Accords d'entreprise : Fabrication de machines agricoles et forestières
BERTHOUD SAS
Accord d'entreprise BERTHOUD SAS 29/06/2020
ACCORD DE SUBSTITUTION AUX ACCORDS COLLECTIFS BERTHOUD AGRICOLE POUR LES SALARIES TRANSFERES AU SEIN DE BERTHOUD SAS
ACCORD
BLOUNT CIVRAY
Accord d'entreprise BLOUNT CIVRAY 31/10/2017
ACCORD PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET SALARIALE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
Accord d'entreprise BLOUNT CIVRAY 11/04/2019
negociation salariale 2019
ACCORD
Accord d'entreprise BLOUNT CIVRAY 23/03/2021
NEGOCIATION SALARIALE 2021
ACCORD
BOURGOIN
Accord d'entreprise BOURGOIN 14/03/2019
UN ACCORD PORTANT ATTRIBUTION D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD
Accord d'entreprise BOURGOIN 29/07/2020
UN ACCORD COLLECTIF PORTANT ATTRIBUTION D’UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D’ACHAT
ACCORD
Accord d'entreprise BOURGOIN 20/12/2022
UN ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise BOURGOIN 25/04/2023
UN ACCORD RELATIF À L’ORGANISATION DE LA JOURNÉE DE SOLIDARITÉ
ACCORD
BUGNOT 52
Accord d'entreprise BUGNOT 52 11/09/2020
Accord collectif d'entreprise sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
Accord d'entreprise BUGNOT 52 05/11/2020
AVENANT A L ACCORD COLLECTIF SUR L EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
AVENANT
Accord d'entreprise BUGNOT 52 29/04/2025
Accord collectif APLD-R
ACCORD
Accord d'entreprise BUGNOT 52 30/06/2026
avenant accord collectif APLD-R
AVENANT
BUREL PRODUCTION
Accord d'entreprise BUREL PRODUCTION 16/12/2021
Un Avenant a l'Accord d'Entreprise sur l'Aménagement et la Réduction du Temps de Travail du 22/12/2000
AVENANT
Accord d'entreprise BUREL PRODUCTION 24/06/2024
Accord relatif à la prime de vacances et la prime de fin d'année
ACCORD
Accord d'entreprise BUREL PRODUCTION 22/04/2025
Accord relatif la reconnaissance d'une unité économique et sociale
ACCORD
BUREL SOLUTIONS
Accord d'entreprise BUREL SOLUTIONS 31/03/2022
Accord de substitution faisant suite à la mise en cause du statut collectif lors de l'opération d'apport partiel d'actifs entre Burel Production et Burel Solutions
ACCORD
Accord d'entreprise BUREL SOLUTIONS 16/05/2022
Accord d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise BUREL SOLUTIONS 12/02/2026
Un Accord Collectif Instituant le Recours à l'APLD REBOND
ACCORD
CALIBREX
Accord d'entreprise CALIBREX 09/12/2019
ACCORD COLLECTIF ORGANISANT LES MODALITES DE DECOMPTE ANNUEL DU TEMPS DE TRAVAIL DE LA SOCIETE CALIBREX
ACCORD
Accord d'entreprise CALIBREX 07/10/2021
ACCORD COLLECTIF ORGANISANT LES MODALITES DE DECOMPTE ANNUEL DU TEMPS DE TRAVAIL 01/11/2021 - 31/10/2022 PS DE TRAVAIL DE LA SOCIETE CALIBREX
ACCORD
Accord d'entreprise CALIBREX 21/10/2021
ACCORD COLLECTIF ORGANISANT LES MODALITES DE DECOMPTE ANNUEL DU TEMPS DE TRAVAIL DU PERSONNEL SAV DE LA SOCIETE CALIBREX 01/11/2021 - 31/10/2022
ACCORD
Accord d'entreprise CALIBREX 04/10/2022
ACCORD COLLECTIF ORGANISANT LES MODALITES DE DECOMPTE ANNUEL DU TEMPS DE TRAVAIL DE LA SOCIETE CALIBREX 01/11/2022 - 31/10/2025
ACCORD
Accord d'entreprise CALIBREX 16/10/2025
ACCORD COLLECTIF ORGANISANT LES MODALITÉS DE DÉCOMPTE ANNUEL DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
CARRE
Accord d'entreprise CARRE 22/11/2017
UN ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
Accord d'entreprise CARRE 22/11/2017
UN ACCORD RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD
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