Accords d'entreprise : Fabrication d'autres produits chimiques organiques de base

Accord d'entreprise NOVEAL 14/06/2022
AVENANT N° 10 A L’ACCORD COLLECTIF FRAIS DE SANTE
AVENANT

Accord d'entreprise NOVEAL 26/10/2022
AVENANT N°1 A L’ACCORD D’ETABLISSEMENT PORTANT SUR LE RECOURS AU TRAVAIL LE SAMEDI A TOURS EN DATE DU 1ER MARS 2009
AVENANT

Accord d'entreprise NOVEAL 15/12/2022
ACCORD RELATIF AU DIALOGUE SOCIAL ET A LA VALORISATION DES PARCOURS PROFESSIONNELS DES SALARIES DETENTEURS DE MANDATS REPRESENTATIFS ET/OU SYNDICAUX
ACCORD

Accord d'entreprise NOVEAL 13/02/2023
AVENANT N°3 A L'ACCORD RELATIF AUX CLASSIFICATIONS DU 3 DECEMBRE 2009
AVENANT

Accord d'entreprise NOVEAL 23/05/2023
AVENANT N°11 A L'ACCORD COLLECTIF FRAIS DE SANTE
AVENANT

Accord d'entreprise NOVEAL 14/11/2022
Accord d'établissement relatif à un dispositif de cessation anticipée d'activité
ACCORD

Accord d'entreprise NOVEAL 15/12/2023
Avenant N°8 à l'accord conclu le 15 décembre 2008 et à ses avenants
AVENANT

Accord d'entreprise NOVEAL 08/11/2023
Accord relatif à l'indemnité transport supplémentaire
ACCORD

Accord d'entreprise NOVEAL 15/01/2024
PROTOCOLE D ACCORD PREELECTORAL EN VUE DE LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CENTRAL DANS LA SOCIETE NOVEAL
ACCORD

Accord d'entreprise NOVEAL 18/03/2024
AVENANT N°12 A L4ACCORD COLLECTIF FRAIS DE SANTE
AVENANT

Accord d'entreprise NOVEAL 09/02/2024
Avenant à l'accord sur l'indemnité de transport supplémentaire conclu le 8 novembre 2023
AVENANT

Accord d'entreprise NOVEAL 10/07/2023
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (2023 / 2024 / 2025)
ACCORD

Accord d'entreprise NOVEAL 15/12/2023
Avenant n°14 à l'accord conclu le 15 décembre 2004 et à ses avenants
AVENANT

Accord d'entreprise NOVEAL 16/12/2024
AVENANT N°15 A L ACCORD CONCLU LE 15 DECEMBRE 2004 ET A SES AVENANTS
AVENANT

Accord d'entreprise NOVEAL 16/12/2024
Avenant n°11 à l'accord Compte Epargne Temps du 22 novembre 2000
AVENANT

Accord d'entreprise NOVEAL 16/12/2024
Avenant à l'accord relatif aux jours d'ancienneté
AVENANT

Accord d'entreprise NOVEAL 16/12/2024
Avenant N°2 à l'accord collectif "dispositif de solidarité L'Oréal" en date du 11 juillet 2014 et son avenant en date du 26 mars 2018
AVENANT

Accord d'entreprise NOVEAL 16/12/2024
AVENANT N°9 A L ACCORD CONCLU LE 15 DECEMBRE 2008 ET A SES AVENANTS
AVENANT

Accord d'entreprise NOVEAL 07/11/2024
Avenant n°2 à l'accord portant sur l'amélioration du barème de la prime d'ancienneté conclu le 20 décembre 2011
AVENANT

Accord d'entreprise NOVEAL 24/04/2025
AVENANT N°13 A L'ACCORD COLLECTIF FRAIS DE SANTE
AVENANT

Accord d'entreprise NOVEAL 01/09/2025
AVENANT N°4 A L'ACCORD RELATIF AUX CLASSIFICATIONS DU 3 DECEMBRE 2009
AVENANT

Accord d'entreprise NOVEAL 10/12/2025
Accord Relatif à la mise en place d'une nouvelle organisation managériale sur le périmètre de l'Unité de Production 2 de l'établissement de Mourenx
ACCORD

Accord d'entreprise NOVEAL 28/11/2025
Avenant n°3 à l'accord relatif aux classifications du 3 décembre 2009
AVENANT

Accord d'entreprise NOVEAL 02/04/2026
AVENANT N°14 A L4ACCORD COLLECTIF FRAIS DE SANTE
AVENANT

Accord d'entreprise Noveal 29/06/2020
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD