Accords d'entreprise : Fabrication de machines agricoles et forestières

Accord d'entreprise MAUGUIN CITAGRI 20/04/2020
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LES CONGES - COVID 19
ACCORD

Accord d'entreprise MAUGUIN CITAGRI 20/01/2023
Accord d'entreprise portant sur la négociation annuelle obligatoire 2022
ACCORD

Accord d'entreprise MAUGUIN CITAGRI 16/12/2024
NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise NOREMAT 12/09/2018
Un Protocole d'accord sur les Négociations Annuelles Obligatoires 2018
ACCORD

Accord d'entreprise NOREMAT 30/01/2019
Un accord relatif à la mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise NOREMAT 01/02/2019
Un Accord préélectoral CSE relatif au vote éléctronique
ACCORD

Accord d'entreprise NOREMAT 09/07/2019
Un Protocole d'Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise NOREMAT 28/07/2020
Un accord relatif à la Négociation Annuelle 2020
ACCORD

Accord d'entreprise NOREMAT 18/08/2021
Un accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2021.
ACCORD

Accord d'entreprise NOREMAT 17/03/2022
Accord relatif à l'égalité professionnelle et à la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise OREGON TOOL CIVRAY 21/09/2021
ACCORD PORTANT SUR L' EGALITE PROFESSIONNELLE ET SALARIALE H/F
ACCORD

Accord d'entreprise OREGON TOOL CIVRAY 02/10/2024
Accord sur les congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise OREGON TOOL CIVRAY 26/03/2025
NEGOCIATION SALARIALE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise OREGON TOOL CIVRAY 19/03/2025
Egalité Homme Femme
ACCORD

Accord d'entreprise OREGON TOOL CIVRAY 30/09/2025
Compte Epargne Temps
ACCORD

Accord d'entreprise OTICO 27/02/2023
Aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise OTICO 30/05/2023
Accord collectif relatif aux modalités d'organisation par vote électronique des élections professionnelles
ACCORD

Accord d'entreprise OTICO 10/07/2023
Protocole d'accord préélectoral
ACCORD

Accord d'entreprise OTICO 31/01/2025
Un Accord collectif Négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise OTICO 10/09/2025
L'AVENANT N°1 DE REVISION TRAVAIL DE NUIT
AVENANT

Accord d'entreprise PAUTRAT ENTREPRISES SARL 24/04/2020
PV ACCORD ENTREPRISE MISE EN PLACE ACTIVITE PARTIELLE INDIVIDUALISE
ACCORD

Accord d'entreprise PELLENC 22/04/2025
ACCORD COLLECTIF SUR L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE L’ENTREPRISE PELLENC « EQUILIBRE ET PERFORMANCE »
ACCORD

Accord d'entreprise PELLENC 11/02/2025
Accord sur la mise en place du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise PELLENC SAS 30/05/2018
ACCORD PORTANT SUR L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DANS L’ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise PRECICULTURE 22/01/2020
Un accord portant sur la Négociation Collective Annuelle 2020
ACCORD