Accords d'entreprise : Fabrication de carrosseries et remorques

Accord d'entreprise RIVARD SAS 17/02/2022
ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES POUR L'ANNEE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise RTL CARROSSERIE INDUSTRIELLE 30/04/2020
Accord d’entreprise sur l’individualisation de l’activité partielle
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRA 07/06/2019
ACCORD NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRA 18/12/2019
NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRA 11/12/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRA 12/02/2021
Accord négociations annuelles obligatoires 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRA 22/02/2021
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRA 24/07/2021
Accord d'entreprise relatif à la durée du travail et à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRA 01/02/2022
ACCORD NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRA 06/10/2023
Accord collectif d'entreprise instaurant un comlémentà l'indemnité de départ volontaire à la retraite
ACCORD

Accord d'entreprise SAINTE MARIE CONSTRUCTIONS ISOTHERMES 28/06/2018
ACCORD D'ENTREPRISE INSTITUANT UNE PRIME DE PRODUCTIVITE
ACCORD

Accord d'entreprise SAINTE MARIE CONSTRUCTIONS ISOTHERMES 28/02/2019
Accord relatif à la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise SAINTE MARIE CONSTRUCTIONS ISOTHERMES 28/06/2019
ACCORD INSTITUANT UNE PRIME DE PRODUCTIVITE
ACCORD

Accord d'entreprise SAINTE MARIE CONSTRUCTIONS ISOTHERMES 30/06/2020
ACCORD D'ENTREPRISE INSTITUANT UNE PRIME DE PRODUCTIVITE 2020 - 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SAINTE MARIE CONSTRUCTIONS ISOTHERMES 30/06/2021
ACCORD D'ENTREPRISE INSTITUANT UNE PRIME DE PRODUCTIVITE
ACCORD

Accord d'entreprise SAINTE MARIE CONSTRUCTIONS ISOTHERMES 31/03/2022
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LES JOURS D'ANCIENNETE
ACCORD

Accord d'entreprise SARL CARROSSERIE ARTIERES 04/10/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU DISPOSITIF APLD
ACCORD

Accord d'entreprise SARP MAINTENANCE ET RECONDITIONNEMENT 10/07/2026
Accord sur les conditions d'aménagement de fin de carrière
ACCORD

Accord d'entreprise SAS 12/12/2023
Avenant relatif au régime collectif et obligatoire de remboursement des frais de santé
AVENANT

Accord d'entreprise SAS 12/12/2023
Avenant relatif au régime collectif et obligatoire de prévoyance
AVENANT

Accord d'entreprise SAS VIGIER EQUIPEMENT 16/12/2025
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SMFF 22/06/2020
Protocole d'Accord Salarial SMFF 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SOC D'EQUIPEMENT MANUT TRPT 08/12/2023
SUBSTITUTION
ACCORD

Accord d'entreprise SOC D'EQUIPEMENT MANUT TRPT 01/12/2023
Avenant de révision régime de prévoyance complémentaire frais de santé
AVENANT

Accord d'entreprise SOC D'EQUIPEMENT MANUT TRPT 01/12/2023
Avenant à l’accord de prévoyance des cadres
AVENANT