Accords d'entreprise : Fabrication de carrosseries et remorques

Accord d'entreprise PROCAR-DEMAS 20/12/2023
UN ACCORD COLLECTIF SUR LES SALAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise PROCAR-DEMAS 31/10/2024
UN ACCORD COLLECTIF SUR LES SALAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise PROCAR-DEMAS 07/11/2024
UN ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES ET FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise PROCAR-DEMAS 21/03/2025
UN ACCORD RELATIF SUR LES SALAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise PROCAR-DEMAS 20/03/2026
Accord collectif sur les Salaires
ACCORD

Accord d'entreprise QSTOMIZE 22/07/2022
Un Accord d'entreprise relatif à la Gestion des Emplois et des Parcours Professionnels (GEPP) dans le cadre des NAO
ACCORD

Accord d'entreprise QSTOMIZE 26/07/2022
Un Accord relatif au vote électronique pour les élections professionnelles QSTOMIZE
ACCORD

Accord d'entreprise QSTOMIZE 24/10/2022
Un Accord d'entreprise sur l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise QSTOMIZE 27/02/2023
Un Accord sur la rémunération au titre des Négociations Annuelles Obligatoires (2023)
ACCORD

Accord d'entreprise QSTOMIZE 16/05/2023
Un Avenant 1 à l'Accord relatif à l'organisation du temps de travail initialement conclu le 24 octobre 2022 (T02722003421)
AVENANT

Accord d'entreprise QSTOMIZE 11/07/2023
Un Accord relatif à l'égalité professionnelle et la qualité de vie au travail du 1er mai 2023 au 30 avril 2024
ACCORD

Accord d'entreprise QSTOMIZE 15/12/2023
Un Avenant 3 à l'accord sur l'organisation du temps de travail (OTT) initialement conclu le 22 octobre 2022 (T02722003421)
AVENANT

Accord d'entreprise QSTOMIZE 15/12/2023
Un Accord relatif à la prime de nettoyage
ACCORD

Accord d'entreprise QSTOMIZE 15/02/2024
Un Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires (NAO) au titre de l'année 2024
ACCORD

Accord d'entreprise QSTOMIZE 18/07/2025
Un Avenant 4 de révision à l'Accord d'entreprise sur l'organisation du temps de travail initialement conclu le 24 octobre 2022 (T02722003421)
AVENANT

Accord d'entreprise QSTOMIZE 12/09/2025
Un Accord relatif à l'Activité Partielle de Longue Durée Rebond (APLD-R)
ACCORD

Accord d'entreprise QSTOMIZE 14/10/2025
Un Accord relatif à l'organisation du travail en équipes de suppléance
ACCORD

Accord d'entreprise QSTOMIZE 04/11/2025
Un Avenant 5 de révision de l'accord d'entreprise sur l'organisation du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise QSTOMIZE 03/11/2025
Un Accord d'entreprise sur la structure de rémunération
ACCORD

Accord d'entreprise RAPIDHOME 17/12/2024
ACCORD COLLECTIF_Négociation annuelles obligatoire 2025
ACCORD

Accord d'entreprise REMORQUES HUBIERE 24/07/2023
Accord d'entreprise relatif à la prolongation des mandats des membres du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise REMORQUES MOIROUD 24/06/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AUGMENTATION DU CONTINGENT ANNUEL D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise RENAULT TECH 22/05/2019
L'EQUIPE DE SUPPLEANCE
ACCORD

Accord d'entreprise RENAULT TECH 15/05/2020
LE CONTRAT DE SOLIDARITE ET D'AVENIR
ACCORD

Accord d'entreprise RENAULT TECH 12/04/2022
Un Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle et la qualité de vie au travail du 1er mai 2022 au 30 avril 2023
ACCORD