Accords d'entreprise : Fabrication de carrosseries et remorques

Accord d'entreprise SAINTE MARIE CONSTRUCTIONS ISOTHERMES 28/06/2018
ACCORD D'ENTREPRISE INSTITUANT UNE PRIME DE PRODUCTIVITE
ACCORD

Accord d'entreprise SAINTE MARIE CONSTRUCTIONS ISOTHERMES 28/02/2019
Accord relatif à la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise SAINTE MARIE CONSTRUCTIONS ISOTHERMES 28/06/2019
ACCORD INSTITUANT UNE PRIME DE PRODUCTIVITE
ACCORD

Accord d'entreprise SAINTE MARIE CONSTRUCTIONS ISOTHERMES 30/06/2020
ACCORD D'ENTREPRISE INSTITUANT UNE PRIME DE PRODUCTIVITE 2020 - 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SAINTE MARIE CONSTRUCTIONS ISOTHERMES 30/06/2021
ACCORD D'ENTREPRISE INSTITUANT UNE PRIME DE PRODUCTIVITE
ACCORD

Accord d'entreprise SAINTE MARIE CONSTRUCTIONS ISOTHERMES 31/03/2022
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LES JOURS D'ANCIENNETE
ACCORD

Accord d'entreprise SARL CARROSSERIE ARTIERES 04/10/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU DISPOSITIF APLD
ACCORD

Accord d'entreprise SAS 12/12/2023
Avenant relatif au régime collectif et obligatoire de remboursement des frais de santé
AVENANT

Accord d'entreprise SAS 12/12/2023
Avenant relatif au régime collectif et obligatoire de prévoyance
AVENANT

Accord d'entreprise SMFF 22/06/2020
Protocole d'Accord Salarial SMFF 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SOC D'EQUIPEMENT MANUT TRPT 08/12/2023
SUBSTITUTION
ACCORD

Accord d'entreprise SOC D'EQUIPEMENT MANUT TRPT 01/12/2023
Avenant de révision régime de prévoyance complémentaire frais de santé
AVENANT

Accord d'entreprise SOC D'EQUIPEMENT MANUT TRPT 01/12/2023
Avenant à l’accord de prévoyance des cadres
AVENANT

Accord d'entreprise SOC D'EQUIPEMENT MANUT TRPT 01/12/2023
Avenant à l’accord de prévoyance non-cadres
AVENANT

Accord d'entreprise SOC D'EQUIPEMENT MANUTENT TRPT 18/12/2017
REGIME OBLIGATOIRE DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE - SALARIES NON-CADRES
ACCORD

Accord d'entreprise SOC D'EQUIPEMENT MANUTENT TRPT 19/03/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE DU COMITÉ SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise SOC D'EQUIPEMENT MANUTENT TRPT 08/11/2021
ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION DU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SOC D'EQUIPEMENT MANUTENT TRPT 12/01/2022
Accord d'entreprise sur la négociation annuelle obligatoire 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SOC D'EQUIPEMENT MANUTENT TRPT 14/03/2022
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 24/03/1982
AVENANT

Accord d'entreprise SOC D'EQUIPEMENT MANUTENT TRPT 14/03/2022
ACCORD PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise SOC D'EQUIPEMENT MANUTENT TRPT 26/06/2023
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE RECOURS AU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise SOC D'EQUIPEMENT MANUTENT TRPT 04/07/2023
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
AVENANT

Accord d'entreprise SOC D'EQUIPEMENT MANUTENT TRPT 27/09/2023
NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SOC D'EQUIPEMENT MANUTENT TRPT 26/09/2022
NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SOC D'EQUIPEMENT MANUTENT TRPT 03/02/2025
NAO 2024
ACCORD