Accords d'entreprise : Fabrication de machines agricoles et forestières

Accord d'entreprise HONDA FRANCE MANUFACTURING 04/11/2024
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES (EXERCICES DU 04/11/2024 AU 30/10/2027)
ACCORD

Accord d'entreprise HONDA FRANCE MANUFACTURING 19/05/2025
ACCORD RELATIF AUX NAO SUR LES SALAIRES 102 KI
ACCORD

Accord d'entreprise HONDA FRANCE MANUFACTURING 26/03/2025
Accord sur le temps de travail pour le 102 KI
ACCORD

Accord d'entreprise HONDA FRANCE MANUFACTURING SAS 08/03/2023
ACCORD SUR LE TEMPS DE TRAVAIL POUR LE 100 KI (Du 01/04/2023 au 31/03/2024)
ACCORD

Accord d'entreprise HOZELOCK EXEL 22/01/2019
ACCORD DE POLITIQUE SALARIALE 2018-2019
ACCORD

Accord d'entreprise HOZELOCK EXEL 22/01/2020
ACCORD DE POLITIQUE SALARIALE 2019/2020 - NAO
ACCORD

Accord d'entreprise HOZELOCK EXEL 23/03/2020
Accord d'entreprise HOZELOCK - EXEL - Prise des congés payés/RTT/récupération - urgence sanitaire COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise HOZELOCK EXEL 07/05/2020
Accord d'entreprise relatif à l'individualisation de l'activité partielle
ACCORD

Accord d'entreprise HOZELOCK EXEL 30/04/2020
Accord de solidarité suite activité partielle et inhérente à la pandémie liée au COVID19
ACCORD

Accord d'entreprise HOZELOCK EXEL 15/06/2020
RENONCIATION AUX CONGES DE FRACTIONNEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise HOZELOCK EXEL 14/12/2020
ACCORD DE POLITIQUE SALARIALE 2020-2021
ACCORD

Accord d'entreprise HOZELOCK EXEL 14/12/2020
ACCORD EGALITE FEMMES/HOMMES ET QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise HOZELOCK EXEL 16/12/2021
Accord politique salariale 2021-2022 - NAO
ACCORD

Accord d'entreprise HOZELOCK EXEL 02/12/2022
ACCORD DE POLITIQUE SALARIALE 2022-2023 - Négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise HOZELOCK EXEL 19/09/2023
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR L'ORGANISATION DU TRAVAIL ET DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise HOZELOCK EXEL 20/09/2023
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LES INDEMNITES ET MODALITES DE DEPART
ACCORD

Accord d'entreprise HOZELOCK EXEL 15/12/2023
ACCORD DE POLITIQUE SALARIALE 2023-2024 Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise HOZELOCK EXEL 04/06/2024
Accord sur l'égalité professionnelle Femmes/Hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise HOZELOCK EXEL 16/12/2024
ACCORD DE POLITIQUE SALARIALE 2024-2025 Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise ICKO APICULTURE 25/02/2021
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise IRRIFRANCE GROUPE 07/01/2022
UN PROCES-VERBAL D'ACCORD NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise IRRIFRANCE GROUPE 10/01/2024
PV NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise IRRIFRANCE GROUPE 26/11/2025
AVENANT AU REGLEMENT DE PLAN D'EPARGNE RETRAITE ENTREPRISE COLLECTIF
AVENANT

Accord d'entreprise JOHN DEERE SAS 08/12/2017
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise JOHN DEERE SAS 08/12/2017
ACCORD RELATIF AU REPORT DE JOURS DE MODULATION 2017 2018
ACCORD