Accords d'entreprise : Fabrication de machines agricoles et forestières

Accord d'entreprise TECNOMA TECHNOLOGIES SA 30/04/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DU C.S.E.
ACCORD

Accord d'entreprise THIEVIN 23/11/2021
ACCORD RELATIF AU CONTINGENT ANNUEL D'HEURES SUPPLEMENTAIRES ET LES CONDITIONS DE SON DEPASSEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise TITAN FRANCE SAS 24/01/2024
ACCORD SUR LES SALAIRES 2024
ACCORD

Accord d'entreprise TITAN FRANCE SAS 18/02/2025
Accord sur les salaires 2025
ACCORD

Accord d'entreprise USINES CLAAS FRANCE SAS 17/10/2017
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE SUR LES SALAIRES ET LE TEMPS DE TRAVAIL EXERCICE 2017/2018
ACCORD

Accord d'entreprise USINES CLAAS FRANCE SAS 12/11/2018
Accord sur les négociations annuelles obligatoires relatives à l'exercice 2018 2019
ACCORD

Accord d'entreprise USINES CLAAS FRANCE SAS 21/02/2019
accord relatif à la mise en place de la prime pour le pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise USINES CLAAS FRANCE SAS 22/02/2019
Accord sur la mise en place et le fonctionnement du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise USINES CLAAS FRANCE SAS 09/10/2019
Protocole d'accord relatif à la négociation annuelle sur les salaires et le temps de travail pour l'exercice 2019 2020
ACCORD

Accord d'entreprise USINES CLAAS FRANCE SAS 12/05/2020
Protocole d'accord relatif à la mise en place de la prime pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise USINES CLAAS FRANCE SAS 19/10/2020
Protocole d'accord relatif à la négociation annuelle obligatoire sur les salaires et le temps de travail exercice 2020/2021
ACCORD

Accord d'entreprise USINES CLAAS FRANCE SAS 01/09/2021
Mise en place d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat des salariés des usines Claas France
ACCORD

Accord d'entreprise USINES CLAAS FRANCE SAS 12/10/2021
Accord égalité hommes femmes
ACCORD

Accord d'entreprise USINES CLAAS FRANCE SAS 02/12/2022
Protocole d'accord relatif à la négociation annuelle obligatoire sur les salaire 2022 2023
ACCORD

Accord d'entreprise USINES CLAAS FRANCE SAS 29/07/2024
Accord sur les négociations annuelles obligatoires sur les salaires pour les exercices 2025 et 2026
ACCORD

Accord d'entreprise USINES CLAAS FRANCE SAS 29/07/2024
Avenant à l'accord sur les impacts de la mise en place de la nouvelle convention collective
ACCORD

Accord d'entreprise USINES CLAAS FRANCE SAS 29/07/2024
avenant à l'accord sur la prime d'appréciation
ACCORD

Accord d'entreprise USINES CLAAS FRANCE SAS 29/07/2024
Accord sur la mise en place d'un compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise USINES CLAAS FRANCE SAS 11/09/2025
Accord en faveur de l'égalité professionnelle Femmes Hommes
ACCORD

Accord d'entreprise VERMANDE 22/11/2021
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LE CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise VITIBOT 14/06/2022
Un accord portant sur la mise en place d'un régime d'astreinte
ACCORD

Accord d'entreprise VITIBOT 30/12/2022
Un accord portant sur la modulation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise VITIBOT 27/02/2023
Un accord portant sur la mise en place d'un régime d'astreinte
ACCORD

Accord d'entreprise VITIBOT 09/10/2023
Un accord portant sur le nombre et le périmètre des établissements distincts
ACCORD

Accord d'entreprise VITIBOT 13/03/2024
Un accord portant sur la mise en place d'un régime d'astreinte
ACCORD