Accords d'entreprise : Fabrication de carton ondulé

SEYFERT CHAMPAGNE

Accord d'entreprise SEYFERT CHAMPAGNE 01/05/2023
Un accord portant sur le versement d'une prime de partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise SEYFERT CHAMPAGNE 11/04/2023
Un accord portant sur la mise en place du vote électronique pour les élections des membres du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SEYFERT CHAMPAGNE 21/03/2024
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise SEYFERT CHAMPAGNE 20/03/2025
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

SEYFERT FOREZ

Accord d'entreprise SEYFERT FOREZ 28/11/2018
Accord sur le recours au vote electronique pour les elections des membres du CSE de la société Seyfert Forez
ACCORD

Accord d'entreprise SEYFERT FOREZ 18/02/2019
Négociation annuelle obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SEYFERT FOREZ 13/05/2020
Accord relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise SEYFERT FOREZ 09/04/2020
Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SEYFERT FOREZ 30/07/2020
Avenant à l'accord collectif d'aménagement du temps de travail signé le 29 août 2017
AVENANT

SEYFERT FOREZ SAS

Accord d'entreprise SEYFERT FOREZ SAS 22/05/2018
NAO 2018
ACCORD

SEYFERT LIBERCOURT

Accord d'entreprise SEYFERT LIBERCOURT 29/03/2022
Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise SEYFERT LIBERCOURT 24/02/2023
Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise SEYFERT LIBERCOURT 27/03/2025
NAO 2025
ACCORD

SEYFERT PROVENCE SAS

Accord d'entreprise SEYFERT PROVENCE SAS 05/02/2019
Accord relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat (loi n°2018-1213 en date du 24 décembre 2018)
ACCORD

Accord d'entreprise SEYFERT PROVENCE SAS 08/11/2018
Accord sur le recours au vote électronique pour les élections des membres du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise SEYFERT PROVENCE SAS 09/04/2020
Accord de modulation d'activité - COVID 19
ACCORD

Accord d'entreprise SEYFERT PROVENCE SAS 17/02/2021
Négociation Annuelle Obligatoire 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SEYFERT PROVENCE SAS 24/02/2021
ACCORD D'ORGANISATION DE PRODUCTION - PAUSES MACHINES TOURNANTES
ACCORD

Accord d'entreprise SEYFERT PROVENCE SAS 25/03/2022
Négociation annuelle obligatoire 2022 01/01/2022 - 31/12/2022
ACCORD

SICAL

Accord d'entreprise SICAL 28/03/2019
N.A.O 2019 et ses avenants
ACCORD

Accord d'entreprise SICAL 22/06/2020
Negociations annuelles obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise SICAL 28/03/2019
Avenant au protocole d'accord dur la refonte des classifications
AVENANT

Accord d'entreprise SICAL 28/03/2019
Avenant au protocole d'accord sur les primes de production
AVENANT

Accord d'entreprise SICAL 28/01/2021
Avenant concernant la prime de production
AVENANT

Accord d'entreprise SICAL 22/06/2021
Aménagement des fins de carrières
ACCORD

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Sécurité juridique
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Un avocat vous accompagne

Faites le premier pas