Accords d'entreprise : Fabrication d'autres produits chimiques organiques de base

Accord d'entreprise RHODIA OPERATIONS 23/03/2023
l'accord relatif à l'instauration des titres restaurant pour le personnel de l ETS SLD
ACCORD

Accord d'entreprise RHODIA OPERATIONS 23/03/2023
l'accord relatif à l'organisation du service minimum en cas de grève au sein de l'ETS SLD
ACCORD

Accord d'entreprise RHODIA OPERATIONS 17/04/2023
ACCORD D'ETABLISSEMENT DE SOLVAY SILEX 2 RELATIF AUX INDEMNITES DE TRANSPORT POUR LES TRAJETS RESIDENCE HABITUELLE - TRAVAIL DES SALARIES ET A LA MISE EN PLACE DU FORFAIT MOBILITE DURABLE
ACCORD

Accord d'entreprise RHODIA OPERATIONS 29/06/2023
ACCORD D’ÉTABLISSEMENT DE MELLE DU 29 JUIN 2023 RELATIF À L'ACCOMPAGNEMENT DES CONDITIONS DE TRAVAIL DES OPÉRATIONS DE CHARGEMENT NBPT
ACCORD

Accord d'entreprise RHODIA OPERATIONS 21/11/2023
ACCORD DU 21 NOVEMBRE 2023 RELATIF AUX ELECTIONS PROFESSIONNELLES 2024 ET A L'UTILISATION DU VOTE ELECTRONIQUE AU SEIN DE L'UES SOLVAY
ACCORD

Accord d'entreprise RHODIA OPERATIONS 09/07/2024
Avenant n°4 du 9 juillet 2024 à l'accord du 28 juillet 2017 instituant deux régimes complémentaires harmonisés de prévoyance << Décès, incapacité, invalidité, dépendance >> et de << Frais de santé>> au sein de l'UES Solvay France
AVENANT

Accord d'entreprise RHODIA OPERATIONS 27/01/2025
Accord du 27 janvier 2025 relatif à la négociation annuelle obligatoire pour l'année 2025 au sein de l'UES Solvay France
ACCORD

Accord d'entreprise RHODIA OPERATIONS 31/03/2025
Avenant n°1 du 31 mars 2025 à l'accord relatif à l'amélioration de la qualité de vie au travail au sein de l'UES Solvay en France
AVENANT

Accord d'entreprise RHODIA OPERATIONS 31/03/2025
Avenant n°1 du 31 mars 2025 à l'accord du 26 juillet 2022, de gestion des emplois, des compétences et des parcours professionnels (GECPP) de l'UES Solvay en France
AVENANT

Accord d'entreprise RHODIA OPERATIONS 31/03/2025
Avenant n°1 du 31 mars 2025 à l'accord de continuité sociale au sein de l'UES Solvay France en date du 3 octobre 2023
AVENANT

Accord d'entreprise RHODIA OPERATIONS 31/03/2025
Avenant n°1 du 31 mars 2025 à l'accord du 14 avril 2023 en faveur de l'égalité des chances et de l'intégration professionnelle des personnes en situation de handicap au sein de l'UES Solvay en France
AVENANT

Accord d'entreprise RHODIA OPERATIONS 31/03/2025
Avenant n°1 du 31 mars 2025 à l'accord du 21 décembre 2021 relatif à la qualité de vie des salariés aidants de l'UES Solvay en France
AVENANT

Accord d'entreprise RHODIA OPERATIONS 12/06/2025
Avenant n°2 du 12 juin 2025 à l'accord du 26 juillet 2022 de Gestion des Emplois, des Compétences et des Parcours Professionnels de l'UES Solvay France
AVENANT

Accord d'entreprise RHODIA OPERATIONS 02/07/2025
Accord du 2 juillet 2025 en faveur de la diversité et l'inclusion au sein de l'UES Solvay en France
ACCORD

Accord d'entreprise RHODIA OPERATIONS 19/12/2025
ACCORD DU 19 DECEMBRE 2025 RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR L'ANNEE 2026 AU SEIN DE L’UES SOLVAY FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise RHODIA OPERATIONS 19/01/2026
Accord 19012026 Ets Salindres portant sur la prime mensuelle d'objectif
ACCORD

Accord d'entreprise RHODIA OPERATIONS 13/01/2026
Accord du 13 janvier 2026 relatif aux élections des représentants du personnel en 2026 au sein de l'UES Solvay
ACCORD

Accord d'entreprise RHODIA OPERATIONS 02/03/2026
Accord du 2 mars 2026 relatif à la prévention de la pénibilité et à l'accompagnement des fins de carrière des salariés postés au sein de l'UES Solvay
ACCORD

Accord d'entreprise RYAM BIONOVA FRANCE 05/06/2025
ACCORD COLLECTIF - NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise RYAM BIONOVA FRANCE 19/01/2026
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU RECOURS AU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise RYAM BIONOVA FRANCE 13/03/2026
ACCORD COLLECTIF - NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2026
ACCORD

Accord d'entreprise SANOFI CHIMIE 14/12/2020
AVENANT A L’ACCORD D’ETABLISSEMENT PORTANT SUR L’ATTRIBUTION DES TITRES RESTAURANT SUR LE SITE DE MOURENX
AVENANT

Accord d'entreprise SANOFI CHIMIE 03/02/2021
Avenant à l'accord d'établissement portant sur les titres restaurants sur le site de Mourenx
AVENANT

Accord d'entreprise SANOFI CHIMIE 01/02/2022
PROTOCOLE D'ACCORD PORTANT SUR L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DES BATIMENTS 202 ET 206 DANS LE CADRE DU PROJET SERD (ETAPE 4 et 5) ET D'UNE COMMANDE ADDITIONNELLE DE ML925/ML163
ACCORD

Accord d'entreprise SANOFI CHIMIE 21/06/2022
Accord portant sur les astreintes
ACCORD