Accords d'entreprise : Fabrication d'autres produits chimiques organiques de base

Accord d'entreprise ORGAPHARM 15/12/2023
Accord collectif d'entreprise instituant des garanties complémentaires "incapacité, invalidité et décès"
ACCORD

Accord d'entreprise ORGAPHARM 02/10/2024
Accord sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes (Exercices du 02/10/2024 au 01/10/2028)
ACCORD

Accord d'entreprise ORGAPHARM 02/12/2024
Avenant n°1 à l'accord collectif du 15 décembre 2023 instaurant un régime collectif et obligatoire de frais de santé
AVENANT

Accord d'entreprise ORGAPHARM 02/12/2024
Avenant n°1 à l'accord collectif d'entreprise du 15 décembre 2023 instituant des garanties complémentaires incapacité, invalidité et décès
AVENANT

Accord d'entreprise ORIL INDUSTRIE 10/10/2018
Accord sur l'adoption du vote electronique
ACCORD

Accord d'entreprise ORIL INDUSTRIE 26/02/2019
Accord relatif aux moyens et au fonctionnement des instances représentatives du personnel de la société ORIL
ACCORD

Accord d'entreprise ORIL INDUSTRIE 08/12/2020
ACCORD SUR LA PREVENTION DE LA PENIBILITE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ORIL INDUSTRIE 06/01/2021
PROTOCOLE DE FIN DE CONFLIT
ACCORD

Accord d'entreprise ORIL INDUSTRIE 14/01/2022
ACCORD SUR LA PREVENTION DE LA PENIBILITE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ORIL INDUSTRIE 14/01/2022
ACCORD SUR LA RECONNAISSANCE DE LA POLYVALENCE
ACCORD

Accord d'entreprise ORIL INDUSTRIE 18/01/2023
ACCORD SUR L'ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise ORIL INDUSTRIE 23/10/2023
ACCORD POLITIQUE SALARIALE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ORIL INDUSTRIE 01/03/2023
ACCORD RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise ORIL INDUSTRIE 01/03/2023
ACCORD SUR LA DUREE DU TRAVAIL, L'AMENAGEMENT ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ORIL INDUSTRIE 01/03/2023
ACCORD ASTREINTES
ACCORD

Accord d'entreprise ORIL INDUSTRIE 01/03/2023
ACCORD D'ENTREPRISE INSTITUANT UN REGIME D'HORAIRES VARIABLES
ACCORD

Accord d'entreprise ORIL INDUSTRIE 27/03/2024
ACCORD SUR LA RECONNAISSANCE DE LA POLYVALENCE
ACCORD

Accord d'entreprise ORIL INDUSTRIE 07/06/2024
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE AU SEIN D'ORIL INDUSTRIE
ACCORD

Accord d'entreprise ORIL INDUSTRIE 08/11/2024
PROCES VERBAL NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE ORIL INDUSTRIE 2024 ACCORD
ACCORD

Accord d'entreprise ORIL INDUSTRIE 22/07/2025
ACCORD D'ENTREPRISE EN FAVEUR DE LA PREVENTION DES EFFETS DE L'EXPOSITION A CERTAINS FACTEURS DE RISQUES PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise ORIL INDUSTRIE 22/07/2025
ACCORD D'ANTICIPATION DE FIN DE CARRIERE
ACCORD

Accord d'entreprise ORIL INDUSTRIE 31/10/2025
ACCORD INTER-ENTREPRISES FRANCE NEGOCIATION ANNUELLE FRANCE 2025/2026 SERVIER
ACCORD

Accord d'entreprise ORIL INDUSTRIE 28/11/2025
ACCORD D'ENTREPRISE NEGOCATION ANNUELLE OBLIGATOIRE ORL INDUSTRIE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise PCAS 04/12/2017
UN AVENANT N°2 A L'ACCORD D'ETABLISSEMENT DU 25 AVRIL 2000 PORTANT SUR L(ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DE L'EQUIPE CONTROLE DU LABORATOIRE CONTROLE QUALITE - ETABLISSEMENT DE COUTERNE
AVENANT

Accord d'entreprise PCAS 17/04/2018
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD