Accords d'entreprise : Fabrication de machines agricoles et forestières

Accord d'entreprise ROLLAND 21/12/2023
Un accord collectif d'entreprise en faveur de la prévention de l'exposition aux facteurs de risques profesionnels
ACCORD

Accord d'entreprise ROLLAND 19/12/2023
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ROLLAND 01/07/2022
NEGOCIATION ANNUELLES OBLIGATOIRES 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ROLLAND 16/12/2022
NAO
ACCORD

Accord d'entreprise ROLLAND 19/12/2025
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LA NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ROUSSEAU 21/06/2018
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DE LA DUP ET CORRELATIVEMENT DU CHSCT
ACCORD

Accord d'entreprise SA CHABEAUTI 21/06/2022
accord relatif à la mise en place d'un dispositif spécifique d'activité partielle de longue durée
ACCORD

Accord d'entreprise SA KUHN-HUARD 29/11/2018
Un Protocole d'Accord relatif à la Gestion Prévisionnelle des Emplois & des Compétences
ACCORD

Accord d'entreprise SA KUHN-HUARD 03/12/2018
Un Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SAMSON AGRO 25/03/2020
FONCTIONNEMENT DU FORFAIT JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise SAMSON AGRO 26/03/2020
COVID-19 UN ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES CONGES ET JOURS DE REPOS SAMSON AGRO
ACCORD

Accord d'entreprise SAMSON AGRO 09/12/2020
UN PROCES VERBAL ACCORD EVOLUTIONS SALARIALES 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SAMSON AGRO 16/12/2021
UN ACCORD NEGOCATIONS ANNUELLES
ACCORD

Accord d'entreprise SAMSON AGRO 30/11/2022
un ACCORD NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SAMSON AGRO 13/11/2024
NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SAMSON AGRO 26/11/2025
UN PROCES- VERBAL D'ACCORD DE NAO SUR LES EVOLUTIONS SALARIALES 2026
ACCORD

Accord d'entreprise SAMSON AGRO SASU 13/11/2019
UN PROCES VERBAL NAO EVOLUTIONS SALARIALES 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SAMSON AGRO SASU 23/06/2020
PRIME EXCEPTIONNELLE COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise SAS 06/02/2024
PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL
ACCORD

Accord d'entreprise SAS DESVOYS & FILS 06/12/2023
Accord d'entreprise portant sur l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SAS HONDA FRANCE MANUFACTURING 19/03/2019
ACCORD SUR LE TEMPS DE TRAVAIL 96 KI (DU 1ER AVRIL 2019 AU 31 MARS 2020)
ACCORD

Accord d'entreprise SAS HONDA FRANCE MANUFACTURING 26/03/2019
ACCORD SUR LES SALAIRES POUR LE 96 KI (du 1er avril 2019 au 31/03/2020)
ACCORD

Accord d'entreprise SAS MULOT 24/12/2018
accord collectif relatif a la durée du temps de travail, au forfait annuel en jours et au congés payés au sein de la SAS MULOT
ACCORD

Accord d'entreprise SAS MULOT 24/12/2018
accord collectif relatif aux déplacements et à la géolocalisation
ACCORD

Accord d'entreprise rousseau 19/12/2018
PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DE LA DUP ET DU CHSCT
ACCORD