Accords d'entreprise : Fabrication de machines agricoles et forestières

Accord d'entreprise JOURDAIN 01/07/2026
ACCORD D'ENTREPRISE - PREVENTION DE LA GESTION DES CANICULES - EXERCICE 2026
ACCORD

Accord d'entreprise KUBOTA FARM MACHINERY EUROPE 27/05/2020
ACCORD RELATIF MODALITES D'UTILISATION DU LOCAL ORGANISATIONS SYNDICALES
ACCORD

Accord d'entreprise KUBOTA FARM MACHINERY EUROPE 16/11/2023
Accord du 16 Novembre 2023 relatif à l’organisation et au décompte de l’horaire sur une période supérieure à la semaine
ACCORD

Accord d'entreprise KUBOTA FARM MACHINERY EUROPE SAS 09/10/2017
UN ACCORD RELATIF A LA N.A.O. 2017 PORTANT SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE DANS L'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise KUBOTA FARM MACHINERY EUROPE SAS 06/02/2018
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'ASTREINTES
ACCORD

Accord d'entreprise KUBOTA FARM MACHINERY EUROPE SAS 03/07/2018
ACCORD RELATIF A LA NAO
ACCORD

Accord d'entreprise KUBOTA FARM MACHINERY EUROPE SAS 26/08/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE KUBOTA FARM MACHINEYR EUROPE SAS
ACCORD

Accord d'entreprise KUBOTA FARM MACHINERY EUROPE SAS 24/10/2019
ACCORD RELATIF NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise KUBOTA FARM MACHINERY EUROPE SAS 25/11/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE d'UN COMPTE EPARGNE TEMPS AU SEIN DE KFM
ACCORD

Accord d'entreprise KUBOTA FARM MACHINERY EUROPE SAS 04/11/2019
avenant n°1 relatif à la négociation annuelle obligatoire 2019 portant sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise du 24 octobre 2019
AVENANT

Accord d'entreprise KUBOTA FARM MACHINERY EUROPE SAS 16/07/2020
ACCORD RELATIF A NEGOCIATION ANNUELLE 2020 PORTANT SUR REMUNERATION, TEMPS DE TRAVAIL ET PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE DANS L'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise KUBOTA FARM MACHINERY EUROPE SAS 12/07/2021
ACCORD RELATIF A NEGOCIATION ANNUELLE 2021 PORTANT SUR REMUNERATION, TEMPS DE TRAVAIL ET PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE DANS L'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise KUBOTA FARM MACHINERY EUROPE SAS 23/07/2021
protocole d'accord portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, la qualité de vie au travail et, le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise KUBOTA FARM MACHINERY EUROPE SAS 01/12/2021
Avenant n°1 à l'accord relatif à la mise en place d'un compte épargne temps
AVENANT

Accord d'entreprise KUBOTA FARM MACHINERY EUROPE SAS 30/11/2021
Protocole d'accord sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise KUBOTA FARM MACHINERY EUROPE SAS 06/05/2022
ACCORD COLLECTIF ORGANISANT LES MODALITES DE DECOMPTE DE L HORAIRE DE TRAVAIL SUR UNE PERIODE SUPERIEURE A LA SEMAINE
ACCORD

Accord d'entreprise KUBOTA FARM MACHINERY EUROPE SAS 18/07/2022
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022 PORTANT SUR LA REMUNERATION LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE DANS L ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise KUBOTA FARM MACHINERY EUROPE SAS 09/11/2022
Avenant n°1 à durée déterminée du 9 novembre 2022 à l'accord organisant les modalités de décompte de l'horaire sur une période supérieure à la semaine du 6 mai 2022
AVENANT

Accord d'entreprise KUBOTA FARM MACHINERY EUROPE SAS 09/11/2022
Avenant N°1 à durée déterminée du 9 novembre 2022 à l'accord relatif au télétravail du 1er janvier 2022
AVENANT

Accord d'entreprise KUBOTA FARM MACHINERY EUROPE SAS 03/04/2023
avenant n°2 à durée déterminée du 3 avril 2023 à l'accord relatif au télétravail du 1er janvier 2022
AVENANT

Accord d'entreprise KUBOTA FARM MACHINERY EUROPE SAS 03/04/2023
Avenant n°2 à durée déterminée du 3 avril 2023 à l'accord organisant les modalités de décompte de l'horaire sur une période supérieure à la semaine du 6 mai 2022
AVENANT

Accord d'entreprise KUBOTA FARM MACHINERY EUROPE SAS 12/06/2023
Avenant n°2 à l'accord relatif à la mise en place d'un compte épargne temps au sein de Kubota Farm Machinery Europe SAS
AVENANT

Accord d'entreprise KUBOTA FARM MACHINERY EUROPE SAS 06/04/2023
Avenant n°3 à durée déterminée du 6 avril 2023 à l'accord organisant les modalités de décompte de l'horaire sur une période supérieure à la semaine du 6 mai 2022
AVENANT

Accord d'entreprise KUBOTA FARM MACHINERY EUROPE SAS 10/05/2023
Avenant n°1 à l'accord relatif aux modalités d'utilisation du local dédié aux organisations syndicales de Kubota Farm Machinery Europe
AVENANT

Accord d'entreprise KUBOTA FARM MACHINERY EUROPE SAS 27/06/2023
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2023 portant sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise
ACCORD