Accords d'entreprise : Fabrication d'autres réservoirs, citernes et conteneurs métalliques

Accord d'entreprise RESERVOIRS X.PAUCHARD 11/06/2020
AVENANT N°2 A L'ACCORD COLLECTIF DE L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU 29.11.2013
AVENANT

Accord d'entreprise RIKUTEC FRANCE SAS 08/09/2020
Compte épargne temps - Accord d'Entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise SOC METALLURGIQUE DE SEURRE 13/01/2023
Accord relatif à l'égalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise SOC METALLURGIQUE LIOTARD FRERES 08/04/2020
ACCORD NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SOC METALLURGIQUE LIOTARD FRERES 24/03/2021
ACCORD AU TITRE DES NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SOC METALLURGIQUE LIOTARD FRERES 24/03/2022
ACCORD AU TITRE DES NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SOC METALLURGIQUE LIOTARD FRERES 23/09/2022
ACCORD TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SOC METALLURGIQUE LIOTARD FRERES 19/09/2022
PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL POUR LE RENOUVELLEMENT DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SOC METALLURGIQUE LIOTARD FRERES 14/03/2024
Accord NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SOC METALLURGIQUE LIOTARD FRERES 10/10/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU 13ème MOIS
ACCORD

Accord d'entreprise SOC METALLURGIQUE LIOTARD FRERES 06/02/2025
ACCORD NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE APPLICATION DES GAZ 03/05/2018
Accord portant sur le droit à la déconnexion dans l'entreprise APPLICATION DES GAZ
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE APPLICATION DES GAZ 05/02/2019
Accord de négociation annuelle obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE APPLICATION DES GAZ 30/01/2020
Accord de négociation annuelle obligatoire 2020 de la société APPLICATION DES GAZ
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE APPLICATION DES GAZ 18/10/2024
Accord relatif au maintien des cotisations de retraite complémentaire pendant la période du congé de reclassement excédant la durée normale du préavis
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE APPLICATION DES GAZ 18/12/2024
Accord de négociation annuelle obligatoire 2025 de la société Application des gaz
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE APPLICATION DES GAZ 24/03/2025
Accord sur le télétravail dans l'entreprise Application des Gaz pour l'établissement de Saint-Genis-Laval
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE APPLICATION DES GAZ 18/12/2025
ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2026 de la Société APPLICATION DES GAZ
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE APPLICATION DES GAZ 29/01/2026
Accord collectif de prorogation des mandats des membres du CSE d'Application des gaz
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE APPLICATION DES GAZ 16/04/2026
Avenant à l'accord collectif de prorogation des mandats des membres du CSE d'Application des gaz
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE ETA SA 05/09/2024
PV ACCORD NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE ETA SA 27/08/2025
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES MODALITES DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE ETA SA 04/11/2025
PROCES VERBAL D'ACCORD NAO
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE METALLURGIQUE LIOTARD FRERES 08/03/2018
le protocole d'accord partiel n° 3 portant sur les salaires effectifs pour les 1er et 2eme collèges, dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire pour 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE METALLURGIQUE LIOTARD FRERES 13/12/2017
l'accord initial n° 1 portant sur le calendrier des NAO pour 2018
ACCORD