Accords d'entreprise : Fabrication d'autres produits chimiques organiques de base

Accord d'entreprise NOVEAL 30/04/2026
ACCORD CONSOLIDÉ NOVÉAL RELATIF AU COMPTE ÉPARGNE-TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise NOVEAL 16/03/2026
AVENANT N°5 A L’ACCORD RELATIF AUX CLASSIFICATIONS DU 3 DECEMBRE 2009 ET A SES AVENANTS
AVENANT

Accord d'entreprise NOVEAL 24/10/2025
AVENANT N°5 à L’ACCORD conclu le 15 décembre 2004 et à ses avenants
AVENANT

Accord d'entreprise OLATEIN DIEPPE SAS 25/06/2021
Accord relatif à la mise en place de conventions de forfait jours au sein d'Olatein Dieppe SAS
ACCORD

Accord d'entreprise OLATEIN DIEPPE SAS 31/08/2021
Accord relatif à la mise en place d'astreintes au sein d'Olatein Dieppe SAS
ACCORD

Accord d'entreprise OLATEIN DIEPPE SAS 02/03/2023
Accord collectif relatif à la reconnaissance d'une UES au sein des sociétés Olatein Dieppe SAS et Prolein SAS
ACCORD

Accord d'entreprise OLATEIN DIEPPE SAS 14/03/2024
Accord NAO
ACCORD

Accord d'entreprise OLATEIN DIEPPE SAS 28/03/2025
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE AU SEIN DE LA SOCIÉTÉ OLATEIN DIEPPE SAS
ACCORD

Accord d'entreprise OLATEIN DIEPPE SAS 20/01/2026
Accord portant sur la mise à disposition de personnel
ACCORD

Accord d'entreprise OLEON 20/12/2017
UN ACCORD EN MATIERE DE COUVERTURE COLLECTIVE COMPLEMENTAIRE DE FRAIS DE SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise OLEON 07/04/2022
Accord collectif relatif à la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise OLEON 07/04/2022
Avenant N°4 à l'accord de réduction et d'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise OLEON 21/09/2022
Avenant à l'accord d'entreprise portant sur le régime collectif et obligatoire de remboursement de frais de santé
AVENANT

Accord d'entreprise OLEON 07/04/2022
Accord relatif à la mise en place du vote dématérialisé par internet
ACCORD

Accord d'entreprise OLEON 26/02/2025
Accord collectif relatif à la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise OLEON 13/12/2024
Avenant n°3 à l'accord collectif portant sur le régime frais de santé
AVENANT

Accord d'entreprise OLEON 17/01/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise OLEON 13/12/2024
AVENANT A L’ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LE REGIME DE PREVOYANCE
AVENANT

Accord d'entreprise OLEON 26/02/2024
Accord collectif relatif à la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise OLEON 30/03/2022
Accord collectif relatif à la périodicité des négociations obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise OLEON 10/02/2026
NAO 2026
ACCORD

Accord d'entreprise OLEON 27/07/2026
Avenant n°4 à l'accord frais de santé
AVENANT

Accord d'entreprise ORELIS ENVIRONNEMENT 15/03/2019
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise ORGAPHARM 03/12/2019
Avenant n° 2 - Accord sur le régime des astreintes
AVENANT

Accord d'entreprise ORGAPHARM 11/12/2019
Accord collectif relatif au fonctionnement du CSE et de la CSSCT
ACCORD