Accords d'entreprise : Fabrication d'autres produits chimiques organiques de base

Accord d'entreprise PCAS 23/04/2019
PROCES VERBAL D’ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise PCAS 27/07/2018
ACCORD PORTANT MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AU SEIN DE PCAS
ACCORD

Accord d'entreprise PCAS 21/03/2019
ACCORD D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise PCAS 17/04/2020
ACCORD SUR L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise PCAS 15/10/2020
Accord Collectif de l'établissement relatif à la prorogation de l'avenant n°3 (du 29 Juin 2016) à l'accord relatif au temps de travail du 12 Mai 2000
ACCORD

Accord d'entreprise PCAS 11/03/2020
Accord négociation annuelle obligatoire 2020
ACCORD

Accord d'entreprise PCAS 11/03/2020
Accord portant que l'attribution d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat 2020
ACCORD

Accord d'entreprise PCAS 01/07/2020
Accord instituant un régime de garanties collectives de remboursement de frais de santé
ACCORD

Accord d'entreprise PCAS 10/02/2020
Accord sur les modalités de la négociation annuelle obligatoire 2020
ACCORD_CAD

Accord d'entreprise PCAS 30/03/2020
Procès verbal d'accord- Négociation annuelle obligatoire 2020
ACCORD

Accord d'entreprise PCAS 17/12/2020
Avenant n°4 de l'accord d'établissement relatif au temps de travail du 12 mai 2000- à l'attention des équipes pilote
AVENANT

Accord d'entreprise PCAS 02/11/2020
Avenant 1 à l'accord portant mise en place du CSE
AVENANT

Accord d'entreprise PCAS 29/03/2021
Procès verbal accord- Négociation annuelle obligatoire 2021
ACCORD

Accord d'entreprise PCAS 09/11/2021
UN AVENANT A L'ACCORD DU 05/05/17 RELATIF AUX ASTREINTES
AVENANT

Accord d'entreprise PCAS 11/03/2022
Accord portant sur l'attribution d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat 2022
ACCORD

Accord d'entreprise PCAS 09/02/2022
Accord sur les modalités de la négociation annuelle obligatoire 2022
ACCORD

Accord d'entreprise PCAS 11/03/2022
Accord négociation annuelle obligatoire 2022
ACCORD

Accord d'entreprise PCAS 11/03/2021
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise PCAS 12/10/2022
UN ACCORD RELATIF AU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise PCAS 23/06/2022
Avenant de modification de l'avenant 3 (du 29 juin 2016) à l'accord d'établissement relatif au temps de travail du 12 mai 2000
AVENANT

Accord d'entreprise PCAS 12/09/2022
Procès verbal d'Accord négociation annuelle obligatoire 2022
ACCORD

Accord d'entreprise PCAS 12/09/2022
Accord collectif autorisant le vote électronique dans l'entreprise PCAS
ACCORD

Accord d'entreprise PCAS 12/09/2022
ANNEXE N°2 A L'ACCORD D'ETABLISSEMENT SUR LES 35 HEURES
ACCORD

Accord d'entreprise PCAS 27/10/2020
Protocole d'accord préélectoral pour la mise en place du CSE d'établissement PCAS Ecully
ACCORD

Accord d'entreprise PCAS 05/02/2021
ACCORD SUR LES MODALITES DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD