Accords d'entreprise : Fabrication de machines agricoles et forestières

Accord d'entreprise ETESIA 16/12/2025
PV Accord de Négociations Annuelles Obligatoires 2026
ACCORD

Accord d'entreprise ETS CALVET 30/01/2019
AVENANT 1 A L'ACCORD DU 24/12/99 RELATIF A L'AMENAGEMENT ET A LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL ET DE L'EMPLOI
AVENANT

Accord d'entreprise ETS CALVET 17/12/2019
AVENANT 2 A L'ACCORD DU 24/12/1999 RELATIF A L'AMENAGEMENT ET A LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL ET A L'EMPLOI
AVENANT

Accord d'entreprise ETS CALVET 22/07/2020
AVENANT DE REVISION N° 3 A L'ACCORD DU 24/12/99 RELATIF A L'AMENAGEMENT ET A LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL ET A L'EMPLOI
AVENANT

Accord d'entreprise ETS CALVET 05/01/2021
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise EVRARD 02/12/2021
Accord NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise EVRARD 10/02/2023
ACCORD SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise EVRARD 30/04/2024
Accord Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise EVRARD 28/11/2024
NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise EVRARD 23/02/2022
accord télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise EVRARD 31/07/2025
Accord sur l'égalité professionnelle femmes-hommes au sein de l'entreprise Evrard
ACCORD

Accord d'entreprise EVRARD 17/12/2025
PV Accord NAO 2026
ACCORD

Accord d'entreprise FORGES DE NIAUX 14/12/2017
Accord permettant recours équipes suppléantes le week-end
ACCORD

Accord d'entreprise FORGES DE NIAUX 14/12/2017
Accord mise en place progressive d'une prime de 13e mois
ACCORD

Accord d'entreprise FORGES DE NIAUX 26/11/2018
ACCORD COLLECTIF POUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise FORGES DE NIAUX 06/12/2018
ACCORD D'ENTREPRISE PERMETTANT LE RECOURS A DES EQUIPES DE SUPPLEANCE
ACCORD

Accord d'entreprise FORGES DE NIAUX 07/09/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE EXERCICE 2017/2018
ACCORD

Accord d'entreprise FORGES DE NIAUX 30/11/2020
Equipes de suppléance week end
ACCORD

Accord d'entreprise FORGES DE NIAUX 25/11/2021
Equipes de suppléance week end
ACCORD

Accord d'entreprise FORGES DE NIAUX 16/01/2023
Equipes de suppléance week end
ACCORD

Accord d'entreprise FORGES DE NIAUX 22/11/2023
RECOURS A DES EQUIPES DE SUPPLEANCE
ACCORD

Accord d'entreprise FORGES DE NIAUX 15/01/2024
Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise FOUQUET 22/11/2023
Accord d'entreprise relatif à la périodicité des réunions du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise GAMA TECHNOLOGIES 30/11/2020
Accord de politique salariale Négociations Annuelles Obligatoires 2020-2021
ACCORD

Accord d'entreprise GAMA TECHNOLOGIES 27/01/2021
Accord de prévoyance incapacité/invalidité non cadres
ACCORD