Accords d'entreprise : Fabrication de carrosseries et remorques

Accord d'entreprise HUWER 07/02/2025
NAO -Accord du 07.02.2025
ACCORD

Accord d'entreprise HYDROVIDE 08/12/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise HYDROVIDE 27/01/2023
ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise INOXYDABLE FRANC-COMTOIS 14/09/2018
Accord Egalité Professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise INOXYDABLE FRANC-COMTOIS 05/04/2019
ACCORD SALARIAL 2019
ACCORD

Accord d'entreprise INOXYDABLE FRANC-COMTOIS 22/06/2020
ACCORD SALARIAL IFC 2020
ACCORD

Accord d'entreprise INOXYDABLE FRANC-COMTOIS 16/04/2021
ACCORD SALARIAL IFC 2021
ACCORD

Accord d'entreprise INOXYDABLE FRANC-COMTOIS 04/04/2022
ACCORD SALARIAL 2022
ACCORD

Accord d'entreprise INOXYDABLE FRANC-COMTOIS 18/03/2024
Accord salarial 2024
ACCORD

Accord d'entreprise INOXYDABLE FRANC-COMTOIS 13/03/2025
ACCORD CONGES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise INOXYDABLE FRANC-COMTOIS 13/03/2025
ACCORD SALARIAL
ACCORD

Accord d'entreprise IPM MONDIA 15/12/2020
Accord port obligatoire chaussures de sécurité
ACCORD

Accord d'entreprise JAUBERT GAYET 08/12/2023
Accord sur la prime et les congés d'ancienneté
ACCORD

Accord d'entreprise JEAN CHEREAU SAS 02/05/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise JEAN CHEREAU SAS 01/04/2019
Accord Equipes de nuit Jours Feries
ACCORD

Accord d'entreprise JEAN CHEREAU SAS 13/05/2019
ACCORD DE FONCTIONNEMENT CSE
ACCORD

Accord d'entreprise JEAN CHEREAU SAS 25/06/2019
Modalités de vote par voie electronique pour les élections des membres du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise JEAN CHEREAU SAS 27/02/2020
Protocole accord et cloture des NAO 2020 de Jean Chereau SAS
ACCORD

Accord d'entreprise JEAN CHEREAU SAS 22/01/2021
PROTOCLE DE CLOTURE ET D'ACCORD DES NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise JEAN CHEREAU SAS 23/11/2020
Accord collectif portant sur la mise en place de l’activité réduite pour le maintien dans l’emploi (ARME)
ACCORD

Accord d'entreprise JEAN CHEREAU SAS 09/12/2021
Avenant à l’accord collectif relatif au régime collectif et obligatoire de Prévoyance « Incapacité, invalidité, décès »
AVENANT

Accord d'entreprise JEAN CHEREAU SAS 09/12/2021
Accord collectif portant attribution d’une Prime Exceptionnelle de Pouvoir d’Achat (« PEPA »)
ACCORD

Accord d'entreprise JEAN CHEREAU SAS 09/12/2021
PROTOCOLE D’ACCORD ET DE CLÔTURE DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2022
ACCORD

Accord d'entreprise JEAN CHEREAU SAS 20/12/2021
Accord collectif portant sur la mise en place des équipes de suppléance
ACCORD

Accord d'entreprise JEAN CHEREAU SAS 08/09/2022
Accord de positionnement de la journee de solidarite 2022
ACCORD