Accords d'entreprise : Fabrication d'autres produits chimiques organiques de base

Accord d'entreprise PCAS 12/04/2023
Procès verbal d'accord Négociation Annuelle Obligatoire 2023
ACCORD

Accord d'entreprise PCAS 04/10/2022
ACCORD COLLECTIF AUTORISANT LE VOTE ELECTRONIQUE PCAS LIMAY 2022
ACCORD

Accord d'entreprise PCAS 20/10/2022
Accord Astreinte
ACCORD

Accord d'entreprise PCAS 16/12/2021
AVENANT N°2 A L'ACCORD PORTANT MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
AVENANT

Accord d'entreprise PCAS 28/07/2023
Accord d'établissement sur la responsabilité du site de Couterne
ACCORD

Accord d'entreprise PCAS 09/05/2023
Accord sur la mise en place du dispositif de don de congés payés et don de temps dans le cadre de l'entreprise des possibles
ACCORD

Accord d'entreprise PCAS 15/03/2023
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise PCAS 03/02/2023
ACCORD SUR LES MODALITES DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise PCAS 12/04/2024
NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise PCAS 20/03/2025
NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise PCAS 28/03/2025
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise PCAS 16/12/2024
ACCORD SUR LES MODALITES DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise PCAS 25/04/2025
Accord établissement regroupant les organisations de production en cycle 4X8 et 5X8
ACCORD

Accord d'entreprise PCAS 30/03/2026
ACCORD SUR LES MODALITES DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2026
ACCORD

Accord d'entreprise PCAS SA 02/07/2018
AVENANT N°1 DE L'ACCORD SUR LA MISE EN PLACE D'EQUIPES DE SUPPLEANCE
AVENANT

Accord d'entreprise PCAS SA 12/04/2018
PV ACCORD NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise PCAS SA 10/05/2022
Accord d'entreprise sur la mise en place du dispositif de don de congés payés et don de temps dans le cadre de l'Entreprise des Possibles
ACCORD

Accord d'entreprise PERFORMANCE POLYAMIDES SAS 07/07/2020
ACCORD D'HARMONISATION ET DE SUBSTITUTION
ACCORD

Accord d'entreprise PERFORMANCE POLYAMIDES SAS 23/11/2020
Accord Relatif à l'Aménagement du Télétravail au sein de Performance Polyamides SAS
ACCORD

Accord d'entreprise PERFORMANCE POLYAMIDES SAS 23/11/2020
Accord collectif à durée indéterminée Instituant un régime de garanties collectives de Remboursement de Frais Médicaux
ACCORD

Accord d'entreprise PERFORMANCE POLYAMIDES SAS 23/11/2020
Accord collectif à durée indéterminée Instituant un régime de garanties collectives obligatoires « Incapacité – Invalidité – Décès – Dépendance »
ACCORD

Accord d'entreprise PERFORMANCE POLYAMIDES SAS 26/10/2020
Accord Collectif d'entreprise relatif à l'organisation et à l'aménagement du temps de travail au sein de Performance Polyamides SAS
ACCORD

Accord d'entreprise PHARMASYNTHESE 19/06/2023
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE SUR LES SALAIRES POUR L'EXERCICE SOCIAL 2023(NEGOCIATIO ANNUELL OBLIGATOIRE 2023)
ACCORD

Accord d'entreprise PHARMASYNTHESE 15/07/2024
NAO PV Accord collectif
ACCORD

Accord d'entreprise PHARMASYNTHESE 03/07/2025
Accord collective d'entreprise relatif à la negociation annuel obligatoire 2025
ACCORD