Accords d'entreprise : Fabrication de machines agricoles et forestières

Accord d'entreprise SAMSON AGRO SASU 13/11/2019
UN PROCES VERBAL NAO EVOLUTIONS SALARIALES 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SAMSON AGRO SASU 23/06/2020
PRIME EXCEPTIONNELLE COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise SAS 06/02/2024
PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL
ACCORD

Accord d'entreprise SAS DESVOYS & FILS 06/12/2023
Accord d'entreprise portant sur l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SAS HONDA FRANCE MANUFACTURING 19/03/2019
ACCORD SUR LE TEMPS DE TRAVAIL 96 KI (DU 1ER AVRIL 2019 AU 31 MARS 2020)
ACCORD

Accord d'entreprise SAS HONDA FRANCE MANUFACTURING 26/03/2019
ACCORD SUR LES SALAIRES POUR LE 96 KI (du 1er avril 2019 au 31/03/2020)
ACCORD

Accord d'entreprise SAS MULOT 24/12/2018
accord collectif relatif a la durée du temps de travail, au forfait annuel en jours et au congés payés au sein de la SAS MULOT
ACCORD

Accord d'entreprise SAS MULOT 24/12/2018
accord collectif relatif aux déplacements et à la géolocalisation
ACCORD

Accord d'entreprise SAS OTICO 23/11/2023
ACCORD D'ENTREPRISE AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SAS THIEVIN ET FILS 12/06/2020
Compte Epargne Temps
ACCORD

Accord d'entreprise SCHLANG & REICHART EQUIPEMENT FORESTIE 08/01/2020
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A L'AUGMENTATION DU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise SLY FRANCE 23/07/2019
ACCORD RELATIF A LA MODIFICATION DES HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise SOC DE CHAUDRONNERIE MAYENNAISE 22/12/2017
ACCORD VOLONTAIRE DE PARTICIPATION DES SALARIES AUX RESULTATS DE L'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'ETUDES ET DE REALISATIONS MATERIEL AGRICOLE DE PIERREFONTAINE - SERMAP 16/04/2019
Avenant n°1 de révision de l'accord sur l'aménagement et la réduction du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE D'ETUDES ET DE REALISATIONS MATERIEL AGRICOLE DE PIERREFONTAINE - SERMAP 27/03/2020
Avenant n°2 de révision de l'accord sur l'aménagement et la réduction du temps de travail conclu le 15/06/2001
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE D'ETUDES ET DE REALISATIONS MATERIEL AGRICOLE DE PIERREFONTAINE - SERMAP 20/12/2022
Accord d'entreprise portant sur la durée et l'aménagement du temps de travail, le forfait annuel en heures ou en jour, le compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'ETUDES ET DE REALISATIONS MATERIEL AGRICOLE DE PIERREFONTAINE - SERMAP 15/09/2023
Accord d'entreprise relatif à la prorogation des mandats des élus CSE de la SERMAP
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE DIFFUSION DE MATERIEL AGRICOLE ET DE CONSTRUCTIONS METALLIQUES 02/10/2020
Accord d'entreprise relatif à l'entretien profesionnel
ACCORD

Accord d'entreprise STE CARUELLE NICOLAS 14/03/2018
AVENANT A L'ACCORD SUR L'AMENAGEMENT ET LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise STE CARUELLE NICOLAS 20/12/2018
ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise STE DES ETABLISSEMENTS LOUIS QUIVOGNE 21/12/2021
ACCORD NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2022
ACCORD

Accord d'entreprise STE DES ETABLISSEMENTS LOUIS QUIVOGNE 20/12/2022
ACCORD NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2023
ACCORD

Accord d'entreprise STE DES ETABLISSEMENTS LOUIS QUIVOGNE 21/04/2023
Accord sur l'égalité professionnelle hommes-femmes
ACCORD

Accord d'entreprise STE DES ETABLISSEMENTS LOUIS QUIVOGNE 01/03/2024
ACCORD NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2024
ACCORD

Accord d'entreprise STE DES ETABLISSEMENTS LOUIS QUIVOGNE 30/01/2025
Accord négociations annuelles obligatoires 2025
ACCORD