Accords d'entreprise : Fabrication de carrosseries et remorques
SOFRAME
Accord d'entreprise SOFRAME 10/07/2019
NAO 2019
ACCORD
Accord d'entreprise SOFRAME 18/11/2020
NEGOCIATIONS SALARIALES ANNUELLES 2020 - PRIME POUVOIR D'ACHAT
ACCORD
Accord d'entreprise SOFRAME 31/05/2021
Accord NAO 2021
ACCORD
Accord d'entreprise SOFRAME 29/03/2022
Accord NAO 2022
ACCORD
Accord d'entreprise SOFRAME 07/12/2021
ACCORD ENTREPRISE RELATIF AU REGIME COLLECTIF FRAIS DE SANTE
ACCORD
Accord d'entreprise SOFRAME 07/12/2021
ACCORD ENTREPRISE RELATIF AU REGIME COLLECTIF FRAIS DE SANTE
ACCORD
Accord d'entreprise SOFRAME 07/12/2021
ACCORD ENTREPRISE RELATIF AU REGIME COLLECTIF DE PREVOYANCE
ACCORD
Accord d'entreprise SOFRAME 07/12/2021
ACCORD ENTREPRISE RELATIF AU REGIME COLECTIF DE PREVOYANCE
ACCORD
Accord d'entreprise SOFRAME 23/01/2024
Accord portant sur les négociations salariales annuelles 2024
ACCORD
Accord d'entreprise SOFRAME 20/11/2023
ACCORD DEROGATOIRE A L APPLICATION DE LA CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DE LA METALLURGIE
ACCORD
Accord d'entreprise SOFRAME 30/11/2020
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DE L'ACTIVITE REDUITE POUR LE MAINTIEN EN EMPLOI (ARME)
ACCORD
Accord d'entreprise SOFRAME 28/03/2025
NEGOCIATIONS SALARIALES ANNUELLES 2025 - TELETRAVAIL
ACCORD
SOLUTION FLC
Accord d'entreprise SOLUTION FLC 03/02/2021
Un Accord d'Entreprise relatif aux Dispositifs de Prime d'Objectif Mensuelle et de Qualité
ACCORD
Accord d'entreprise SOLUTION FLC 09/06/2022
Accord d'entreprise relatif aux frais professionnels
ACCORD
SPITZER EUROVRAC
Accord d'entreprise SPITZER EUROVRAC 25/02/2022
Accord d'entreprise suite à la négociation annuelle obligatoire 2022
ACCORD
Accord d'entreprise SPITZER EUROVRAC 20/12/2022
Accord d'entreprise suite à la négociation annuelle obligatoire 2023
ACCORD
Accord d'entreprise SPITZER EUROVRAC 30/08/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU RECOURS AU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD
Accord d'entreprise SPITZER EUROVRAC 12/02/2024
Accord d'entreprise suite à la NAO 2024
ACCORD
STYLEVAN
Accord d'entreprise STYLEVAN 17/05/2024
Accord d'entreprise Chèques Vacances
ACCORD
THIEVIN ET FILS
Accord d'entreprise THIEVIN ET FILS 26/08/2024
Avenant N°1 portant à révision de l’Accord d’entreprise du 12 Juin 2020 instituant un Compte Epargne Temps – THIEVIN et FILS
AVENANT
Accord d'entreprise THIEVIN ET FILS 28/11/2024
Egalité Professionnelle et qualité de vie au travail
ACCORD
TIM SAS
Accord d'entreprise TIM SAS 27/02/2018
UN ACCORD COLLECTIF UNANIME DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITE D'ENTREPRISE DES DELEGUES DU PERSONNEL ET DU CHSCT
ACCORD
Accord d'entreprise TIM SAS 18/02/2019
Accord collectif unanime de prorogation des mandats des membres su comité d'entreprise, des délégués du personnel et du CHSCT
ACCORD
TOLERIE INDUSTRIELLE DE BREZOLLES
Accord d'entreprise TOLERIE INDUSTRIELLE DE BREZOLLES 27/05/2024
COLLECTIF AUTORISANT LE VOTE ELECTRONIQUE DANS L'ENTREPRISE
ACCORD
TOUTENKAMION
Accord d'entreprise TOUTENKAMION 13/12/2021
Avenant a l'accord collectif organisant les modalités de décompte d l'horaire de travail sur une période supérieure à la semaine pouvant aller jusqu'à l'année
AVENANT
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Faites le premier pas