Accords d'entreprise : Fabrication de machines agricoles et forestières

Accord d'entreprise KUBOTA FARM MACHINERY EUROPE SAS 24/10/2019
ACCORD RELATIF NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise KUBOTA FARM MACHINERY EUROPE SAS 25/11/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE d'UN COMPTE EPARGNE TEMPS AU SEIN DE KFM
ACCORD

Accord d'entreprise KUBOTA FARM MACHINERY EUROPE SAS 04/11/2019
avenant n°1 relatif à la négociation annuelle obligatoire 2019 portant sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise du 24 octobre 2019
AVENANT

Accord d'entreprise KUBOTA FARM MACHINERY EUROPE SAS 16/07/2020
ACCORD RELATIF A NEGOCIATION ANNUELLE 2020 PORTANT SUR REMUNERATION, TEMPS DE TRAVAIL ET PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE DANS L'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise KUBOTA FARM MACHINERY EUROPE SAS 12/07/2021
ACCORD RELATIF A NEGOCIATION ANNUELLE 2021 PORTANT SUR REMUNERATION, TEMPS DE TRAVAIL ET PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE DANS L'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise KUBOTA FARM MACHINERY EUROPE SAS 23/07/2021
protocole d'accord portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, la qualité de vie au travail et, le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise KUBOTA FARM MACHINERY EUROPE SAS 01/12/2021
Avenant n°1 à l'accord relatif à la mise en place d'un compte épargne temps
AVENANT

Accord d'entreprise KUBOTA FARM MACHINERY EUROPE SAS 30/11/2021
Protocole d'accord sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise KUBOTA FARM MACHINERY EUROPE SAS 06/05/2022
ACCORD COLLECTIF ORGANISANT LES MODALITES DE DECOMPTE DE L HORAIRE DE TRAVAIL SUR UNE PERIODE SUPERIEURE A LA SEMAINE
ACCORD

Accord d'entreprise KUBOTA FARM MACHINERY EUROPE SAS 18/07/2022
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022 PORTANT SUR LA REMUNERATION LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE DANS L ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise KUBOTA FARM MACHINERY EUROPE SAS 09/11/2022
Avenant n°1 à durée déterminée du 9 novembre 2022 à l'accord organisant les modalités de décompte de l'horaire sur une période supérieure à la semaine du 6 mai 2022
AVENANT

Accord d'entreprise KUBOTA FARM MACHINERY EUROPE SAS 09/11/2022
Avenant N°1 à durée déterminée du 9 novembre 2022 à l'accord relatif au télétravail du 1er janvier 2022
AVENANT

Accord d'entreprise KUBOTA FARM MACHINERY EUROPE SAS 03/04/2023
avenant n°2 à durée déterminée du 3 avril 2023 à l'accord relatif au télétravail du 1er janvier 2022
AVENANT

Accord d'entreprise KUBOTA FARM MACHINERY EUROPE SAS 03/04/2023
Avenant n°2 à durée déterminée du 3 avril 2023 à l'accord organisant les modalités de décompte de l'horaire sur une période supérieure à la semaine du 6 mai 2022
AVENANT

Accord d'entreprise KUBOTA FARM MACHINERY EUROPE SAS 12/06/2023
Avenant n°2 à l'accord relatif à la mise en place d'un compte épargne temps au sein de Kubota Farm Machinery Europe SAS
AVENANT

Accord d'entreprise KUBOTA FARM MACHINERY EUROPE SAS 06/04/2023
Avenant n°3 à durée déterminée du 6 avril 2023 à l'accord organisant les modalités de décompte de l'horaire sur une période supérieure à la semaine du 6 mai 2022
AVENANT

Accord d'entreprise KUBOTA FARM MACHINERY EUROPE SAS 10/05/2023
Avenant n°1 à l'accord relatif aux modalités d'utilisation du local dédié aux organisations syndicales de Kubota Farm Machinery Europe
AVENANT

Accord d'entreprise KUBOTA FARM MACHINERY EUROPE SAS 27/06/2023
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2023 portant sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise KUBOTA FARM MACHINERY EUROPE SAS 28/06/2024
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2024 portant sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise KUBOTA FARM MACHINERY EUROPE SAS 03/07/2025
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2025 portant sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise KUBOTA RESEARCH AND DEVELOPMENT EUROPE 04/02/2022
Négociation annuelle sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise KUBOTA RESEARCH AND DEVELOPMENT EUROPE 09/03/2023
Accord relatif aux astreintes
ACCORD

Accord d'entreprise KUBOTA RESEARCH AND DEVELOPMENT EUROPE 28/02/2024
Accord prime partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise KUBOTA RESEARCH AND DEVELOPMENT EUROPE 30/04/2024
Avenant 1 à l'accord d'interessement
AVENANT

Accord d'entreprise KUBOTA RESEARCH AND DEVELOPMENT EUROPE 16/07/2024
Accord d'entreprise relatif au compte épargne-temps (CET)
ACCORD