Accords d'entreprise : Fabrication de carrosseries et remorques

Accord d'entreprise QSTOMIZE 11/07/2023
Un Accord relatif à l'égalité professionnelle et la qualité de vie au travail du 1er mai 2023 au 30 avril 2024
ACCORD

Accord d'entreprise QSTOMIZE 15/12/2023
Un Avenant 3 à l'accord sur l'organisation du temps de travail (OTT) initialement conclu le 22 octobre 2022 (T02722003421)
AVENANT

Accord d'entreprise QSTOMIZE 15/12/2023
Un Accord relatif à la prime de nettoyage
ACCORD

Accord d'entreprise QSTOMIZE 15/02/2024
Un Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires (NAO) au titre de l'année 2024
ACCORD

Accord d'entreprise QSTOMIZE 18/07/2025
Un Avenant 4 de révision à l'Accord d'entreprise sur l'organisation du temps de travail initialement conclu le 24 octobre 2022 (T02722003421)
AVENANT

Accord d'entreprise QSTOMIZE 12/09/2025
Un Accord relatif à l'Activité Partielle de Longue Durée Rebond (APLD-R)
ACCORD

Accord d'entreprise QSTOMIZE 14/10/2025
Un Accord relatif à l'organisation du travail en équipes de suppléance
ACCORD

Accord d'entreprise QSTOMIZE 04/11/2025
Un Avenant 5 de révision de l'accord d'entreprise sur l'organisation du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise QSTOMIZE 03/11/2025
Un Accord d'entreprise sur la structure de rémunération
ACCORD

Accord d'entreprise RAPIDHOME 17/12/2024
ACCORD COLLECTIF_Négociation annuelles obligatoire 2025
ACCORD

Accord d'entreprise REMORQUES HUBIERE 24/07/2023
Accord d'entreprise relatif à la prolongation des mandats des membres du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise REMORQUES MOIROUD 24/06/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AUGMENTATION DU CONTINGENT ANNUEL D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise RENAULT TECH 22/05/2019
L'EQUIPE DE SUPPLEANCE
ACCORD

Accord d'entreprise RENAULT TECH 15/05/2020
LE CONTRAT DE SOLIDARITE ET D'AVENIR
ACCORD

Accord d'entreprise RENAULT TECH 12/04/2022
Un Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle et la qualité de vie au travail du 1er mai 2022 au 30 avril 2023
ACCORD

Accord d'entreprise RENAULT TECH 02/03/2022
Un Accord d'entreprise sur la rémunération au titre des NAO (2022)
ACCORD

Accord d'entreprise RIVARD 25/02/2019
Accord relatif à la Négociation Annuelle obligatoire sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l’entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise RIVARD 20/11/2017
UN ACCORD RELATIF A LA MODIFICATION DE LA PERIODICITE DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise RIVARD 26/02/2018
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LA REMUNERATION,LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE DANS L'ENTREPRISE (L2242-5 DU CODE DU TRAVAIL) ANNEE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise RIVARD 05/04/2018
AVENANT A L'ACCORD SUR LES ASTREINTES
AVENANT

Accord d'entreprise RIVARD 07/12/2017
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise RIVARD 19/09/2018
PROROGATION DES MANDATS DES IRP
ACCORD

Accord d'entreprise RIVARD 14/01/2019
ACCORD SUR LE TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise RIVARD 04/02/2019
ACCORD DE MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise RIVARD 25/02/2020
Accord NAO 2020
ACCORD