Accords d'entreprise : Fabrication d'autres produits chimiques organiques de base

Accord d'entreprise ORIL INDUSTRIE 01/03/2023
ACCORD RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise ORIL INDUSTRIE 01/03/2023
ACCORD SUR LA DUREE DU TRAVAIL, L'AMENAGEMENT ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ORIL INDUSTRIE 01/03/2023
ACCORD ASTREINTES
ACCORD

Accord d'entreprise ORIL INDUSTRIE 01/03/2023
ACCORD D'ENTREPRISE INSTITUANT UN REGIME D'HORAIRES VARIABLES
ACCORD

Accord d'entreprise ORIL INDUSTRIE 27/03/2024
ACCORD SUR LA RECONNAISSANCE DE LA POLYVALENCE
ACCORD

Accord d'entreprise ORIL INDUSTRIE 07/06/2024
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE AU SEIN D'ORIL INDUSTRIE
ACCORD

Accord d'entreprise ORIL INDUSTRIE 08/11/2024
PROCES VERBAL NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE ORIL INDUSTRIE 2024 ACCORD
ACCORD

Accord d'entreprise ORIL INDUSTRIE 22/07/2025
ACCORD D'ENTREPRISE EN FAVEUR DE LA PREVENTION DES EFFETS DE L'EXPOSITION A CERTAINS FACTEURS DE RISQUES PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise ORIL INDUSTRIE 22/07/2025
ACCORD D'ANTICIPATION DE FIN DE CARRIERE
ACCORD

Accord d'entreprise ORIL INDUSTRIE 31/10/2025
ACCORD INTER-ENTREPRISES FRANCE NEGOCIATION ANNUELLE FRANCE 2025/2026 SERVIER
ACCORD

Accord d'entreprise ORIL INDUSTRIE 28/11/2025
ACCORD D'ENTREPRISE NEGOCATION ANNUELLE OBLIGATOIRE ORL INDUSTRIE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise PCAS 04/12/2017
UN AVENANT N°2 A L'ACCORD D'ETABLISSEMENT DU 25 AVRIL 2000 PORTANT SUR L(ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DE L'EQUIPE CONTROLE DU LABORATOIRE CONTROLE QUALITE - ETABLISSEMENT DE COUTERNE
AVENANT

Accord d'entreprise PCAS 17/04/2018
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise PCAS 23/04/2019
PROCES VERBAL D’ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise PCAS 27/07/2018
ACCORD PORTANT MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AU SEIN DE PCAS
ACCORD

Accord d'entreprise PCAS 21/03/2019
ACCORD D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise PCAS 17/04/2020
ACCORD SUR L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise PCAS 15/10/2020
Accord Collectif de l'établissement relatif à la prorogation de l'avenant n°3 (du 29 Juin 2016) à l'accord relatif au temps de travail du 12 Mai 2000
ACCORD

Accord d'entreprise PCAS 11/03/2020
Accord négociation annuelle obligatoire 2020
ACCORD

Accord d'entreprise PCAS 11/03/2020
Accord portant que l'attribution d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat 2020
ACCORD

Accord d'entreprise PCAS 01/07/2020
Accord instituant un régime de garanties collectives de remboursement de frais de santé
ACCORD

Accord d'entreprise PCAS 10/02/2020
Accord sur les modalités de la négociation annuelle obligatoire 2020
ACCORD_CAD

Accord d'entreprise PCAS 30/03/2020
Procès verbal d'accord- Négociation annuelle obligatoire 2020
ACCORD

Accord d'entreprise PCAS 17/12/2020
Avenant n°4 de l'accord d'établissement relatif au temps de travail du 12 mai 2000- à l'attention des équipes pilote
AVENANT

Accord d'entreprise PCAS 02/11/2020
Avenant 1 à l'accord portant mise en place du CSE
AVENANT