Accords d'entreprise : Fabrication d'autres produits chimiques organiques de base

Accord d'entreprise RHODIA OPERATIONS 31/03/2025
Avenant n°1 du 31 mars 2025 à l'accord du 21 décembre 2021 relatif à la qualité de vie des salariés aidants de l'UES Solvay en France
AVENANT

Accord d'entreprise RHODIA OPERATIONS 12/06/2025
Avenant n°2 du 12 juin 2025 à l'accord du 26 juillet 2022 de Gestion des Emplois, des Compétences et des Parcours Professionnels de l'UES Solvay France
AVENANT

Accord d'entreprise RHODIA OPERATIONS 02/07/2025
Accord du 2 juillet 2025 en faveur de la diversité et l'inclusion au sein de l'UES Solvay en France
ACCORD

Accord d'entreprise RHODIA OPERATIONS 19/12/2025
ACCORD DU 19 DECEMBRE 2025 RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR L'ANNEE 2026 AU SEIN DE L’UES SOLVAY FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise RHODIA OPERATIONS 19/01/2026
Accord 19012026 Ets Salindres portant sur la prime mensuelle d'objectif
ACCORD

Accord d'entreprise RHODIA OPERATIONS 13/01/2026
Accord du 13 janvier 2026 relatif aux élections des représentants du personnel en 2026 au sein de l'UES Solvay
ACCORD

Accord d'entreprise RHODIA OPERATIONS 02/03/2026
Accord du 2 mars 2026 relatif à la prévention de la pénibilité et à l'accompagnement des fins de carrière des salariés postés au sein de l'UES Solvay
ACCORD

Accord d'entreprise RHODIA OPERATIONS 29/06/2026
Accord intéressement du 29 juin 2026 Etablissement de Salindres de l'UES Solvay
ACCORD

Accord d'entreprise RHODIA OPERATIONS 21/04/2026
Accord du 21 avril 2026 sur la composition du Comité social et économique central de l'UES Solvay
ACCORD

Accord d'entreprise RYAM BIONOVA FRANCE 05/06/2025
ACCORD COLLECTIF - NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise RYAM BIONOVA FRANCE 19/01/2026
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU RECOURS AU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise RYAM BIONOVA FRANCE 13/03/2026
ACCORD COLLECTIF - NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2026
ACCORD

Accord d'entreprise SANOFI CHIMIE 14/12/2020
AVENANT A L’ACCORD D’ETABLISSEMENT PORTANT SUR L’ATTRIBUTION DES TITRES RESTAURANT SUR LE SITE DE MOURENX
AVENANT

Accord d'entreprise SANOFI CHIMIE 03/02/2021
Avenant à l'accord d'établissement portant sur les titres restaurants sur le site de Mourenx
AVENANT

Accord d'entreprise SANOFI CHIMIE 01/02/2022
PROTOCOLE D'ACCORD PORTANT SUR L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DES BATIMENTS 202 ET 206 DANS LE CADRE DU PROJET SERD (ETAPE 4 et 5) ET D'UNE COMMANDE ADDITIONNELLE DE ML925/ML163
ACCORD

Accord d'entreprise SANOFI CHIMIE 21/06/2022
Accord portant sur les astreintes
ACCORD

Accord d'entreprise SAS ORGAPHARM 20/03/2018
ACCORD SUR LE REGIME COMPLEMENTAIRE DE REMBOURSEMENT DE FRAIS MEDICAUX
ACCORD

Accord d'entreprise SAS ORGAPHARM 21/09/2018
AVENANT N°1 A L'ACCORD DU 4/09/2017 SUR LE REGIME DES ASTREINTES
AVENANT

Accord d'entreprise SAS ORGAPHARM 21/09/2018
AVENANT A L'ACCORD DU 23/02/2018 SUR LE TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise SEPPIC 28/05/2018
Accord sur le télétravail à domicile au sein de la société SEPPIC SA
ACCORD

Accord d'entreprise SEPPIC 08/01/2019
Accord relatif à la mise en place d'un Comité Social et Économique au sein de la société SEPPIC SA
ACCORD

Accord d'entreprise SEPPIC SA 29/01/2019
Accord relatif aux conditions et aux modalités de vote par voie électronique pour l'élection des membres du Comité Social & économique et des consultations du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise SEPPIC SA 13/12/2018
Accord d'entreprise Négociation Annuelle Obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SERDEX 14/03/2018
Accord Collectif de Substitution de la Société Serdex
ACCORD

Accord d'entreprise SERDEX 24/01/2018
Accord d'Entreprise Négociation Annuelle Obligatoire 2018
ACCORD