUSTRIE 06/01/2021
PROTOCOLE DE FIN DE CONFLIT
ACCORD

Accord d'entreprise ORIL INDUSTRIE 14/01/2022
ACCORD SUR LA PREVENTION DE LA PENIBILITE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ORIL INDUSTRIE 14/01/2022
ACCORD SUR LA RECONNAISSANCE DE LA POLYVALENCE
ACCORD

Accord d'entreprise ORIL INDUSTRIE 18/01/2023
ACCORD SUR L'ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise ORIL INDUSTRIE 23/10/2023
ACCORD POLITIQUE SALARIALE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ORIL INDUSTRIE 01/03/2023
ACCORD RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise ORIL INDUSTRIE 01/03/2023
ACCORD SUR LA DUREE DU TRAVAIL, L'AMENAGEMENT ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ORIL INDUSTRIE 01/03/2023
ACCORD ASTREINTES
ACCORD