Accords d'entreprise : Fabrication de machines agricoles et forestières

Accord d'entreprise AGCO SAS 16/10/2025
PROTOCOLE D'ACCORD A DUREE DETERMINEE FIXANT LE CADRE DU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ALAMO GROUP AGRICULTURE FRANCE 14/03/2023
Négociations Annuelles Obligatoires - Année 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ALAMO GROUP AGRICULTURE FRANCE 27/03/2025
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES ANNEE 2025 PROCES VERBAL D'ACCORD
ACCORD

Accord d'entreprise ALAMO GROUP AGRICULTURE FRANCE 04/02/2026
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES ANNEE 2026 PROCES VERBAL D’ACCORD
ACCORD

Accord d'entreprise ALTEC 16/05/2022
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ALTEC 06/07/2023
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ALTEC 19/03/2024
ACCORD D 'ENTREPRISE RELATIF A L'ATTRIBUTION DE CHEQUES VACANCES
ACCORD

Accord d'entreprise ALTEC 14/11/2024
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ALTEC 02/12/2025
PV ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise AMAZONE SA FORBACH 23/07/2024
Indemnité Kilométrique
ACCORD

Accord d'entreprise AMAZONE SA FORBACH 20/06/2025
Avenant Décompte de l'horaire de travail sur une année
AVENANT

Accord d'entreprise ANGEL 21/07/2022
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A L'HORAIRE COLLECTIF DE TRAVAIL, AU CONTINGENT ANNUEL D'HEURES SUPPEMENTAIRES ET FIXANT LES CONDITIONS DE RECOURS AUX CONVENTIONS DE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise ANGEL 21/07/2022
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA PRIME D'ASSIDUITE INDIVIDUELLE
ACCORD

Accord d'entreprise BERTHOUD 30/11/2020
Accord de politique salariale Négociations Annuelles Obligatoires 2020-2021
ACCORD

Accord d'entreprise BERTHOUD 27/01/2021
Accord de prévoyance incapacité/invalidité non cadres
ACCORD

Accord d'entreprise BERTHOUD 11/01/2022
ACCORD DE POLITIQUE SALARIALE - NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2021-2022
ACCORD

Accord d'entreprise BERTHOUD 03/12/2025
PROCES VERBAL D'ACCORD : Négociations Annuelles Obligatoires 2025-2026
ACCORD

Accord d'entreprise BERTHOUD AGRICOLE 04/05/2018
ACCORD DE REDUCTION DES MANDATS DES ELUS AUX INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL DANS LE CADRE DE LA MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise BERTHOUD AGRICOLE 04/05/2018
Reduction des mandats des élus aux instances représentatives du personnel dans le cadre de la mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise BERTHOUD AGRICOLE 21/01/2019
Modalités transitoires du dialogue social
ACCORD

Accord d'entreprise BERTHOUD AGRICOLE 19/02/2019
Accord de politique salariale 2018
ACCORD

Accord d'entreprise BERTHOUD AGRICOLE 19/02/2019
Accord politique salariale 2018
ACCORD

Accord d'entreprise BERTHOUD AGRICOLE 29/11/2019
Accord de politique salariale dans le cadre des négociations annuelles obligatoires 2019-2020
ACCORD

Accord d'entreprise BERTHOUD SAS 29/06/2020
ACCORD DE SUBSTITUTION AUX ACCORDS COLLECTIFS BERTHOUD AGRICOLE POUR LES SALARIES TRANSFERES AU SEIN DE BERTHOUD SAS
ACCORD

Accord d'entreprise BLOUNT CIVRAY 31/10/2017
ACCORD PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET SALARIALE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD