Accords d'entreprise : Fabrication d'autres produits chimiques organiques de base

Accord d'entreprise PCAS 09/02/2022
Accord sur les modalités de la négociation annuelle obligatoire 2022
ACCORD

Accord d'entreprise PCAS 11/03/2022
Accord négociation annuelle obligatoire 2022
ACCORD

Accord d'entreprise PCAS 11/03/2021
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise PCAS 12/10/2022
UN ACCORD RELATIF AU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise PCAS 23/06/2022
Avenant de modification de l'avenant 3 (du 29 juin 2016) à l'accord d'établissement relatif au temps de travail du 12 mai 2000
AVENANT

Accord d'entreprise PCAS 12/09/2022
Procès verbal d'Accord négociation annuelle obligatoire 2022
ACCORD

Accord d'entreprise PCAS 12/09/2022
Accord collectif autorisant le vote électronique dans l'entreprise PCAS
ACCORD

Accord d'entreprise PCAS 12/09/2022
ANNEXE N°2 A L'ACCORD D'ETABLISSEMENT SUR LES 35 HEURES
ACCORD

Accord d'entreprise PCAS 27/10/2020
Protocole d'accord préélectoral pour la mise en place du CSE d'établissement PCAS Ecully
ACCORD

Accord d'entreprise PCAS 05/02/2021
ACCORD SUR LES MODALITES DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise PCAS 12/04/2023
Procès verbal d'accord Négociation Annuelle Obligatoire 2023
ACCORD

Accord d'entreprise PCAS 04/10/2022
ACCORD COLLECTIF AUTORISANT LE VOTE ELECTRONIQUE PCAS LIMAY 2022
ACCORD

Accord d'entreprise PCAS 20/10/2022
Accord Astreinte
ACCORD

Accord d'entreprise PCAS 16/12/2021
AVENANT N°2 A L'ACCORD PORTANT MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
AVENANT

Accord d'entreprise PCAS 28/07/2023
Accord d'établissement sur la responsabilité du site de Couterne
ACCORD

Accord d'entreprise PCAS 09/05/2023
Accord sur la mise en place du dispositif de don de congés payés et don de temps dans le cadre de l'entreprise des possibles
ACCORD

Accord d'entreprise PCAS 15/03/2023
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise PCAS 03/02/2023
ACCORD SUR LES MODALITES DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise PCAS 12/04/2024
NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise PCAS 20/03/2025
NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise PCAS 28/03/2025
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise PCAS 16/12/2024
ACCORD SUR LES MODALITES DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise PCAS 25/04/2025
Accord établissement regroupant les organisations de production en cycle 4X8 et 5X8
ACCORD

Accord d'entreprise PCAS 30/03/2026
ACCORD SUR LES MODALITES DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2026
ACCORD

Accord d'entreprise PCAS SA 02/07/2018
AVENANT N°1 DE L'ACCORD SUR LA MISE EN PLACE D'EQUIPES DE SUPPLEANCE
AVENANT