Accords d'entreprise : Fabrication de carrosseries et remorques

Accord d'entreprise SOFRAME 02/04/2026
NEGOCIATIONS SALARIALES ANNUELLES 2026
ACCORD

Accord d'entreprise SOLUTION FLC 03/02/2021
Un Accord d'Entreprise relatif aux Dispositifs de Prime d'Objectif Mensuelle et de Qualité
ACCORD

Accord d'entreprise SOLUTION FLC 09/06/2022
Accord d'entreprise relatif aux frais professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise SPITZER EUROVRAC 25/02/2022
Accord d'entreprise suite à la négociation annuelle obligatoire 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SPITZER EUROVRAC 20/12/2022
Accord d'entreprise suite à la négociation annuelle obligatoire 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SPITZER EUROVRAC 30/08/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU RECOURS AU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise SPITZER EUROVRAC 12/02/2024
Accord d'entreprise suite à la NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SPITZER EUROVRAC 10/02/2026
Accord d'entreprise relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2026
ACCORD

Accord d'entreprise STYLEVAN 17/05/2024
Accord d'entreprise Chèques Vacances
ACCORD

Accord d'entreprise TCHAO TCHAO 31/08/2026
ACCORD D’ENTREPRISE relatif à l’aménagement du temps de travail sur l’année
ACCORD

Accord d'entreprise THIEVIN ET FILS 26/08/2024
Avenant N°1 portant à révision de l’Accord d’entreprise du 12 Juin 2020 instituant un Compte Epargne Temps – THIEVIN et FILS
AVENANT

Accord d'entreprise THIEVIN ET FILS 28/11/2024
Egalité Professionnelle et qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise TIM SAS 27/02/2018
UN ACCORD COLLECTIF UNANIME DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITE D'ENTREPRISE DES DELEGUES DU PERSONNEL ET DU CHSCT
ACCORD

Accord d'entreprise TIM SAS 18/02/2019
Accord collectif unanime de prorogation des mandats des membres su comité d'entreprise, des délégués du personnel et du CHSCT
ACCORD

Accord d'entreprise TOLERIE INDUSTRIELLE DE BREZOLLES 27/05/2024
COLLECTIF AUTORISANT LE VOTE ELECTRONIQUE DANS L'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise TOUTENKAMION 13/12/2021
Avenant a l'accord collectif organisant les modalités de décompte d l'horaire de travail sur une période supérieure à la semaine pouvant aller jusqu'à l'année
AVENANT

Accord d'entreprise TOUTENKAMION 28/11/2022
AVENANT A L'ACCORD ORGANISANT LES MODALIES DE DECOMPTE DE L'HORAIRE DE TRAVAIL SUR UNE PERIODE SUPERIEURE A LA SEMAINE POUVANT ALLER JUSQU'A L'ANNEE
AVENANT

Accord d'entreprise TOUTENKAMION GROUP 16/12/2019
avenant à l'accord collectif d'amenagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise TOUTENKAMION GROUP 04/12/2023
Accord collectif d'entreprise relatif à l'horaire collectif de travail, au repos compensateur de remplacement, au contingent annuel d'heures supplémentaires et au forfait jours
ACCORD

Accord d'entreprise TOUTENKAMION SAS 06/11/2023
Accord collectif d'entreprise relatif à l'horaire collectif de travail, au repos compensateur de remplacement, au contingent annuel d'heures supplémentaires et au forfait jours
ACCORD

Accord d'entreprise TRIGANO REMORQUES 14/05/2019
RAPPORT DES NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise TRIGANO REMORQUES 25/03/2019
PROCES VERBAL NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise TRIGANO REMORQUES 28/05/2019
accord de prorogation des mandats de la DUP de Reuilly
ACCORD

Accord d'entreprise TRIGANO REMORQUES 09/09/2020
ACCORD COLLECTIF EQUIPE SUPPLEANCE
ACCORD

Accord d'entreprise TRIGANO REMORQUES 21/03/2023
ACCORD D'ETABLISSEMENT RELATIF A LA MISE EN PLACE DES TITRES RESTAURANT
ACCORD