Accords d'entreprise : Fabrication d'autres produits chimiques organiques de base

Accord d'entreprise POLYPEPTIDE LABORATORIES FRANCE 02/03/2021
Plan de mobilité
ACCORD

Accord d'entreprise POLYPEPTIDE LABORATORIES FRANCE 15/07/2021
Accord conclu dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire 2021 portant sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise POLYPEPTIDE LABORATORIES FRANCE 06/12/2021
Accord sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise POLYPEPTIDE LABORATORIES FRANCE 12/07/2022
Accord conclu dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire 2022 portant sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise POLYPEPTIDE LABORATORIES FRANCE 12/07/2023
Accord conclu dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire 2023 portant sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise POLYPEPTIDE LABORATORIES FRANCE 28/07/2023
Accord unanime relatif au report des élections professionnelles et à la prorogation des mandats des membres du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise POLYPEPTIDE LABORATORIES FRANCE 05/09/2023
Accord collectif relatif au recours du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise POLYPEPTIDE LABORATORIES FRANCE 22/07/2024
Accord conclu dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire 2024 portant sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise POLYPEPTIDE LABORATORIES FRANCE 11/07/2025
Accord conclu dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire 2025 portant sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise POLYPEPTIDE LABORATORIES FRANCE 30/10/2025
ACCORD RELATIF A LA QUALITE DE VIE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL ("QVCT"), AUX MOBILITES DURABLES ET A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET L'EGALITE DES CHANCES
ACCORD

Accord d'entreprise POLYTECHNYL 15/06/2020
Avenant n°2 en date du 15 Juin 2020 de révision de l'Accord à durée déterminée du 25 juin 2018 de gestion des emplois, des compétences et des parcours professionnels (GECPP) au sein de l'UES Solvay France
AVENANT

Accord d'entreprise RAYONIER A.M. AVEBENE 28/03/2018
Protocole d'accord d'entreprise définissant le régime d'astreinte au sein de Rayonier A.M. Avebene
ACCORD

Accord d'entreprise RAYONIER A.M. AVEBENE 16/05/2018
protocole d'accord NAO sur la rémunération, temps de travail, QVT, égalité H/F et partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise RAYONIER A.M. AVEBENE 05/04/2019
Protocole d'accord NAO sur la rémunération, temps de travail, QVT, égalité H/F et partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise RAYONIER A.M. AVEBENE 14/05/2020
Protocole d'accord NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise RAYONIER A.M. AVEBENE 28/04/2021
Protocole d'accord NAO sur la rémunération, temps de travail, QVT, égalité H/F et partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise RAYONIER A.M. AVEBENE 21/02/2022
Accord sur l'adoption du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise RAYONIER A.M. AVEBENE 13/04/2022
Protocole d'accord NAO au titre de 2022 sur la rémunération, le Temps de travail, la QVT, l'Egalité Femme/Homme et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise RAYONIER A.M. AVEBENE 17/06/2022
ACCORD TELETRAVAIL GROUPE RAYONIER A.M. France
ACCORD

Accord d'entreprise RAYONIER A.M. AVEBENE 17/10/2022
Avenant du protocole d'accord NAO au titre de 2022 sur la rémunération, le Temps de travail, la QVT, l'Egalité Femme/Homme et le partage de la valeur ajoutée
AVENANT

Accord d'entreprise RAYONIER A.M. AVEBENE 20/03/2023
Protocole d'accord NAO au titre de 2023 sur la rémunération, le temps de travail, la QVT, l'égalité Femme/Homme et partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise RAYONIER A.M. AVEBENE 30/06/2023
Accord collectif d'entreprise relatif à l'aménagement et la réduction du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise RAYONIER A.M. AVEBENE 24/04/2024
PROTOCOLE D'ACCORD NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise Rayonier A.M. Avébène 05/12/2023
Accord d'Entreprise Classification des Emplois
ACCORD

Accord d'entreprise Rayonier A.M. Avébène 05/12/2023
Accord relatif à la couverture frais de santé et prévoyance au sein de Rayonier A.M. Avébène
ACCORD